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Procès Verbal - Ordre du jour CM du 23.04
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM du 23.04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MARRIE REUNION DU
DE
BOUSSENS CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, à la Mairie, le
JEUDI 23 AVRIL 2026
à 19 H 30
Salle du Conseil Municipal - 2° étage
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20.03.2026.
2. Nouvelle délibération d'affectation du résultat 2025.
3. Délibération relative au vote du Budget Primitif 2026.
4. Délibération relative aux délégations consenties du Conseil Municipal au Maire.
5. Délibération relative à la désignation des deux délégués titulaires qui siègeront à la Commission
Territoriale du SDEHG (Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne).
6. Délibération relative à la désignation des représentants appelés à siéger au sein du Comité Syndical
de la SEBCS (Syndicat des Eaux de la Barousse Comminges Save).
7. Délibération relative à la désignation des représentants à Réseau 31 (Syndicat Mixte de l'Eau et de
l’Assainissement de Haute-Garonne).
8. Délibération relative à la désignation d’un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour
représenter la Commune au SMHGE (Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement).
9. Délibération relative à la désignation des représentants aux différentes commissions
communautaires.
10. Information au Conseil Municipal des alternatives relatives aux contrats d'assurances de la
Commune.
11. Information au Conseil Municipal sur les décisions prises par l’Etat des fermetures de classes.
12. Questions diverses :
- Information des représentants de la Commune aux organismes extérieurs au niveau
communautaire.
- Information du Conseil Municipal de l'impact budgétaire de l'application d’une décision
administrative qui s'impose à la collectivité concernant un agent de la Commune.