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Conseil Municipal - CM+du+11+Septembre+
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 03h31 par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+11+Septembre+)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Compte-Rendu
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
11
septembre
2017
à
20h30
-
Salle
de
la
Poste
(Convocation
du
07/09/2017)
Étaient
présents
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,
David
BARDOUX,
François
DUCRET,
Michel
DOUSSOT,
Thibaut
LACOSTE,
Yves
LAMARD
Dominique
MARTIN,
Olivier
MASUÉ,
Bernard
RAMEAUX,
Guillaume
PICARD
Marie-Laure
PIOTELAT,
Aurélien
PUTIGNY
Charles-Henri
SERVAN
et
Pascal
VANNIER
:
Secrétaire
de
Séance
Sylvie
BONNIN :;
Dans
cette
séance,
le
Conseil
Municipal
a
pris
connaissance,
discuté,
décidé
et
délibéré
des
affaires
suivantes :
«
Ordre
du
Jour
»
Approbation
compte-rendu
des
séances
du
24
juillet
2017
Pas
de
remarque,
ou abservation
particulière
à ce
compte-rendu.
Bâtiments
Communaux
Travaux
de
toiture
du
bâtiment
Mairie-École
Intervention
de
l'entreprise
MÉTROT
le mercredi
14 juin
dernier
concernant
des
travaux
de réfection
de
la zinguerie
et remise
de
quelques
tuiles
en place,
remplacement
du
lanterneau,
renforcement
d'une poutre
à
la croupe
sud
et
intervention
sur
le
bâtiment
de
la boulangerie.
Le
Devis
initial
est
dépassé
suite
aux
travaux
du
bâtiment
boulangerie.
La facture
est
donc
de
2 551.20€
TTC.
*
Remplacement
de
la
Chaudière
Fioul
du
bâtiment
Mairie-École
Rappelle
que
L'entreprise
LACROIX
interviendra
à
partir
du
18
septembre
2017
afin
de
procéder
au
remplacement
de
la chaudière.
Des
barrières
seront
ainsi
placées
dans
la cour
d'école
afin
de sécuriser
le
chantier.
“Réhabilitation
du
1°
étage
du
bâtiment
Mairie-École
Demande
l'autorisation,
à
la Préfecture,
d'effectuer
les travaux
avant
l'attribution
de
la subvention
DETR
dans
le cadre
de
l'urgence
de
mise
aux
normes
liée à la loi
ALUR.
Demande
de
devis
supplémentaires
:
-
Entreprise
Plôtrerie-Peinture
ACARY
: devis
demandé
pour
6
Coffres
pour
redescendre
plafond,
vitrification
des
parquets,
plinthes
sur
doublage,
problème
de
l'isolation
vers
les
portes
(portes
coulissantes
?), supprimer
une
cloison ? , toile de verre
en finition ? , tablettes
de fenêtre
:
-
Entreprise
Plomberie
LACROIX :
devis
pour
déplacer
6
radiateurs,
enlever
lavabo
chambre,
supprimer
baignoire
pour
douche,
un
chauffe-eau
au
lieu
de
2, déplacer
évier,
prévoir
arrivée
d'eau
évacuation
lave-vaisselle,
prévoir
meuble
sous
lavabo,
supprimer
bidet
:
Voirie
Communale
2017
»*
Effondrement
de
la voirie
à
l'Étang
Vaillant
Précise
que
la Commune
a la réponse
de
l'expert.
Un
arrêté
sera
pris pour
l'interdiction
du stationnement,
la
limitation
de
la vitesse,
idéalement
limitation
de
véhicules
lourds.
La
route
est
donc
ouverte
dans
un
premier
temps
en raison des travaux
de voirie, puis définitivement
après.
Note
qu'une
commande
de panneaux
sera
faite
pour
stationnement
interdit
et 30
km/h.
»
Voirie
-
CCBHS
2017
Note
que
l'Entreprise
BONNEFOY
TP
intervient
depuis
le 21/07/2017. Indique
que
l'Entreprise
a
été
informée
de
quelques
imperfections
à
Lamarre
(hauteur
d'enrobé)
et
aux
Brantus
(détérioration
de
l'accotement).
Sécurité
incendie
«+
Réserves
incendie
Note
l'intervention
de
l'Entreprise
LAMARD
depuis
le 15/07/2017.
Indique
que
conformément
à
l'accord
signé
et
à
la
réglementation
en
vigueur,
un
acompte
de
40%
sera
versé
à l'Entreprise
LAMARD
et
e solde
à l'achèvement
des
travaux.
Finances
Communales
2017
Vote
la Décision
Modificative
n°2
: réaffectation
de
crédits
en
section
‘investissement
(branchement
eau
du
presbytère) :
+.
1000€
à l'article 2041582
- chapitre
204
(Subventions
d'équipement
versées)
:
-
000€
à l'article
2132
- chapitre
21
(Immobilisations
corporelles)
: Délibération
Vote
la
Décision
Modificative
n°3:
transfert
de
crédits
du
chapitre
11
au
chapitre
12
(mise
à
disposition
Secrétaire
de
Mairie) :
-
18
600€
à l'article
62875
- chapitre
11 (Charges
à caractère
général)
:
+
18
600€
à l'article 6216
- chapitre
12 (Charges
de personnel)
: Délibération
Rentrée
scolaire
2017-2018
”
École
Précise
que
cette
année,
37
élèves
sont
inscrits
à l'École
:
-
16
élèves
dans
la petite
classe,
dont
6 PS, 4 MS, 5
GS
et
1 CP;
-
21
élèves
dans
la grande
classe,
dant
9
CE1,
5
CE2,
1 CM
et
6
CM2:
Note
que
13
enfants
de
l'école prennent
les bus scolaires.
“
Cantine/Garderie
Note
27
abonnements
annuels
cantine
«
enfants
»
et
2 abonnements
annuels
cantine
« adultes
» ;
Note
12
abonnements
garderie
Matin/Mercredi
midi/Soir
; 3 abonnements
garderie
Matin
ou
Soir
: 8
sollicitent
un
forfait
Occasionnel.
“
JAP
Note
que
malgré
les
nombreuses
rencontres
avec
le
transporteur,
la
Direction
Départementale
des
Transports
et
malgré
la
solution
proposée
par
la
Commune
qui
n'impactait
pas
les
transports
du
collège,
la Commune
a
reçu
le
1*
septembre
dernier,
un
refus
du
Directeur
Académique
concernant
le
passage
à la semaine
de 4 jours.
Informe
que
la Commune
n'est
plus
en
mesure
d'assurer
les TAP
après
les vacances
de
la Toussaint.
Note
que
Corinne
LACROIX
effectuera
20
minutes
de
surveillance
supplémentaire
chaque
jeudi,
jusqu'à
la Toussaint.
Nomination
des
rues
Rappelle
l'attente de
la validation
de
l'IGN.
Affaires
diverses
=
Visite
de
monsieur
le
Préfet
Note
la
visite
de
Monsieur
le
Préfet,
le
jeudi
31
août,
en
présence
du
Maire
et
des
Conseillers
Municipaux. Indique
qu'un
courrier
concernant
réseau
téléphone
mobile
lui a été
adressé.
"
Repas
des
Aînés
Dit
que
85
personnes
ont
participé
au
repas
du
1“
septembre
dernier
(bilan
à venir).
Remerciement
aux
Élus
qui
ont
assuré
le service.
"
ONF/Coupe
de
bois/affouage
Indique
qu'il est
nécessaire
de
terminer
les éclaircies
de
la parcelle
6. Donne
la parcelle
11 en affouage.
Reporte
la parcelle
2a pour
l'aménagement
forestier
de 2018-2019.
Délibération
Note
l'inscription
des affouagistes
jusqu'au
29/09/2017.
Informe
que
les
affouagistes
n'ayant
pas
terminé
leur
coupe
l'année
dernière,
n'obtiendront
pas
un
affouage
cette année.
"
Heures
Employés
Municipaux
Note
les heures
complémentaires
de Michel
PUTIGNY
et Patrick
GAUTHERON
dues
à l'entretien
des
fossés
de
l'AF.
Informe
qu'il
faudra
s'approcher
de
O heure
au
01/01/2018.
"
Stage
Prend
connaissance
d'une
demande
de
stage
pour
la
découverte
d'entreprise,
auprès
des
Agents
Communaux,. Propose
de
l'accueillir
du
26/02/2018
au
23/03/2017.
»
Logements
Communaux
Prend
connaissance
du
courrier
de
Mme
HEMMERLIN.
Refus
de
la demande
(installation
grillage
et:barrière).
=“
Inscription
sur
la
Liste
Électorale
2018
Indique
que
les
demandes
d'inscripfion
peuvent
être
effectuées
en
mairie
pendant
toute
l'année
jusqu'au
samedi
30
décembre
2017
inclus:
"
Fermeture
Mairie
Informe
de
la fermeture
de
la Mairie
le jeudi
14
septembre
de
14h
à
15h,
réunion
des
Secrétaires
de
Mairie
de
la CCBHS,
et
le jeudi
21
septembre
après-midi,
réunion
avec
la
Trésorerie
à Lons-le-Saunier.
»
Bulletin
Municipal
Fixe
la réunion
au
vendredi
13
octobre
2017
à 20h30.
"
Coupure
d'électricité
pour
travaux
Note
les coupures
d'électricités
comme
suit :
-
Lundi
16
octobre
2017
entre
9h
et
12h
lieu-dit
Les
Roz:
-
Lundi
16
octobre
2017
entre
14h
et
15h
lieu-dit
Les
Piotelats,
Les
Rabus
:
-
Mardi
17
octobre
2017
entre
9h
et
12h
lieu-dit
les Rabus
:
=“
Élections
sénatoriales
2017
Rappelle
que
les
Élections
Sénatoriales
auront
lieu
le dimanche
24
septembre
prochain.
*
Fixe
le prochain
Conseil
Municipal
au lundi
23
octobre
2017
à 20h30.
Questions
diverses
l'étang
après
le 11 novembre
(date
à déterminer).
Laisser
une
année
à sec
? curage
?
Rappelle
qu'il
serait
nécessaire
d'intervenir
sur
le mur
de
l'Église ainsi
que
sur
le trou
en
brique
vers
l'Église.
"
Note
qu'il faut
tailler
l'arbre
à l'entrée
du
logement
de
la cure.
"Note
la présence
d'herbes
le long
du
mur
de
la Mairie
et
du
Monuments
aux
Morts.
“
Indique
qu'il
est
nécessaire
de
repeindre
les grilles
du
cimetière
et
rejointoyer
le mur.
Note
la
prolifération
importante
de
châtaignes
d'eau
à
l'étang
communal.
Il
est
proposé
de
pêcher Pose
la question
de
l'installation
d'abri
bus
(peut-être
en
bois serait nécessaire).
Note
la recharge
en
cailloux
l'accotement
vers
chez
Aurélien
PUTIGNY.
Recommande
aux
Agriculteurs
d'éviter
de
remplir
de
terre
les fossés
lors
du
labourage.
Indique
qu'une
vérification
du
mur
de
l'ancienne
cantine
sera
faite
par
les Agents
Communaux.
Pose
la
question
d'installer
un grillage
sur
mur
dans
la cour
de
récréation
?
Séance
levée
à 22h45
FAIT
et
DÉLIBÉRÉ
à CHAPELLE-VOLAND,
Le
11
septembre
2017,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Jacques
ROBELEY,
Sylvie
BONNIN,