Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 26 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 44 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2019 191
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 107
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 117
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 82 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 131
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 129
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 131
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 47 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 144 recueil des actes administratifs sommaire
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 144 recueil des actes administratifs sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Pêche et métiers de la mer, Fin de vie,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2018-144
PUBLIÉ LE 28 DÉCEMBRE 2018Sommaire
Agence Régionale de Santé de Normandie
76-2018-12-21-007 - Arrêté portant renouvellement de la mise sous administration
provisoire de l'établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes (EHPAD)
la Pleiade sis 16 rue Jacques Fiuray à Rouen géré par le Centre Communal d'Action
Sociale de Rouen (3 pages) Page 4
76-2018-12-21-008 - Arrêté portant transfert des autorisations des EHPAD la Compassion
Sacré Cœur d'Ernemont situés à Rouen et Castel Saint Jcques situé à St Jacques sur
Darnétal au Bénéfice de l'association Sainte Marie-Saint Joseph (4 pages) Page 8
76-2018-12-26-003 - DECISION DU 26 DECEMBRE 2018 PORTANT
MODIFICATION DE LA LICENCE DE L’OFFICINE DE PHARMACIE DU CENTRE
COMMERCIAL KENNEDY SUR LA COMMUNE DE BIHOREL (76) (2 pages) Page 13
76-2018-12-21-010 - DECISION PORTANT CONSTATATION DE LA CESSATION
DEFINITIVE D’ACTIVITE DE LA PHARMACIE MUTUALISTE SISE 5 RUE DE LA
FRATERNITE A OISSEL (76350) (2 pages) Page 16
76-2018-12-12-007 - Décision portant création d'une structure dénomée lits d'accueil
médicalisés (LAM) implantée sur le territoire de ROUEN ELBEUF gérée par l'association
Emergence-S (6 pages) Page 19
Centre hospitalier de Dieppe
76-2019-01-01-001 - Décision n° 2018-314 - Date d'effet 01-01-2019 - Délégation de
signature (A (2 pages) Page 26
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2018-12-27-008 - AP 27 déc 2018 - affectation fraction droits de port GPMH-AHAM
(2 pages) Page 29
76-2018-12-27-009 - AP 27 déc 2018 - affectation fraction droits de port GPMR-ARAM
(2 pages) Page 32
76-2018-12-26-004 - Arrêté du 26 décembre 2018 - aot n°489 - aire de jeux pour enfants -
front de mer d'Etretat (6 pages) Page 35
76-2018-12-26-005 - Arrêté du 26 décembre 2018 - aot n°490 - jardin public - front de mer
d'Etretat (6 pages) Page 42
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2018-12-21-005 - Arrêté portant dérogation balade des Pères Noel, le 22 décembre
2018, par l'association MotardsCie (9 pages) Page 49
Préfecture de la Seine-Maritime - DCL
76-2018-12-26-002 - AP 26-12-18 modifiant l'AP du 5-4-73 modifié autorisant la création
du SIVOM de la presqu'île de Jumièges (4 pages) Page 59
76-2018-12-27-003 - AP 27 12 18 Dissolution SMRS et de gestion du collège Charcot du
Trait (6 pages) Page 64
276-2018-12-18-005 - Arrêté du 18-12-18 portant retrait de la commune de Dieppe du Port
de Dieppe (2 pages) Page 71
76-2018-12-26-001 - Arrêté du 26-12-18 portant composition de la commission de réforme
pour la commune du Havre (2 pages) Page 74
76-2018-12-27-007 - Arrêté du 27 décembre 2018 modifiant l'AP du 31 décembre 2001
modifié autorisant la création de la communauté de communes de la région d'Yvetot (2
pages) Page 77
76-2018-12-27-006 - Arrêté du 27 décembre 2018 portant modification des statuts du
Syndicat Mixte de Promotion de l'Activité Transmanche (9 pages) Page 80
76-2018-12-21-011 - Arrêté modifiant l'arrêté du 19 décembre 2018 fixant l'état définitif
des listes de candidats à l'élection des membres de la chambre départementale d'agriculture
de la Seine-Maritime (2 pages) Page 90
76-2018-12-27-002 - ARRETE Pompes Funèbres AGEZ 18 76 283 (2 pages) Page 93
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2018-12-21-009 - Arrêté du 21 décembre 2018 portant dérogation au repos dominical
de certains salariés de Seine-Maritime (3 pages) Page 96
76-2018-12-27-004 - Arrêté n° 18-75 du 27 décembre 2018 modifiant l'arrêté n° 18-35 du
4 juin 2018 portant délégation de signature à M. Jehan-Eric WINCKLER, sous-préfet de
DIEPPE (2 pages) Page 100
76-2018-12-27-005 - Arrêté n° 18-76 du 27 décembre 2018 portant délégation de signature
à Mme Hélène SANNIER, référente fraude départementale, et à M. Florian VILLARD,
chargé des missions départementales de lutte contre la fraude. (2 pages) Page 103
Rectorat de l'académie de Rouen
76-2018-12-21-006 - Arrêté de composition du Comité technique de l'Académie de Rouen
(3 pages) Page 106
Sous-préfecture de Dieppe
76-2018-12-27-001 - AP modification statuts CC Terroir de Caux (7 pages) Page 110
Sous-préfecture du Havre
76-2018-12-20-015 - Attribution médaille d'honneur du travail promotion janvier 2019 (40
pages) Page 118
3