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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Arrêté - arretesbois 15 CSO BOULES)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Humanitaire,
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
Département
du
Rhône
République française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°15/2024
— DP
Le
Maire
de
la
commune
de
ST
SYMPHORIEN
D’OZON,
Vu
Particle
122-27
du
Code
des
communes,
Vu
le Code
de
la santé
publique
(articles
L.3334-2
et 3334-4),
Vu
la
loi
n°
84-610
du 16
juillet
1984,
Vu
la demande
présentée
par
Monsieur
Alain
BERTRAND),
Secrétaire
de
l’Association
CS
OZON
BOULES
ARRETE
Article
1:
Monsieur
Alain
BERTRAND
est
autorisé
à ouvrir
un
débit
de
boisson
temporaire
de
troisième
catégorie,
les
25
et
26
octobre
2024
de
09
heures
à
21
heures,
à
l’occasion
du
Challenge
des
Présidents,
Clos
Saint
Georges
Article
2
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
communiqué
à Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Symphorien
d’Ozon.
Article
3
:Monsieur
le
Maire
de
la
Ville
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
à Monsieur
Alain
BERTRAND
affiché
sur
les
lieux
et
transmis
à Monsieur
le
Préfet
du
Rhône.
Fait
à Saint
Symphorien
d’Ozon
Le
16 janvier
2024
Signé
: Pierre
BALLESIO
notifié
le
:
AB
Poy
signé
M.
Alain
BERTRAND
Pour
extrait
conforme
du
registre
des
arrêtés
du
maire,
rendu
exécutoire
le
:
signé
:
=)
La
Directrice
Générale
des
Services,
PT
2
D
<
À
fe.
PER
RENAUD