Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x54191
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x48720
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x98751
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x46417
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x98115
Ordre du Jour - odj 2020 10 14?x18184
Ordre du Jour - odj 12062020?x18184
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
Ordre du Jour - odj 09092020?x18184
Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x18184
Document publié le Mercredi 3 avril 2019 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 04 10 odj?x18184)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Lézignan-Corbières, le 3 Avril 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
Mercredi 10 avril 2019
à 18 H 15
dans la Nouvelle Salle de la CCRLCM
48 Avenue Charles CROS
11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 10 AVRIL 2019
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MARS 2019 (ANNEXE 1)
2 - COMPETENCE GEMAPI : ELECTION DE DELEGUES DE LA CCRLCM AU SEIN DE L’EPAGE ORBIEU-JOURRES ET APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT BERRE-RIEU (ANNEXE 2)
3 - MODIFICATION DE LA DELEGATION D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA CCRLCM
4 - APPROBATION DES BUDGETS 2019 DE LA CCRLCM (ANNEXE 3)
4-1 - Budget principal 2019 (ANNEXES 4a et 4b)
4-2 - Budget Annexe « Bassin d’Ecoles Mouthoumet » (ANNEXE 5)
4-3 - Budget Annexe « Gîtes ruraux Mouthoumet » (ANNEXE 6)
4-4 - Budget Annexe « SPANC » (ANNEXE 7)
4-5 - Budget Annexe « ZAE Plaine de Caumont » (ANNEXE 8)
4-6 - Budget Annexe « ZA Ornaisons » (ANNEXE 9)
4-7 - Budget Annexe « ZA Caumont II » (ANNEXE 10)
5 - CONSOLIDATION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019
6 - AJUSTEMENT DES PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES CONSTITUEES SUR LE BUDGET PRINCIPAL : REPRISES SUR PROVISIONS A HAUTEUR DE 1 672 500€ € ET CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI BUDGETAIRES A HAUTEUR DE 472 500 €
7 - DETERMINATION DU SEUIL DE RATTACHEMENT DES CHARGES ET PRODUITS A EXERCICE SUR LES BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES
8 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES EN 2019
9 - VOTE DES TAUX DE TEOM 2019
10 - FINANCEMENT DE LA COMPETENCE GEMAPI : FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’EXERCICE 2019
11 - SUBVENTIONS 2019
11-1 – Association Ecole à Mouthoumet
11-2 – Eco Environnement
11-3 – Actions et manifestations culturelles
11-4 – Actions et manifestations sportives
11-5 – Tourisme et animation
12 - PARTICIPATION ET CONTRIBUTIONS 2019 DE LA CCRLCM
12-1 - Participation 2019 Mission Locale Ouest Audois (ANNEXE 11)
12-2 – Salon SIANE 2019 (ANNEXE 12)
12-3 – Adhésion et cotisation 2019 à la Fédération Nationale des Centres de Santé 3
13 - MISE A DISPOSITION TERRAINS ELARGISSEMENT A61 CONTRE REDEVANCE D’OCCUPATION
14 - CONVENTION POUR L’ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DE CAUMONT II (ANNEXE 13)
15 - CAUMONT III : ACHATS TERRAINS
16 - COLLECTE ET TRANSPORT DES DECHETS MENAGERS ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE EN BI FLUX : APPEL D’OFFRES OUVERT
17 - AVIS SUR LES MODALITES D’APPORT ET LES EXCLUSIONS APPLICABLES DANS LES DECHETERIES DE LA CCRLCM
18 - ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES DECHETERIES DE LA CCRLCM (ANNEXES 14a, 14b, 14c, 14d)
19 - SEANCES DE CINEMA EN PLEIN AIR AVEC L’ASSOCIATION CINEM’AUDE EN 2019
20 - ADHESION 2019 DE LA CCRLCM AU RESEAU PYRAMID
21 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LES ALSH
22 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS 2019/2020 ENTRE LA CCRLCM ET LES STRUCTURES ASSOCIATIVES POUR LES ALSH ET LES MULTI ACCUEILS
- FOYER RURAL ET EDUCATION POPULAIRE (FRJEP) à FABREZAN (ANNEXE 15)
- ALSH LOISIRS EN CORBIERES ET EN MINERVOIS à ORNAISONS (ANNEXE 16)
- LES PETASSOUS à BOUTENAC (ANNEXE 17)
- ADAJE à ORNAISONS (ANNEXE 18)
- PETIT A PETIT (ANNEXE 19)
- LUDULE(ANNEXE 20)
23 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES D’ALBAS ET JONQUIERES POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE MAITRISE (ANNEXES 21 et 22)
24 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (ANNEXE 23)
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES