Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - liste des deliberations 26
Déliberation - liste des deliberations 25
Déliberation - liste delib 27 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 23
Déliberation - liste des deliberations 21
Déliberation - liste des deliberations 20
Compte-Rendu - compte rendu 27 mars 2024 1
Déliberation - liste des deliberations 5
Déliberation - liste des deliberations 7
Déliberation - liste des deliberations 27
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Amuré.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 27)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_________
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
_________
COMMUNE D’AMURE
LISTE DES DELIBERATIONS DE L’ORGANE DELIBERANT
EN DATE DU 07 AVRIL 2026
- Délibération DCM 17 -2026
o Création et composition des commissions municipales Approuvée
- Délibération DCM 18-2026
o Nomination du référent au SMBVSN Approuvée
- Délibération DCM 19-2026
o Nomination des délégués au CNAS Approuvée
- Délibération DCM 20-2026
o Nomination des délégués au Syndicat Incendie et Secours de La Courance Approuvée
- Délibération DCM 21-2026
o Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Marais Poitevin Approuvée
- Délibération DCM 22-2026
o Désignation des délégués au SIEDS Approuvée
- Délibération DCM 23-2026
o Désignation des délégués au SIVOM de Mauzé sur le Mignon Approuvée
- Délibération DCM 24-2026
o Désignation du correspondant défense Approuvée
- Délibération DCM 25-2026
o Election des membres de la commission d’appel d’offres Approuvée
- Délibération DCM 26-2026
o Désignation des délégués au syndicat intercommunal de desserte par voie de terre des Marais Mouillés Approuvée
- Délibération DCM 27-2026
o Désignation d’un référent RGPD Approuvée
- Délibération
o Adhésion Centre Socio Culturel de Mauzé Reportée
- Délibération DCM 28-2026
o Vote des taux d’imposition 2026 Approuvée - Délibération DCM 29-2026
o Modification des statuts du SIVU de La Courance Approuvée
- Délibération DCM 30-2026
o Validation du règlement intérieur relatif au fonctionnement interne du conseil municipal Approuvée
- Délibération DCM 31-2026
o Piégeage frelons asiatiques Approuvée
- Délibération DCM 32-2026
o Choix de la publicité des actes réglementaires Approuvée
Le Maire, Le secrétaire Loïc MICHAUD Julien PAILLIER