Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Frontenay.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Tourisme,
Siège social
2 rue de Fontaine-les-Dijon
° 21000 Dijon
Tel : 03 80 72 39 42
Fax : 09 72 13 38 70
Agence Franche-Comté
13, avenue Aristide Briand
39100 Dole
Tel : 03 84 79 02 57
Fax : 09 72 13 38 70
sboyer@verdi-ingenierie.fr
Verdi Ingénierie
Bourgogne Franche-Conté
Groupe Verdi Ingénierie
www.verdi-ingenierie.com
A F L Œ €
Br nues Bi
DOSSIER : URBA 08-00300
EMPLACEMENTS RESERVES
APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en
date du: 26, 09. 2042
Rendu exécutoire en date du : +. (12
COMMUNE de FRONTENAY
270 rue mairie
39210 FRONTENAY
Tél : 03.84.44.62.06
Le Maire : s à ———
(fe 2-0 (es a
ê | Ind Etabli par Vérifié par Approuvé par | Date Objet de la révision its Ve RES U Mixictées
D C.BOURGEOIS E.UFFLER S.BOYER Dossier d'approbation
LL: |__ C.BOURGEOIS E.UFFLER S.BOYER 19/04/2012 Enquête publique
B C.BOURGEOIS | E.UFFLER | S.BOYER :__ 26/01/2012 Diffusion aux services associés _|
A C-BOURGEOIS E.UFFLER S.BOYER 23/01/2012 Réunion de Présentation
Dossier suivi depuis l'agence de Franche-Comté LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
Modification n'1 du PLU
N° DESIGNATION BENEFICIAIRE SUPERFICIE
2 Espace vert loisirs Commune 7680m²
3 Bassin de rétention Commune 2895m2
4 Parking public Commune 500m²
6 Jardin public Commune 789m²
8 Parking public Commune 1645m²
9 Aménagement carrefour RD43 à
I'Ecouvette
Commune 55m²
10 Cheminement piéton Commune 425m²