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Déliberation - registre DCM MAI 2025
Déliberation - registre DCM FEV 2024
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 04h17 par la commune de Vair-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - registre DCM FEV 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Données personnelles, Justice et droit,
Thématique N° de l'Acte Objet Décision
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Délibérations 2024 - CONSEIL MUNICIPAL DU 12/02/2024