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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
Document publié le Jeudi 4 avril 2019 par la commune de Cavaillon.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1))
Thèmes du document : Religion et laïcité, Aménagement du territoire, Banque,
Légende :
Fossés d’écoulement (ASCO)
Réseaux sous pression
Réseaux de canaux secondaires
(filioles)
Réseaux Cabedan Neuf
Canal Cabedan Neuf
Réseaux de canaux maîtres
Voies bruyantes
Secteur concerné par la taxe
d’aménagement (voir annexe 6.3.e. Taxe aménagement)
Zone d’Aménagement Concerté
(Z.A.C)
Bois ou forêt relevant du régime
forestier
6.3. Plan des périmètres reportés à titre
informatif
Elaboration du PLU prescrite le 23 septembre 2013
PLU arrêté le 13 mars 2017
PLU approuvé le 4 avril 2019
100m
Réseaux de l’ASA du Canal Saint Julien
Canal Saint Julien
Périmètre de l’ASA du canal
Saint-Julien
0 1 2 km