Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - designation du secretaire de seance
Séance - designation su secretaire de seance
Séance - 2026.36 designation du secretaire de seance
Séance - designation du secretaire de seance 8
Séance - designation du secretaire de seance 5
Séance - designation du secretaire de seance 13
Séance - designation du secretaire de seance 12
Séance - designation du secretaire de seance 11
Séance - designation du secretaire de seance 7
Séance - designation du secretaire de seance 9
Séance - designation du sectetaire de seance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Séance - designation du sectetaire de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
__ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2023/42
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
20 SEP. 207
et publication
ou
notification
du
2O0SEP.
WA
Le
Maire,
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil Municipal
L'an
deux
mille
vingt-trois
le MARDI
19
SEPTEMBRE à
dix-huit
heures
trente
minutes
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
à la
Salle
Ulysse
Dupont,
sous
la
présidence
de
Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite
de
convocation
en
date
du
07
Septembre
2023
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de
la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l'exception
de
:
Mme
LAMIABLE
Murielle
(proc.
Mme
CHRISTIAENS
Michèle),
M.
EVRARD
Dominique
(proc.
Mme
QUENON
Sophie),
M.
BONNAIRE
Serge
(proc.
Mme
DESESQUELLE
Véronique),
M.
MONBAILLY
Vincent
(proc.
Mme
LEROY
Martine).
Mme
MOBAILLY
Aurore
(proc.
Mme
BOULET
Véronique)
absents
excusés. M.
TEN
Armaud,
absent
non
excusé.
OBJET
: DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
Municipaux
les
modalités
de
désignation
du
secrétaire
de
séance.
À
Funanimité.
Madame
BERQUEZ
Marie-Laurence
est
élue
secrétaire
pour
l'ensemble
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
19
Septembre
2023.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 20/09/2023
Le
Maire.
Joëlle
DELRUE.
l
DL
Accusé de réceplion en préfeclure 062-216205344-202309 19-202942.DE Date
de
téléransmission . 20/09/2023
Date
de
réception
préfecture . 20/09/2023