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Procès Verbal - 1996980
Convocation - 2210983
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PLU - Annexes - Plan SUP
Déliberation - 2175330
PLU - Rapport de présentation - Rapport
Déliberation - 1940770
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Correns.
Lien du pdf (Déliberation - 1940770)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
COMMUNE DE CORRENS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 AVRIL 2025
Référence Objet de la Délibération Décision
2025/04/08/001 Affectation des résultats 2024, Approuvée
2025/04/08/002 Vote des taux d'imposition 2025, Approuvée
2025/04/08/003 Approbation du budget primitif 2025, Approuvée
2025/04/08/004 Attribution de subventions aux associations, Approuvée
Constitution d'une provision pour créances z 2025/04/08/005 douteuses, Approuvée
Fixation du montant de la participation communale
2025/04/08/008 aux frais de transports scolaires à compter de la Approuvée
rentrée scolaire 2025/2026,
Demande de subvention pour la réhabilitation de la
2ORSIOBIOOT clôture sud du camping au titre du Fonds d'Initiative Approuvée
Cantonale 2025,
Demande de subvention pour la réhabilitation des
2025/04/08/008 façades et de la toiture du Fort Gibron auprès de la Approuvée
Région Sud,
Signature d’une convention relative à la capture,
2025/04/08/009 l'identification et la stérilisation des chats errants non Approuvée
identifiés. :
2025/04/08/010 Création de poste pour accroissement saisonnier Âbprouvée
d'activité pour les besoins de la mission d'archivage, pp
Création de contrats d'engagements éducatifs pour £
2025/04/08/011 répondre à un besoin d'accroissement saisonnier Approuvée
d'activité pour le service jeunesse,
Création d’un poste non permanent à temps complet :
2025/04/08/012 lié à un accroissement temporaire d'activité pour les Approuvée
besoins des services techniques,
2025/04/08/013 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée 1 Approuvée
912 située lieu-dit Le Cros,
Délibération précisant les modalités de mise à ;
2025/04/08/014 | disposition du projet de modification simplifiée n°1 Approuvée
du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de non
soumission de la procédure à évaluation
environnementale,
2025/04/08/015 Signature d'un avenant au bail de chasse du 16 Approuvée
juillet 2019 en forêt communale de Correns,
2025/04/08/016 Signature d'un PEDT 2025-2029 mutualisé avec la Approuvée
commune de Montfort Sur Argens et plan mercredi.
Demande de subvention au titre du dispositif leader à
2025/04/08/017 | Provence Verte Verdon Sainte-Baume 2023-2027 Approuvée
pour le lancement d'une convention citoyenne locale
à Correns.
Affiché le : 09/04/2025 js"en ligne le : 09/04/2025