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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Valeille.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
E LE
2022 ef. en ll Res Eten Re An
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NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération
15 15 14
L Date de convocation : 4 octobre 2022 |
L’an deux mille vingt-deux et le onze octobre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur FLAMAND Robert, Maire.
Présents : FLAMAND Robert Maire, BOUCHARD Éric, CREPIAT Annie, GARDON François, VIRICEL Christelle Adjoints, CHALANDON Edith, ROLLAND Yann, MARGOTAT Lydie, PLOTON Laura, POYET Bruno, FRANCE Jean-Marie, CHALLET Thierry, VENET Marie-Louise, DEROSIER Philippe
Absente excusée : VERICEL Géraldine
Secrétaire de séance : CREPIAT Annie
Délibération DEL1/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Location d’un immeuble à usage commercial : Le Valeille
Délibération DEL2/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Location du logement de l’ancien Presbytère
Délibération DEL3/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2023
Délibération DEL4/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
Délibération DELS/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021
Délibération DEL6/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021
Délibération DEL7/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Convention avec la Communauté de Communes de Forez-Est pour la mise à disposition
de la plateforme SIG GeoForez-Est
Délibération DEL8/11-10-22 — adoptée par 7 voix pour — 6 voix contre — 1 abstention
Partage de la taxe d’aménagement
Délibération DEL9/11-10-22 -— adoptée à l’unanimité
Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est
Délibération DEL10/11-10-22 — adoptée à l’unanimité
Décision modificative n° 2 sur budget principal
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Annie CREPIAT Robert FLAMAND.
Mis en ligne le 17/10/2022