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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Religion et laïcité,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
: 06/02/2023
Présents
:
Monsieur le Maire : Michel HUTASSE Les
Adjoints
:
Gilles
NOIRET,
Brigitte
LECOURT,
Bruno
STELMASZVYK
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
: Elyette
DUCHATEL,
Florence
CUILLIER,
Sylvain
CAPITAUX,
Patrick BUACHE,
Benoît
GRIFFAUT,
Jackie
HUTASSE,
Corinne
TROUILLE,
Stéphane
BONNEVIE,
Hugues
PEREIRA.
Absents
excusés
: Charlie
HIVET
Secrétaire
de
séance
: Jackie
HUTASSE
Ordre
du
jour :
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
05
décembre
2023
;
e
Délibération
pour
le
calcul
du
chauffage
de
l’année
2022
et
les
participations
de
l’année
2023
des
logements
communaux;
e
Délibération
pour
fixation
du
loyer
du
logement
communal
1 place
Jean
Moët
et autorisation
de
signer
un
bail ;
e
Délibération
pour
demande
de
subvention
à
la
Région
pour
la
2°"
et
3è"
tranche
des
travaux
de
restauration
de
l’église
St Calixte
;
e
Délibération
pour
supplément
de
travaux
concernant
le
mur
de
soutien
et
le
garde-corps
des
escaliers
pour
les
travaux
de
restauration
de
l’église
St
Calixte
;
e
Délibération
pour
validation
du
devis
de
travaux
à l’espace
culturel
(table
à langer,
tiroir
bar
et cimaises)
;
e
Échange
pour
proposition
d’un
élu
au
jury
de
sélection
des
prochaines
œuvres
du
sentier
pédagogique
;
e
Informations
complémentaires
sur
la
démolition
du
mur
du
cimetière
;
e
Questions
diverses
: 1/ Approbation
du
dernier
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
05/12/2022
Lu
et Validé
Signatures
des
Membres
présents.
DELIBERATIONS
Contre
Pour
Abstentions
Observations
N°Délibération
Fixer
les
participations
au
chauffage |
0
13
0
01/2023
de
lannée
2023
des
logements
communaux Fixation
du
loyer
logement
communal |
0
13
0
02/2023
à côté
de
la mairie
à 650
€
Pour
demande
de
subvention
à
la
|0
13
0
03/2023
région
2eme
et
3eme
tranche
des
travaux
de
l’Église
Supplément
de
travaux
Église
:
Mur |
O
13
0
04/2023
de
soutien
et garde-corps
Travaux
espace
culturel:
Table
à
|0
13
0
05/2023
langer
et tiroir
bar
1129.00
€ HT
Ordre
du
jour
:
Points
abordés :
Décisions
/ Responsables
1°)
Échange
sur
le jury
de
Sélection
pour
les
|
M.
Bonnevie
Stéphane
si rendra
le 22
Mars
2023
œuvres
du
sentier
pédagogique
2°)
Information
: Les
vins
en
stock
chez
Mailly
Grand
Cru
(800
bouteilles)
sont
rachetés
par
la coop
à
12
€ la bouteille.
3°) Visite
Assemblée
nationale
Jeudi
29
Juin 2023.
Il faut donner
une
réponse
pour
fin
février
2023.
4°)
Echo
de
Maïlly
en
cours
de
réalisation
Fin
de
la réunion
21h30
Prochaine
réunion
de
conseil
: lundi
06/03/2023
à 19h30