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Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2020 064 recueil des actes administratifs special
Document publié le Mardi 7 juillet 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ariège - recueil 09 2020 064 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
ARIÈGE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°09-2020-064
PUBLIÉ LE 7 JUILLET 2020Sommaire
09 - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - SERVICE
ENVIRONNEMENT-RISQUES
09-2020-06-29-003 - Arrêté préfectoral portant homologation du plan annuel de répartition
2020-2021 sous bassin Ariège - campagne d'irrigation (39 pages) Page 4
09-2020-07-01-001 - Arrêté préfectoral relatif à la mise en œuvre expérimentale en 2020
du constat déclaratif pour les dommages causés par l’ours en Ariège (2 pages) Page 43
09 – AGENCE REGIONALE DE SANTE OCCITANIE - DELEGATION
DEPARTEMENTALE DE L’ARIEGE - DIRECTION
09-2020-07-06-005 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020
Centre de jour pour personnes âgées de Saint Girons (2 pages) Page 45
09-2020-07-06-007 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l'EHPAD de Bélesta (4 pages) Page 47
09-2020-07-06-006 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l'EHPAD de l'hôpital local d'Ax-les-Thermes (4 pages) Page 51
09-2020-07-06-008 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD de Castillon (4 pages) Page 55
09-2020-07-06-011 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD de Daumazan (4 pages) Page 59
09-2020-07-06-012 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD de Fabas (4 pages) Page 63
09-2020-07-06-013 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD de La Bastide de Sérou (4 pages) Page 67
09-2020-07-06-010 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD du CHIVA (4 pages) Page 71
09-2020-07-06-009 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD duCHAC (4 pages) Page 75
09-2020-07-06-014 - Décision tarifaire portant fixation du forfait de soins pour 2020 de
l’EHPAD Le Fossat (4 pages) Page 79
09 – PREFECTURE - DIRECTION DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L'APPUI TERRITORIAL
09-2020-07-06-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation de l’exploitation d’une carrière
de marbre au profit de la société Carrière des Quatre Saisons, aux lieux-dits « Cabanasse »
et « Goulau » sur le territoire de la commune de Saint Lary (79 pages) Page 83
09 – PREFECTURE DE L’ARIEGE – DIRECTION DE LA COORDINATION
INTERMINISTERIELLE ET DE L’APPUI TERRITORIAL
09-2020-07-06-002 - arrêté préfectoral n° ER-2020--09-002 autorisant l'effarouchement
par tirs non létaux d'ours brun sur l'estive du groupement pastoral D'ustou col d'escots pour
prévenir des dommages aux troupeaux durant la saison d'estives 2020 (4 pages) Page 162
209-2020-07-06-004 - Arrêté préfectoral N° ER-2020-09-001 autorisant l'effarouchement
par tirs non létaux d'ours bruns sur l'estive du groupement pastoral du Trapech pour
prévenir des dommages aux troupeaux durant la saison d'estive 2020. (4 pages) Page 166
09 – PREFECTURE – SERVICE DES SECURITES
09-2020-06-25-001 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de l’agrément de la Société
VARA PRODUCTION pour la formation du personnel permanent de sécurité incendie
dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur 009/BSC
(2 pages) Page 170
3EE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
PRÉFET Service Environnement Risques/Unité eau
DE L'ARIEGE
Liberté
Égalité
Fraternité