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Arrêté - Plan alea 3 commune
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Codognan.
Lien du pdf (Arrêté - Plan alea 3 commune)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Plan de
TUE") /Oha QE
ZA COLE DE CON
Projet arrêté par délibération du
Conseil Municipal du:
Approuvé par délibération du
Conseil Municipal du:
Révisions
Modifications
1ère Modification :
décembre 2017
Mises à jour du document
G2C Territoires - 2 avenue Madeleine Bonnaud - Parc d'activités Point Rencontre - 13770 Venelles
LEGENDE
Zone
Périmètres des zones soumises à Un
aléa inondation
Aléa fort
Aléa Modéré
Aléa résiduel
Ligne des plus hautes eaux connues (PHE)
et altitude en mètres
19
Ligne des plus hautes eaux connues
Sources :
Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat
réservés ® 2015
PPRi en cours d'approbation 2016 ©
DDTM 30
G2C Territoires
ECHELLE 14 (00
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Codognan
Nom du fichier Tome IV Règlement graphique
Version Modification simplifiée —- Décembre 2017
Rédacteur Adèle Chaize-Riondet
Vérificateur Véronique Henocg-Coquel
Approbateur Véronique Henocq-Coquel