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Conseil Municipal - 2026 03 21 conseil municipal du 21 mars 2026 FR 565?1780698493
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Meyras.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 03 21 conseil municipal du 21 mars 2026 FR 565?1780698493)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026
20H00 à la salle des mariages
Président de séance : A. BADIA
Présents : V. RECULET, R. DESNOYERS, SARRASIN-PRUNARET M, N. CEYTE, Y. DEBRAN, Y. COQUILLARD, S. TAOULI-
MINICHINO, C. BOUGEARD-CROUZET, Y. JETTE, C. BERARD, M. HENNACHE Procurations :
Absents : K. ROBERT, P. FIALON, S. BOTTONI
Secrétaire de séance : C. BERARD
La séance a été ouverte à 10H00.
ORDRE DU JOUR :
1/ Election du Maire
2/ Détermination du nombre d’Adjoints
3/ Elections des Adjoints / charte de l’élu local
4/ Conseillers communautaires CDC
5/ Approbation du procès-verbal du 10/12/2025
6/ Indemnités de Fonction des élus
7/ Délégations apportées au Maire
8/ Délégués SITHERE (3 délégués)
9/ Délégués SEBA — 2 — (1 Tit/1 Sp)
10/ Délégués PNR — 2 — (1 Tit/1 Sp)
11/ Représentant TEO7 (1 Tit/1 Sp)
12/ Délégué Station Verte (1 délégué)
13/Elu référent forêt (1 tit)
14/ Membres du bureau d’adjudication et de commission Appel d'Offres (3 Tit/3 Sp)
15/ Détermination du nombre de membres du CCAS
16/ Election des membres du CCAS
17/ Commissions Communales
18/ Délégués SICC (Cimetière Champagne) (3 délégués)
19/ Délégué SDEA (1 délégué)
Madame Nathalie CEYTE, Conseillère municipale la plus âgée prend la présidence et procède à l'appel des conseillers municipaux dans l'ordre alphabétique Elle dénombre le nombre de conseillers et le quorum physique étant atteint, nous pouvons procéder à l'élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Le conseil municipal désigne deux assesseurs, Myriam SARRASIN-PRUNARET et Ronan DESNOYERS
Madame Céline BERARD est nommée secrétaire de séance
1/ Election du Maire : Il est procédé à l'élection du Maire au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Armand BADIA est élu au premier tour, à l'unanimité
2/ L'effectif du conseil municipal étant de quatre adjoints maximum, sur proposition du Maire, le conseil
municipal décide, à l'unanimité de créer 3 postes d'adjoints au Maire.
3/ Élection des adjoints sous la présidence d'Armand BADIA élu Maire, qui après avoir donné lecture de la « charte de l'élu local », invite le conseil municipal à procéder à l'élection des adjoints au scrutin de liste.
Madame Virginie RECULET est élue 4*'adjointe au maire à l'unanimité
Monsieur Ronan DESNOYERS est élu 2ème Adjoint au maire à l'unanimité
Madame Myriam SARRASIN-PRUNARET est élue 3° adjointe au maire à l'unanimité Virginie RECULET RH et Administration générale
Ronan DESNOYERS Affaires scolaires/ Vie associative/ Enfance
jeunesse Myriam SARRASIN-
PRUNARET Finances
u Désignation de 5 CMD :
Yannick DEBRAN Urbanisme
Medhi HENNACHE Travaux
Yann COQUILLARD Animation, culture
Céline BERARD Communication
Yoan JETTE Services techniques/ Espaces verts/Voirie
4/ Conseillers communautaires : Armand BADIA, Virginie RECULET
5/ Le procès-verbal du 10/12/2025 est approuvé à 1 voix pour, 11 abstentions
et 0 contre
6/ Monsieur le Maire propose d'appliquer une réduction des taux
maximum, de 44.3 % à 35.82 % pour le maire et de 11.77 % à 8.51
% pour les adjoints afin de moins impacter le budget communal.
Après délibération, le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de fixer le
montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de maire,
d'adjoints et de conseillers municipaux délégués, d'appliquer la
réduction de taux proposée par Monsieur le Maire, comme suit :
- Maire : 35.82% de l'indice brut 1027/ 1° et 2ème et 3ème Adjoints
: 8.51 % de l'indice brut1027 / 5 Conseillers délégués : 3.65% de l'indice
brut 1027
71 Le conseil Municipal, à l'unanimité, afin de favoriser une bonne
administration communale, charge le maire pour la durée de son mandat,
de prendre un certain nombre de décisions, éditées aux articles
L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales.
8/ Délégués SITHERE : Armand BADIA, Nathalie CEYTE, Cindy BOUGEARD-CROUZET
9/ Délégués SEBA : Yannick DEBRAN, Titulaire et Medhi HENNACHE,
suppléant
10/ Délégués PNR : Céline BERAROD , titulaire et Yann COQUILLARD
suppléant
11/ Représentants TEO7 : Yannick DEBRAN, Titulaire et Ronan
DESNOYERS, suppléant
12/ Délégué Station Verte : Yann COQUILLARD
13/ Référent forêt : Yoann JETTE
14/ Le conseil municipal procède, à 12 voix pour, à l'élection
des membres du bureau d'adjudication et de Commission appel d'offres : Yannick
DEBRAN, Myriam SARRASIN-PRUNARET, Virginie RECULET, titulaires
et Medhi HENNACHE, Céline BERARD, Ronan DESNOYERS
16/ Le conseil municipal, procède, à 12 voix pour, à l'élection
des membres du CCAS : Myriam SARRASIN-PRUNARET, Nathalie
CEYTE, Stéphanie TAOULI-MINICHINO, Yoann JETTE, Yann COQUILLARD 17/ Le Conseil Municipal désigne, outre le Maire, à l'unanimité, les délégués
suivants aux commissions communales :
Commission Finances :
Myriam SARRASIN-PRUNARET, Virginie RECULET, Ronan DESNOYERS,
Yann COQUILLARD
Commission Travaux, Urbanisme Voirie, Espaces verts :
Yannick DEBRAN, Mehdi HENNACHE, Yoann JETTE, Céline BERARD
Commission Affaires scolaires Enfance Jeunesse, Vie associative :
Ronan DESNOYERS, Stéphanie TAOULI-MINICHINO, Cindy BOUGEARD-CROUZET, Nathalie CEYTE
Commission Animations, culture :
Yann COQUILLARD, Yoann JETTE, Stéphanie TAOULI-MINICHINO, Cindy BOUGEARD-CROUZET
Commission Communication :
Céline BERARD, Virginie RECULET, Yann COQUILLARD, Nathalie CEYTE
18/ Le conseil municipal procède, à l'unanimité, à la désignation des délégués
SICC (cimetière Champagne) : Myriam SARRASIN-PRUNARET,
Stéphanie TAOULI-MINICHINO, Yoann JETTE
19/ Le conseil municipal procède, à l'unanimité, à la désignation du délégué
SDEA : Yannick DEBRAN
La séance est levée à 11h20
Le Maire, La secrétaire
de séance,
Armand BADIA Céline BERARD