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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00139824 D)
Thèmes du document : Changement climatique, Union Européenne, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 18/12/2024
ID Télétransmission : 033-213300635-20241217-139824-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 19/12/2024
certifié exact,
Séance du mardi 17
décembre 2024
D-2024/386
Aujourd'hui 17 décembre 2024, à 10h09,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspensions de séance de 12H05 à 12H17 et de 12H53 à 14H16
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Monsieur Maxime ROSSELIN présent jusqu'à 12H05, Monsieur Patrick PAPADATO présent à partir de 12H20, Monsieur Maxime GHESQUIERE absent de 14H16 à17H00
Excusés :
Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Attribution d'une subvention à l'association Clmx Prod dans
le cadre du festival CLIMAX 2024 - Décision
Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans la poursuite de la politique dynamique et ambitieuse que la Ville s’est fixée en matière de transition écologique, elle souhaite soutenir le partenaire Clmx Prod, organisateur du festival Climax à Bordeaux depuis plusieurs années déjà.
Programme :
Le projet porté par le partenaire visait à mettre en place annuellement le festival Climax, dont la riche programmation proposait cette année divers événements parmi lesquels : Des concerts (Cambrure, So Many People Jean, Aunty Rayzor, Camion Bazar, Contrefaçon)
Des expositions (permettant d’aborder certains aspects de la transition écologiques -How much can you carry, lights between mountains, fighting fear, the day may break, peace of art- mais aussi d’un parcours plus complet sur la transition écologique) Des projections de films et documentaires, à destination des adultes comme des enfants (Essabar ou l’abri de l’être, les guerrières de la paix, …)
Des masterclass (libérez votre potentiel créatif, …)
Des spectacles (la balade de la lavandière, …)
Des tables-rondes (nourrir le monde nourrir la paix, écologies et guerres, dérèglement climatique : une menace pour la paix mondiale ? ou encore pour un pacte de paix avec la nature),
Etc.
Les intervenants de renommés ont pu évoquer ces différents sujets en présence d’un public nombreux et diversifiés.
Budget
Le montant de la subvention accordée au titre de l’année 2024 s’élève à 10 000€.
Le budget prévisionnel de Clmx Prod pour 2024 figure en annexe de la présente délibération.
Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames et Messieurs, si tel est votre avis, de bien vouloir adopter les termes de la délibération suivante :
Le Conseil de Bordeaux,
VU l’article L.5215-19 du code général des collectivités territoriales,
VU la loi n°2010/788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, VU la délibération municipale N° 2021/74du 30 mars 2021 portant adoption du projet de mandature,
VU la demande de subvention déposée par Clmx Prod le 13 octobre 2023.
ENTENDU le rapport de présentation,
CONSIDERANT QUE
La Ville souhaite, en cohérence avec ses objectifs en matière de politique climat, poursuivre son soutien aux activités de Clmx Prod pour l’organisation du festival Climax 2024,
DECIDE
Article 1 : d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 € pour 2024 à Clmx Prod,
Article 2 : d’autoriser Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération, Article 3 : de faire procéder au versement de cette somme au crédit de l’organisme, en sachant qu’elle est au budget principal de l’exercice 2024, chapitre 65, article 65748, fonction 70.
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DE Madame Myriam ECKERT
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 17 décembre 2024
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Claudine BICHET RAPPEL :
Réalisé 2022 Atterrissage 2023 [1] Prévisionnel 2024 [1] Réalisé 2022 Atterrissage 2023 [1] Prévisionnel 2024 [1]
60 - Achats - 3 726 10 000 70 - Ventes de produits finis, prestations de services - - -
Achats d’études et de prestations de service 3 726 10 000 Billeteries
Achats stockés de matières et fournitures Marchandises
Achats non stockables (eau, énergie) Prestations de services
Fournitures d’entretien et de petit équipement Produits des activités annexes
Fournitures administratives Parrainage
Autres fournitures 73 – Dotations et produits de tarification
74 - Subventions d’exploitation[2] 15 000,00 10 000 40 000
État (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s))
61 - Services extérieurs 18 274,00 245 20 000
Sous traitance générale 18 274,00 20 000
Locations mobilières et immobilières 245 Département
Entretien et réparation Bordeaux Métropole
Assurances Autres EPCI
Documentation CCAS de Bordeaux
Divers Ville de Bordeaux (préciser les directions) 15 000,00 10 000 40 000
62 - Autres services extérieurs 23 528,00 9 003 20 000
Rémunérations intermédiaires et honoraires 1 391,00 1 000 1 000
Publicité, publications Autre(s) commune(s) (précisez)
Déplacements, missions et réceptions 20 226,00 6 500 17 200
Frais postaux et de télécommunication
Services bancaires 830,00 437 800
Divers 1 081,00 1 066 1 000
Organismes sociaux
63 - Impôts et taxes - - - Fonds européens
Impôts et taxes sur rémunérations Emplois aidés
Autres impôts et taxes Autres (précisez) :
64 - Charges de personnel - - -
Rémunérations du personnel Aides privées
Charges sociales 75 - Autres produits de gestion courante 6 753,00 20 000 10 000
Autres charges de personnel Cotisations
Dons manuels 6 753,00 20 000 10 000
65 - Autres charges de gestion courante Mécénats
Abandons de frais de bénévoles
Autres
66 - Charges Financières 76 - Produits financiers
67 - Charges exceptionnelles 77 - Produits exceptionnels - - -
Reprises de subventions
Autres
68 - Dotations aux amortissements, provisions et
engagements 78 - Reprises sur amortissements et provisions
69- Impôt sur les bénéfices (IS) ;
Participation des salariés 79 - Transfert de charges
Autofinancement le cas échéant
TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 41 802,00 12 974 50 000 TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 21 753,00 30 000 50 000
86 - Emploi des contributions volontaires en nature 20 000,00 20 000 20 000 87 - Contributions volontaires en nature 20 000,00 20 000 20 000
- Secours en nature - Bénévolat 10 000,00 10 000 10 000
- Mise à disposition gratuite des biens et services 10 000,00 10000 10 000 - Prestations en nature 10 000,00 10 000 10 000
- Personnel bénévole 10 000,00 10000 10 000 - Dons en nature
Montant de la trésorerie (disponibilités) à la clôture de
l’exercice 2022 € Montant des fonds associatifs à la clôture de l'exercice
2022 €
Commentaire sur le montant de la trésorerie :
DARWIN CLIMAX COALITIONS
Dans le cas où l’exercice de l’organisme est différent de l’année civile,
il vous appartient de préciser les dates de début et de fin d’exercice
NOM DE L'ORGANISME
19 157,00 - 16 591,00
[2] L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si cette partie est complétée
en indiquant les autres services et collectivités sollicitées
[1] Ne pas indiquer les centimes d’euros
Exercice 2024
CHARGES / DEPENSES (en euros) PRODUITS / RECETTES (en euros)
Dans le cadre de cette campagne, l'organisme sollicite une subvention totale à la Ville de Bordeaux et/ou au CCAS de Bordeaux de : 40 000 €
* Le budget prévisionnel 2024 doit être équilibré
* La demande concerne une aide au fonctionnement de l'association et non une aide à l'investissement.