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Déliberation - 07+mars+
Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Salavre.
Lien du pdf (Déliberation - 07+mars+)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Union Européenne, Institutions publiques,
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 31 janvier 2019 1
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du jeudi 7 mars 2019
Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi sept mars deux mil dix-neuf à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire.
Sont présents : Mesdames Pascale Rouiller, Thérèse Beguin, Peggy Mathiaud et Christelle Bozon, Messieurs Jacques Féaud, Damien Blanc, Alexandre Clément, et Sébastien Mayer.
Est excusé : Monsieur Denis Chagnard
Monsieur Damien Blanc a été désigné en qualité de secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance du jeudi 31 janvier 2019
Le compte-rendu de la réunion du jeudi 31 janvier 2019 est adopté à l’unanimité. Le registre des délibérations est signé par les membres du conseil municipal présents.
Préparation du budget
Il a été vu le compte administratif 2018 du budget communal.
Travaux en cours
Réhabilitation du bâtiment de l’ancienne école du Hameau de Dingier en logements locatifs :
Le mardi 26 février 2019 a eu lieu une réunion pour la signature des marchés, en présence des entreprises (sauf l’entreprise Petetin (lot n°4 : Plâtrerie - Peinture, excusé), Mme PONTHUS (Enedis) et M. le Maire.
M. PASDELOUP rappelle que pour bénéficier des subventions, les travaux doivent être établis en 2019. Il demande aux entrepreneurs d’établir leur temps de travail pour une remise à jour du planning général.
Les réunions de chantier sont fixées au vendredi à 9h00.
Mme PONTHUS (Enedis) souhaite se rendre sur place afin d’évaluer le montant des travaux.
Le rapport de l’étude géotechnique a été envoyé le mardi 5 mars 2019, il indique que le projet étudié n’est pas susceptible d’engendrer un risque de glissement de terrain, au droit du projet comme en amont ou en aval dans la Zone d’Influence Géotechnique, lors des phases provisoires de terrassement comme en phase définitive, sous réserve de respecter les préconisations énoncées dans le rapport.
Réfection du clocher de l’église
M. Jean-Pierre LACROIX, du cabinet d’architecture « L’atelier du trait » termine le DCE de consultation. Il propose au conseil municipal d’ajouter des couleurs au clocher, en ajoutant des tuiles colorées.
M. le Maire propose au conseil municipal de rencontrer M. Jean-Pierre LACROIX à ce sujet. Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 31 janvier 2019 2
Questions diverses
Affouages
M. Jacques FEAUD doit vérifier les affouages des années précédentes.
Programme d’actions pour l’année 2019 : forêt communale
M. TURCHET (Office National des Forêts) a déposé le 7 mars 2019 un programme d’actions pour l’année 2019.
Pour les parcelles n°9 et n°10, 11,70 HA (beaucoup de bois de chauffage, en particulier dans la parcelle n°9).
Pour les parcelles n°2 (400 m3 de chauffage, 30 m3 grumes chêne rouge) et n°7 (571 m3 de chauffage et 16m3 grumes chêne rouge). Le marquage est effacé, M. TURCHET propose de faire le marquage gratuitement.
Le devis est estimé à 3 400,00 € HT.
Remplacement temporaire de l’employé communal
Monsieur le Maire annonce la prolongation de l’employé communal jusqu’au 4 avril 2019, et propose au conseil municipal de prolonger le contrat à durée déterminé de M. Maxime RENOUD jusqu’au 31 mars 2019.
Tableau des permanences des élections européennes
M. Alexandre CLÉMENT demande à avoir les horaires des permanences à assurer lors des élections européennes du dimanche 26 mai 2019.
Toutes les questions de l’ordre du jour étant épuisées et personne ne demandant à nouveau la parole, le Maire déclare la séance levée à vingt heure quinze.
Le Maire
Gérard POUPON