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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Déliberation - chargement.php?id=924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil
Moselle Municipal
VILLE DE POMPEY
Séance du 13 mars 2023
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 6 mars 2023, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations n° 2023/013 et n° 2023/016, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 13 mars 2023 à 19h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 7 mars 2023. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
Délibérations examinées :
> N° 2023/013 - Association Gens du Village - subvention 2023 - Approuvée
> N° 2023/016 - Omnisports Frouard Pompey - Subvention 2023 - Approuvée
Pompey, le 15 mars 2023
le Maire,
Laurent TROGRLIC