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Document publié le Mardi 5 juin 2018 par la commune de Mirambeau.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
Département
de
Charente-
Maritime
Commune
de
Mirambeau
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
ZONAGE
Nom
de
zone
Limite
de
zone
ou
de
secteur
Emplacement
réservé
:
Liste
des
emplacements
réservés
pour
voie,
ouvrage
et
espaces
publics
Destination
Bénéficiaire
Superficie
sur
deux
mètres
de
large
Entretien
du
ruisseau
et
passage
piétonnier
de
liaison
au
lieu-dit
Champs
Tamard
(ouest
du
bourg)
commune
410
m°
©
Elément
bâti
isolé
à
protéger
en
application
de
l'article
L.
151-19
du
Code
de
l'Urbanisme
ECHELLE
1/5000
PIECE
5a
PLU
prescrit
le
12.06.2012
PLU
arrêté
le
17.11.2015
PLU
approuvé
le
05.06.2018
CHAMPS
\
Espaces
Boisés
Classés
à
créer
(article
L.113-1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Plantations
à
réaliser
(cf.
article
13)
Ensemble
bâti
à
protéger
en
application
de
l'article
L.
151-19
du
Code
de
l'Urbanisme
secteurs
à
protéger
pour
des
motifs
d'ordre
écologique,
notamment
pour
la
préservation,
le
maintien
ou
la
remise
en
état
des
continuités
écologiques
Espaces
Boisés
Classés
à
protéger
(article
L.113-1
du
Code
de
l'Urbanisme)
Continuités
écologiques
à
préserver
(article
R151-43
du
Code
de
l'Urbanisme)
Fuseaux
de
nuisances
sonores
Limite
de
retrait
d'implantation
des
constructions
liés
à
l'application
de
l'article
L.111-6
du
Code
de
l'Urbanisme
Construction
récente
n'apparaissant
pas
sur
le fond
cadastral
A
69
ENTRE
LES
CHEMINS
66
PRES
DES
SEPT
FUNDS
A
CHAMPS
TAMARD-EST
BELLEVUE
©
A0
26269
"U
LES
CHAMPS
DU
AUX
le
9
LES
GRANDES
a &/ AUD-SUD 86
Le
LA
GRANGE
À
PREVAUD
LA
VILLE-
6 . LES
PENTES
DES
PENTES
27e
LE
JONCARD
esé
62626
pu
puy
2090200 d620
© ©
LA
CHAMPAGNE
DES
BRARDS
266
AUD-NORD
PLAINE
LES
GRANDS
BOIS
À -
‘a
NOYANT
ZM CHEZ FOURCHAUD
e2s
A
FONT
BOUILLON
113
98
MOULIN |
DES
ZK
LE
JOYAU
341
MENANTEAU
LES
ENCLOUZES
FOURCHAUP
LA
CHAMPAGNE”
108
LES
BRANDES
CHEZ
TESSIER
À
MARTIN
L'ETILLE
LES
CHAMPS
DU
CHATENET A
Z
PRES
DE
BOUCRIE
RICHARD
LE
GRAND
PENOT
PERE
LES
GRDIES
GRANDS
A
103
LES
PRES
CHEZ
CHAT
13
MOULIN
DE
CIVRAC
87
TERRE
DE
TARNAC
7
LES
AGRIERES
77
BASCLE
CHEZ
BRANCHUT
CHAMPS
DE
CAULEUIN
DE
LA
BARDE
210
DE
CHAFFRET
BROUTECHEVRE
DE
QUILLET
161
Le
GRAND
BOIS
123
DE
LA
BARDE
FANIOUX
BAISSES