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PLU - Annexes - Pages de garde
Document publié le Jeudi 26 mars 2026
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
nn
—_— | TERRES 4. L (CONFLUENCES communauté de communes PLUi-H des Terres des Confluences Arrêt du 16 février 2023
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
PROCEDURE 0
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION 1
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
Liste des pièces
1/ Rapport de présentation
1/1 Diagnostic territorial
1/2 Etat initial de l’environnement
1/3 Justification et explication des choix du PLUI-H
1/4 Evaluation Environnementale
1/5 Résumé non technique
1/6 Compatibilité et prise en compte des plans, programmes et schéma de rang supérieur
1/7 Annexes au rapport de présentation
1.7.1/ Amendement Dupont
1.7.2/ Analyse de la consommation de l’espace
1.7.3/ Diagnostic agricole
1.7.4/ Inventaire des capacités de stationnement
1.7.5/ Potentiel de densification
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
1
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
1-Etude Amendement Dupont
1
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
2-Analyse de la consommation
d’espaces
1
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
3-Diagnostic agricole
1
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
4-Inventaire des capacités de
stationnement
1
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
RAPPORT DE
PRESENTATION
1/7 Annexes au rapport
de présentation
5-Potentiel de densification
1
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
PADD 2
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
REGLEMENT 3
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
Liste des pièces
3/ Règlement
3/1 Règlement écrit
3/2 Règlement graphique
3/2.1 Plans de zonage règlementaire
3/2.2 Règles graphiques au sein de la zone U
3/3 Liste des Emplacements réservés
3/4 Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination dans les zones agricoles et naturelles
3/5 Liste des éléments ponctuels repérés au titre du patrimoine
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
REGLEMENT
3/1 Règlement écrit 3
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
REGLEMENT
3/2 Règlement
graphique
3
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
REGLEMENT
3/2 Règlement
graphique
1/ Plans de zonage règlementaire
3
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
REGLEMENT
3/2 Règlement
graphique
2/ Règles graphiques au sein de la
zone U
3
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES 4
PLUi-H approuvé en mars 2024 à
—_ Terres 7 (CONFLUENCES communauté de communes PLUi-H des Terres des Confluences Arrêt du 16 février 2023
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
PLUi-H approuvé en mars 2024
Liste des pièces
4/ Annexes
4/1- Annexes sanitaires
a- Eau potable
b- Assainissement
c- Eaux pluviales
d- Incendie
4/2- Servitudes d’Utilité Publiques
a- Plans des SUP
b- AC1
c- AC4
d- I3
e- I4
f- Périmètre délimité des abords (PDA)
g- PM1
h- PM3
i- PT2
j-Castelsarrasin-SUP-Pechiney-Bâtiment
k-Emprise-Servitudes-ministère-défense
l- Servitude T4
m- Servitude T5
n- Servitude T7
4/3- Taxe d’aménagement
4/4- Zone d'Aménagement Concertée
4/5- Projet Urbain Partenarial
4/6- Lotissements dont les règles sont
maintenues
4/7- Plan d’Exposition au Bruit
4/8- Règlement Local de Publicité
4/9- Carrières
4/10- Classement Sonore des infrastructures
4/11- Domaine forestier
4/12- Droit de Préemption Urbain
4/13- Droit de Préemption Urbain commerce
4/14- Droit de Préemption Urbain renforcé
4/15- Grand projets du Sud-Ouest
4/16- Réseaux électriques
4/17- Secteur d’information des Sols (SIS)
4/18- Archéologie nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
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ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
a/ Plans des réseaux d'eau potable
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
b) Assainissement
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
b) Assainissement
Plans des réseaux
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
b) Assainissement
Schémas Communaux d'assainissement
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
b) Assainissement
Cartes d'aptitudes des sols
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
c) Eaux pluviales
4
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ANNEXES
1/ Annexes sanitaires
d) Défense incendie
4
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valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
4
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valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
a) Plan des SUP
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
b) Servitude AC1
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
c) Servitude AC4
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
d) Servitude I3
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
e) Servitude I4
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
f) Périmètres délimités des
Abords
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
g) Servitudes PM1
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
h) Servitude PM3
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
I) Servitude PT2
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
j) Servitude Péchiney
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
k) Servitude Ministère de
la Défense
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
l) Servitude T4
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
m) Servitude T5
4
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ANNEXES
2/ Servitudes d'Utilité
Publique
n) Servitude T7
4
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ANNEXES
3/ Taxe d'Aménagement 4
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ANNEXES
4/ Zones d'Aménagement
Concerté
4
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ANNEXES
4/ Zones d'Aménagement
Concerté
a) ZAC de Fleury
4
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ANNEXES
4/ Zones d'Aménagement
Concerté
b) ZAC de Terre Blanche
4
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ANNEXES
5/ Projet Urbain
Partenarial
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
6/ Lotissements dont les
règles sont maintenues
4
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ANNEXES
7/ Plan d'Exposition au
Bruit
4
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valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
8/ Règlements Locaux de
Publicité
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
8/ Règlements Locaux de
Publicité
a) RLP de Castelsarrasin
4
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valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
8/ Règlements Locaux de
Publicité
b) RLP de Moissac
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
9/ Carrières 4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
10/ Arrêté de classement
sonore des infrastructures
4
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ANNEXES
11/ Domaine forestier 4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
12/ Droit de préemption
urbain
4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
13/ Droit de préemption
urbain commercial
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
— | TERRES 4. L (CONFLUENCES communauté de communes CITADIA C@n vera M, PLUi-H des Terres des Confluences Arrêt du 16 février 2023
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
13/ Droit de préemption
urbain commercial
a) Castelsarrasin
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
13/ Droit de préemption
urbain commercial
b) Moissac
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
— | TERRES 4. L (CONFLUENCES communauté de communes CITADIA C@n vera M, PLUi-H des Terres des Confluences Arrêt du 16 février 2023
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
14/ Droit de préemption
urbain renforcé
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
15/ Arrêté préfectoral
Grand Projet Ferroviaire
du Sud-Ouest (GPSO)
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
16/ Réseaux d'électricité 4
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
17/ Système
d'Information des Sols
4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
ANNEXES
18/ Sites archéologiques 4
PLUi-H approuvé en mars 2024 nn
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
valant Programme Local de l'Habitat
Programme
d'Orientations
et d'Actions
5
PLUi-H approuvé en mars 2024
Orientations
d’Aménagement
et de
Programmation
6
&