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Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - village dentreprises pup tampon)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Affiché le
ID : 022-212202154-20221213-DB202213DEC540-DE
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de Saint-Brieuc
Hure de COMMUNE DE PLOUFRAGAN DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Ploufragan DU 13 DECEMBRE 2022
Convocation du 7 décembre 2022
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 14 décembre 2022
L'an deux mille vingt deux, le treize décembre à 18h00, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Rémy MOULIN, Maire
PRESENTS : Rémy MOULIN, Bruno BEUZIT, Pascale GALLERNE, Pascal DUBRUNFAUT, Annie LABBE, Anthony DECRETON, Maryse LAURENT, Xavier BIZOT, Viviane BOULIN. Patrick COSSON, Mari COURTAS, Romuald LABARRE, Maxime LE CRONC, Marie- Ange LE FLANCHEC, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Julie LEMAIRE, Pierre-Jean SALAUN, Séverine TRETON, Céline PESTEL, Pierre-Yves BRUNEL, Yann LE GUEDARD, Pascale LABBE, David ROUALEN, Jean-Pierre HAMON, Paul PERSONNIC, Christophe TRONET et Martial COLLET
ABSENTS : Christine ORAIN-GROVALET absente excusée
Michel JUHEL absent excusé
Annick MOISAN (donne pouvoir à Patrick COSSON)
Luc STRIDE (donne pouvoir à Emmanuel LE NOA)
Marie-Hélène PASCO (donne pouvoir à Jean-Pierre HAMON)
SECRETAIRE DE SEANCE : Paul PERSONNIC
Membres en exercice : 33
Présents : 28
Votants : 31
URBANISME
2022-540 PROJET DE CREATION D'UN VILLAGE D'ENTREPRISES RUE DU TERTRE BRESSIN - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL - AUTORISATION DE SIGNATURE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 10 MAI 2022
M. DECRETON rappelle que la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMA, représentée par M. Jean-Pierre RAULT, envisage la réalisation d’un village d'entreprises artisanales sur une parcelle située en bordure de la rue du Tertre Bressin, cadastrée G n° 1420.
L'accès principal de ce projet sera réalisé sur la rue du Tertre Bressin, voirie dont l’état actuel ne permet pas d'envisager la circulation de véhicules lourds dans de bonnes conditions de sécurité.
La ville de Ploufragan souhaite donc faire participer la SAS KERMA à la réfection de cette chaussée et à l'aménagement d’un accotement par busage du fossé.
mis sur internet le 20 décembre 2022
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
Affiché le
ID : 022-212202154-20221213-DB202213DEC540-DE
La loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion a mis en place un outil de financement des équipements publics permettant le préfinancement des équipements publics par les aménageurs : le Projet Urbain Partenarial (P.U.P.).
Il permet aux collectivités compétentes de signer une convention avec les aménageurs afin de fixer le programme des équipements à réaliser et la fraction du coût de ces équipements répondant aux besoins de l'opération donnant lieu à une participation. Îl est précisé que la convention P.U.P. doit prévoir, pour les terrains compris dans le périmètre de l'opération, une durée d'exonération de la part communale de la Taxe d'Aménagement qui ne pourra excéder 10 ans.
Une première demande de permis de construire a été déposée en mairie le 23 mars 2022. Une convention P.U.P. a été validée en conseil municipal le 10 mai 2022 et signée entre les parties. Mais la demande de permis de construire a finalement été annulée par le pétitionnaire le 20 juin 2022.
Une nouvelle demande de permis de construire a été déposée en mairie le 18 octobre 2022. Dans ce cadre, ENEDIS a indiqué qu'une extension du réseau électrique était nécessaire pour desservir le projet d'une longueur totale de 200 mètres. Cette extension ne pouvant rentrer dans le cadre d’un équipement propre prévu à l'article L. 332.15 du code de l'urbanisme, il apparait nécessaire de conclure une nouvelle convention de Projet Urbain Partenarial (qui annule et remplace la précédente) pour tenir compte des évolutions du projet (réduction du nombre de cellules artisanales de 10 à 8) et y inclure le cout de l'extension du réseau électrique nécessaire à la réalisation du projet.
Ainsi, le nouveau projet de convention P.U.P. entre la ville de Ploufragan et la SAS KERMA :
- délimite le périmètre de l'opération,
- détermine le programme des équipements publics à réaliser sous la maîtrise d'ouvrage de la ville de Ploufragan pour un montant estimatif global de 43 433,10 € TTC,
- fixe le niveau de participation mis à la charge de la SAS KERMA pour la réalisation de la réfection de chaussée et l'aménagement d'un accotement par busage à 50% du montant global des travaux, soit un montant estimatif de 13 500€ TTC,
- fixe le niveau de participation mis à la charge de la SAS KERMA pour l'extension du réseau électrique à 100% du montant global des travaux, soit un montant estimatif de 16 433,10€ TTC,
- fixe les modalités de versement de la participation à la ville de Ploufragan,
- fixe à 10 ans la durée d'exonération de la part communale de la Taxe d'Aménagement.
Le conseil municipal est ainsi invité à adopter la délibération suivante :
VU la Convention de Projet Urbain Partenarial ci-annexée,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par vote à main levée, à l’unanimité,
- APPROUVE la convention de projet urbain partenarial ci-annexée entre la ville de Ploufragan et la SAS KERMA ;
- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer ladite convention de projet urbain partenarial.
À Ploufragan, le 15 décembre 2022
PEUR LE MAIRE | Rémy MOULIN
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
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ID : 022-212202154-20221213-DB202213DEC540-DE
VILLE DE
Ploufragan
COMMUNE DE PLOUFRAGAN
CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL
Projet de « Village d’entreprises artisanales » — Rue du Tertre Bressin
Préambule
La Ville de Ploufragan et la SAS KERMA, représentée par M. RAULT Jean-Pierre ont, en application des dispositions des articles L. 332-11-3 et L. 332-11-4 du code de l'urbanisme, signé une convention de Projet Urbain Partenarial le 20 juin 2022 dans le but de répartir la prise en charge financière des équipements publics dont la réalisation par la commune est rendue nécessaire par l’opération d'aménagement dénommée « Village d'entreprises artisanales » que la SAS KERMA envisage de réaliser sur un terrain situé en bordure de la Rue du Tertre Bressin, sur une parcelle cadastrée section G n°1420.
Une première demande de Permis de construire a été déposée en Mairie le 23 mars 2022 mais annulée à la demande du pétitionnaire le 20 juin 2022.
Une nouvelle demande de Permis de construire a été déposée en Mairie le 18 octobre 2022. Dans ce cadre, il est apparu nécessaire de conclure une nouvelle convention de Projet Urbain Partenarial (qui annule et remplace la précédente) pour tenir compte des évolutions du projet et inclure le cout de l’extension du réseau électrique nécessaire à la réalisation de l’opération.
En conséquence, 1l a été convenu entre les parties ce qui suit :
Article 1
La présente convention est conclue entre :
La SAS KERMA - 17 Rue George Sand - 22440 TREMUSON (SIRET n° 910
228 196), représenté par Monsieur Jean-Pierre RAULT (Président),
ET
La commune de PLOUFRAGAN
Convention de Projet Urbain Partenarial — Projet de « Village d'entreprises artisanales » 1
mis sur internet le 20 décembre 2022
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
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ID : 022-212202154-20221213-DB202213DEC540-DE
Représenté par Monsieur le Maire, Rémy MOULIN en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du .............................
La présente convention de projet urbain partenarial a pour objet la prise en charge financière des équipements publics dont la réalisation par la commune est rendue nécessaire par l’opération d’aménagement dénommée « Village d’entreprises artisanales » que la SAS KERMA envisage de réaliser sur un terrain situé en bordure de la Rue du Tertre Bressin, sur une parcelle cadastrée section G n°1420 ;
Le plan prévisionnel du projet de « Village d’entreprises artisanales » est annexé à la présente convention en annexe 1.
Article 2
La commune de PLOUFRAGAN s’engage à :
1) faire réaliser par ENEDIS une extension du réseau électrique nécessaire à l’alimentation en électricité du projet conformément au devis produit par ENEDIS et figurant en annexe 2.
2) réaliser une reprise de la structure de chaussée sur une partie de la rue du Tertre Bressin ainsi que la réalisation d’un accotement par busage de la douve située du côté Est de la voie dans le but de sécuriser les conditions de circulation pour les usagers de la rue du Tertre Bressin et pour les futurs usagers du projet de « Village d’entreprises artisanales ».
L’emprise de cés travaux (extension électrique et aménagements de voirie) est détaillée sur le plan joint en annexe 3.
Le coût prévisionnel de ces équipements est le suivant :
Montant prévisionnel des travaux*
Extension du réseau électrique ET a
Reprise de la structure de chaussée 12 000 € TTC
“de la douve située côté Et de L voie” 15 000 € TTC
Montant prévisionnel TOTAL* 43 433,10 € TTC
*application faite du taux de TVA en vigueur au moment de la signature de la Convention (20%) et hors variations de prix éventuellement applicables.
Article 3
La Commune de PLOUFRAGAN s'engage à ce que les travaux soient réalisés au plus
tard dans les 2 ans suivant la fin de la phase définitive de la voirie interne du « village d’entreprises artisanales » (sauf accord entre les parties qui donnera lieu à un avenant à la présente convention).
Convention de Projet Urbain Partenarial — Projet de « Village d'entreprises artisanales »
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
Reçu en préfecture le 19/12/2022
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La SAS KERMA s’engage à informer la Commune de Ploufragan de tous retards qui
seraient susceptibles d’impacter le début d’exécution des travaux d’équipements mentionnés à l’article 2.
Article 4
La SAS KERMA s'engage à verser à la commune de PLOUFRAGAN la fraction du coût des équipements publics prévus à l’article 2, nécessaires aux besoins des futurs usagers du projet de « Village d’entreprises artisanales ».
Cette fraction est fixée à :
- 100 % du coût total de l’extension de réseau électrique nécessaire à l'alimentation du projet.
- 50 % du coût total de l’aménagement de la rue du Tertre Bressin (reprise de chaussée et busage).
En conséquence, le montant estimatif de la participation à la charge de la SAS KERMA s'élève à 29 933,10 €.
Le montant définitif de la participation sera calculé par application du taux de participation au regard du montant réel des dépenses engagées (incluant les variations de prix et les avenants éventuels). Ces dépenses seront justifiées sur présentation : - de la facture qui sera établie par ENEDIS pour ce qui concerne l’extension du réseau électrique.
- du Décompte Général Définitif (DGD) pour les travaux de reprise de chaussée et de busage.
Article 5
Le périmètre d’application de la présente convention est délimité par le plan cadastral joint en annexe 3 de la présente convention.
Article 6
En exécution d’un titre de recettes émis comme en matière de recouvrement des produits locaux, la SAS KERMA s'engage à procéder au paiement de la participation mise à sa charge en deux versements pour la participation financière prévue à l’article 4 :
- Un 1% acompte correspondant au montant des travaux d’extension du réseau électrique exigible dès l’achèvement des travaux par ENEDIS.
- Le solde sera versé à l’achèvement des travaux de reprise de chaussée et de busage de la douve justifié par la fourniture, par la Ville, du Décompte Général Définitif (DGD).
Article 7
La durée d’exonération de la part communale de la taxe d'aménagement est de 10 ans à compter de l’affichage de la mention de la signature de la convention en mairie.
Convention de Projet Urbain Partenarial — Projet de « Village d’entreprises artisanales » 3
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Article 8
La présente convention est exécutoire à compter de l’affichage de la mention de sa
signature en mairie et de sa transmission au contrôle de la légalité.
Article 9
Si les équipements publics définis à l’article 2 n’ont pas été achevés dans les délais prescrits par la présente convention, les sommes représentatives du coût des travaux non réalisés seront restituées à la SAS KERMA, sauf cas de force majeure, motif d'intérêt général ou aléas non prévisibles au moment de la signature de la présente Convention.
Article 10
Cette convention annule et remplace la convention de projet urbain partenarial précédente signée le 20 juin 2022.
Article 11
Toutes modifications éventuelles des modalités d'exécution de la présente convention de projet urbain partenarial doivent obligatoirement faire l’objet d’avenants à la présente convention, notamment dans les cas suivants (liste non exhaustive) :
- modification des délais de réalisation de l’équipement,
- modification du coût prévisionnel des travaux,
- modification du taux de TVA applicable aux travaux à réaliser...
Fait à PLOUFRAGAN,
Le
En 3 exemplaires originaux
Signatures
Pour la SAS KERMA Pour la Commune de PLOUFRAGAN
M. RAULT Jean-Pierre, Président Monsieur Rémy MOULIN, Maire
Convention de Projet Urbain Partenarial — Projet de « Village d’entreprises artisanales » 4
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ANNEXE I
Plan prévisionnel du projet de « Village d’entreprises artisanales »
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Convention de Projet Urbain Partenarial — Projet de « Village d’entreprises artisanales » 5
Envoyé en préfecture le 19/12/2022
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ANNEXE 2
Devis estimatif ENEDIS pour extension du réseau électrique
Annexe°:-Contribution-due-par-la-CCUQ
4
Übellés Quantité | Prixunitairen Montant-HTa Part./Refact.s |n
“Etude-et-constitution-de-dossier-réseau-> 1n 965.24€n 579.14€n 40% a
10Gmetx
Consignation-réseau-BT-{ou-consignation-de. |'1x 270.93<€x 162.56
*Mise-en-chantier-réseau-souterrain-avec is 863.20€u 517.92€n 404% ke
marquage-piquetagen
Franchée-saus-chaussée-rurale-légère- 1004 92,05€ 5-523.00€4 40-6n H
{réfection-bi-couchetri-couche}r
Plusvalue-canalisation-supp-tranchée-sous- 1004 39.82€7 2389.20<€1 40-kH tt chaussée-rurale-légère:(réfection-bi-
couche.tri-couche}n
“Fourniture--et-pose-câble-BT-souterrain-240: | 200n 23.39€r 2806.80€0 dg0 KE ki mm2Alut
Fourniture-d'un-départ:monobloc:400-A:pour. | 24 224.07€n 268.88<€n 40-%n jo TPE
*Fourniture,-pase-et-raccordement:d'un: 25 950.03<€n 14140.04<€n 40-%H lo
ensemble-REMBT-G3-6007
*Raccordement-cäble-BT-dans-un-poste-HTA: | 2x 255.59<€n 306.71€n4 40% (1 BTexistante
Montant-total-HTx ü # 13694.254€e a Ci
$
Pour: votre: information,- en- application de- l'arrêté du: 17: juillet- 2008, - ce: chiffrage: intègre: le: fait qu’Enedis- prend. à-sa- charge-40-%-du-montant-des-travaux-de-l'opération-de-raccordement- de-référence- définie-dans-l'arrêté-du-28-août-2007.4
Nous-vous-précisons-que-le-délai-des-travaux-sera-de-4-à-6-mois-après:l'ordre-de:service-de-la-CCU-et-l'accord-du-client-au-
sujet-des-devis-respectifs.{
À: titre: d'information,. la- longueur totale: du: raccordementé: est: de- 0- mètres: en: incluant: les: ouvrages: de: branchement:
jusqu'au point- de- pénétration: dans: le: bâti (la: longueur: totale: du: branchement-induant-la: colonne: montante: n'est-pas- déterminable-à-ce-jour).q
(na Site PLAN PROJET
Prévoir des travaux sur le domaine public avec
contribution à {a CCU.
Schéms de principe:
Renforcement par remplacement du PSSA par un PAC
400KVA et création de 2 départs en BTAS 240*al,
- Pose de BTAS 244al x 100m avec coffret
REMBT 600.
& la charge du pétitioncaire :
La distribution inténeure se fera corrime un lobssement avac la pose de 2 REMET avec d'un côté (4 Branichements) et de l'autre {4 Eranchemerts +
TISGHRVER
e
A
mn
em
Sd
Transformateur 400kVA-Régiage de la prise à vide
optimisée du transfo HTA/BT :0%{position 1], tension
de sortie 410V- Calibre fusibles: 400A- Présence du
concentreur K.
mn ae
ma ER
TE
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ANNEXE 3
Périmètre d’application de la Convention P.U.P.
7 7 =
/ / ="
# Plan de l'emprise des travaux
f
\, N | @ \ NW Extension ® Réseau ENEDIS S
# = Réfection de chaussée et busage
Convention P.U.P
Projet
Village d'Entreprises
RES RAP RTS. ere ge. M 4
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