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PLU - Règlements - Plan de zonage 1 2000e La Forge
unknown - Annexe 2 3b. Zonage partie ville 2000
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wintzenheim.
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Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Religion et laïcité,
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PLANTATIONS ET ESPACES BOISES
classés au titre de l'art. L.130-1 du code de l'urbanisme
espaces boisés classés
D'une manière générale, les limites de zone ou de secteur s'appuient sur des limites parcellaires. Dans le cas contraire, la limite à considérer est constituée par l'axe des limites de zone ou de secteur.
SERVITUDES DE MIXITE SOCIALE
numéro de renvoi à la liste des
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alignement obligatoire
marge de recul
arbre remarquable
ELEMENTS DU PAYSAGE IDENTIFIES
au titre de l'art. L.123-1-5 du code de l'urbanisme
bâtiment à protéger
secteur de bosquets prés vergers à protéger
zone non aedificandi
sens de faîtage
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établissement agricole initialement soumis au RSD
et pour lequel un nouveau périmètre d'éloignement
a été défini (25 m).