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Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Laveissière.
Lien du pdf (Déliberation - 1734368645 Liste recapitulative deliberations 29.11.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Environnement,
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 29 novembre 2024
DATE NUMERO OBJET Approuvée
29/11/2024 DE_2024_062 Vente de gré à gré de bois façonné FS Combrelles Approuvée
29/11/2024 DE_2024_063 Certification de la gestion durable de la forêt d’une collectivité publique Approuvée
29/11/2024 DE_2024_064 Adhésion au Contrat d'Assurance des Risques Statutaires 2025-2028 Approuvée
29/11/2024 DE_2024_065
Convention de partenariat et d'adhésion au réseau
des campings du territoire de hautes terres
communauté
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_066 Participation à la prévoyance et maintien de salaire des agents Approuvée
29/11/2024 DE_2024_067 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2023 Approuvée
29/11/2024 DE_2024_068 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023 Approuvée
29/11/2024 DE_2024_069
Document d'engagement de la collectivité
territoriale sur la mise en œuvre des revalorisations
des professionnels de la petite enfance en vue du
versement du bonus « attractivité » par la CAF
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_070
Convention AMO Cantal Habitat travaux
d'aménagement du lotissement du Hameau du Lac
Glory / Insalut
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_071 Convention AMO Cantal Habitat travaux d'aménagement du lotissement le Pradel Approuvée
29/11/2024 DE_2024_072
Garantie d'un emprunt accordée à l'office public de
l'habitat du cantal pour la construction de 2
logements situés rue de Peyre Arse
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_073 Tarifs des frais de secours 2024-2025 Approuvée
29/11/2024 DE_2024_074 Renouvellement de la convention de mise à disposition de parkings situés à Font d'Alagnon Approuvée
29/11/2024 DE_2024_075
Choix des entreprises pour la réalisation des
travaux de construction d'une installation de
traitement des eaux usées pour le bourg de
Laveissière et le village de Chambeuil
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_76
Demande de subvention pour le système
d'assainissement du Bourg de Laveissière DETR
2025
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_077
Délibération portant attribution des lots d'un marché
de travaux de rénovation énergétique du bâtiment
du camping dans le cadre d'un MAPA
Approuvée
29/11/2024 DE_2024_078 Délibération de la décision modificative n°2 - LAVEISSIERE 2024 Approuvée