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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Unieux.
Lien du pdf (Déliberation - ?view=pdf&data=bWVkaWEvY29tX2hvYl9hcC91cGxvYWRzL2l0ZW1zL2RlbGliIENNIHN1YnZlbnRpb25zIGFzc29jaWF0aW9ucyAgMjAyMyBldCBjb252ZW50aW9uIG11c2l2YWwgc2lnbmUucGRmfDIwMjMtMDQtMDUgMTQ6MDE6MjZ8UA==)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
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COMMUNE D'UNIEUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE EN DATE DU LUNDI 13 MARS 2023
Le lundi treize mars deux mille vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres composant le Conseil municipal de la Ville d'Unieux se sont réunis en salle du Conseil municipal sous la présidence de Monsieur Christophe FAVERJON, Maire, après avoir été convoqués en date trois mars deux mille vingt-trois en application des articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : MM et Mmes Christophe FAVERJON, Fabrice MIALON, Gisèle ARSAC, Fabrice CORDAT, Corinne CABUT, Manuel DE SA, Djida OUCHAOUA, Gaston CONSTANT, Véronique ROMEYER, Daniel RATHIER, Monique FAURAND, Juliette HAUW, Philippe BEAUNE, Pascal PEYRAT, Jean-Yves CHAUSSIN, Karine RICORT, Nicolas DUTARTRE, Morgane RICHARD, Nathalie DUVAL, Carmela LEDDA, Bernard CHAPELON, Véronique RESSEGUIER, Frédéric BATTIE.
Pouvoirs déposés : Mme Agnès PESTRE à M. Fabrice MIALON, Mme Nathalie RAFFIN à M. Daniel RATHIER, M. Stéphane CESARATTO à Mme Véronique ROMEYER, Mme Clémentine PAGNIER à Mme Djida OUCHAOUA, M. Rémi FAVIER à M. Bernard CHAPELON.
Excusé : M. Laurent LAFRÉCHOUX.
Nombre de conseillers : 29 - Nombre de présents : 23 - Nombre de votants : 28 Désignation de secrétaire de séance : Mme Gisèle ARSAC
DÉLIBÉRATION N°2023-03-02
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023 ET CONVENTION Vu les articles L 2121-29 et L 2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
LE CONSEIL MUNICIPAL À L’UNANIMITÉ,
- APPROUVE le versement des subventions pour l’année 2023 en faveur des associations selon la répartition proposée au tableau ci-dessous :
Amicale Laïque et Sportive d'Unieux 799
Amicale Laïque et Sportive d'Unieux : soutien au projet à l’intégration . . Pt ce : 1561 sociale de publics en difficultés linguistiques convention
Arc En Ciel d'Unieux 799
Patronage Laïque de Côte-Quart 799
Boule de la France Joyeuse 666
MISE EN LIGNE LE 05-04-2023 Boule du Coq 666
Sarbacane Boule Holtzer Vigneron 666
Office Municipal des Sports (fonctionnement) 10 498
Société de Chasse d'Unieux, Fraisses et environs 267
Entente bouliste de l’Ondaine 245
Radio Ondaine 134
Société d'Histoire de Firminy et environs 134
ART’UX Année 2022/2023 - 10 € par enfant inscrit à l’atelier d’ART'UX organisé les mercredis (15X10 = 150 €) 824+150=974
Union Locale des Anciens Combattants de l'U.F.A.C. 134
Association des copropriétaires de Combe Blanche 129
Chorale « Si l'on chantait » 658
Unieux Molière Scrabble 201
Université pour Tous 201
Ateliers des Cœurs 201
Collectif « Roulotte TANGO » 201
Cie Théâtrale l’« A peu près » 201
Comité de jumelage Unieux — Minéo 6 533
FNATH 134
Amitiés en chanson 201
S.E.L. de l’Ondaine 201
MUS/ VAL - école de musique d’Unieux
Jeunes Sapeurs-Pompiers de l’Ondaine et du Haut-Forez
Association des Donneurs de Sang Firminy Fraisses Unieux 333
A.D.A.PE.I. 1 547
Aide à la Recherche Médicale Ondaine et ses environs 201
Croix-Rouge Française 332
MISE EN LIGNE LE 05-04-2023 Ligue contre le Cancer 201
ADMR section Ondaine 370
Vie Libre La soif d'en Sortir 515
Myopathie à tout cœur 201
Comité social du personnel :
38 835 € + 1584 € correspondant aux départs en retraite 2022+ 960 € 41 379 d’expert-comptable
Les Amis de l’ Accueil St Martin 201
Secours Catholique 1 292
Secours Populaire Français 1292
*Centre social d’Unieux
- Accueil de loisirs sans hébergement, suivant un taux horaire de 0,77 € par enfant déclaré auprès de la CAF.
- 131 295 €
- Reversement de la participation de Loire Habitat aux activités du Centre social pour 2023 versée à la commune 660 € sur la base de 2022.
Coopératives-écoles (2,60 € par enfant + 65 € par classe)
Maternelle Bourg (Jean Moulin) - (64 élèves et 3 classes) 361
Maternelle Côte-Quart (Paul Langevin) (89 élèves et 4 classes) 491
Groupe scolaire primaire Val Ronzière (Claudius Buard) (136 élèves et 6 744 classes)
Groupe scolaire primaire le Vigneron (190 élèves et 8 classes) 1014
Élémentaire Bourg (Jean-Jaurès) - (141 élèves et 6 classes) 757
Élémentaire Côte-Quart (206 élèves et 8 classes) 1056
Groupement des parents d’élèves du Bourg 201
Conseil des parents d’élèves Claudius Buard 201
Conseil des parents d'élèves de Côte-Quart 201
Conseil des parents d'élèves FCPE du Collège Bois de la Rive d’Unieux 126
DDEN 147
Lire et Faire lire 201
- AUTORISE Monsieur le Maire ou l’Adjoint ayant reçu délégation à cet effet, à signer la convention avec l’école de musique Musi’val.
MISE EN LIGNE LE 05-04-2023 - ATTRIBUE à l’association Fraisses-Unieux Basket (FUB 42) « subvention Élite », une subvention exceptionnelle d’un montant de 4 890 € pour l’équipe féminine en Nationale 3 pour l’année 2022/2023.Cette subvention correspond aux frais de déplacement ainsi qu’aux frais officiels.
> AIDE À LA PRISE DE LICENCES SPORTIVES SAISON 2022/2023 - ALLOUE une subvention à la prise de licences sportives aux jeunes Unieutaires âgés de 5 à 20 ans d’un montant de 15 € par licence pour la saison 2022/2023 comme suit :
Nombre de jeunes RIDE
ASSOCIATIONS Unieutaires de 15 € familles à I
moins de 20 ans —— Al RIRES prise de licences
Arc En Ciel 20 15 300
Arts Martiaux Unieux 55 15 825
FUBasket42 68 15 1020
Asso Sportive du Collège BDR 96 15 1440
OCO 128 15 1920
ALSU Korfbal 31 15 465
Tennis Club Unieux 98 15 1470
UFOR 19 15 285
Unieux Tir à l'Arc 9 15 135
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214203168-20230313-DELIB2023-03-02-DE |
Accusé certifié exécutoire
| Réception par le préfet: 24/03/2024
ÉEÈS:
PC en
SF MAIRIE NQ
| D'UNIEUX
, (Loire)
Pour le Maire et par délégation
la Directrice Générale des Services
Marianne PERROT
2
Extrait conforme au registre des délibérations.
Fait à UNIEUX, le 13 mars 2023.
Le Maire, .
à Christopl f
ation
la Directrice Générale des Services
Marianne PERROT
MISE EN LIGNE LE 05-04-2023
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