Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+21+

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Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+21+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bastit. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020+ +CR+DU+21+)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Aménagement du territoire, Arrondissement : GOURDON

Département du Lot

COMMUNE DE LE BASTIT

Compte-rendu de la séance du mercredi 21 octobre 2020 à 18 h 00

***********

Nombre de membres

en exercice : 11

Présents : 10

Absents et excusés : 1

Votants : 10

COMPTE-RENDU DE SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 octobre 2020

L'an deux mille vingt et le vingt-et-un octobre à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 21 octobre 2020, s'est réunie sous la présidence de Eliette ANGELIBERT, Maire.

Sont présents : Eliette ANGELIBERT, Cyril GARRIGUES, Sébastien CHAMBERT, Jean MAHE, Hervé ROUMIEUX, Annick LANDES, Brigitte BURGALIERES, Pascal ANGELIBERT, Daniel HUREAU, Marilyne CAZAL Représentés :

Excuses : Dominique JAUJAY-DIF

Absents :

Secrétaire de séance : Brigitte BURGALIERES

Ordre du jour :

1/ Approbation procès-verbal de la séance du 28 août 2020

2/ Point sur révocation secrétaire de mairie

3/ Point sur vacance du poste du secrétariat de mairie

4/ Mission du service de remplacement - appel au service de remplacement, mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot

5/ Désignation des délégués au Syndicat Mixte de La Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA)

6/ Participation frais fonctionnement écoles maternelle et primaire 2019-2020 - école publique Gramat

7/ Participation frais fonctionnement écoles maternelle et primaire 2019-2020 - école privée St Hélène

8/ Participation frais repas cantine maternelle et primaire - écoles publique et privée pour 2020-2021

9/ Devis pour adressage - lancement de l'opération

10/ Devis columbarium et Jardin du Souvenir

11/ Budget commune : Décision Modificative n° 2020-01

12/ Point sur travaux Ecobarri

13/ Compte-rendu de la réunion commissions voirie et embellissement village du 1er octobre

14/ Comptes-rendus réunions CAUVALDOR

15/ CAUVALDOR : rapports d'activités 2019 (RPQS) - Principal, Services Ordures ménagères et SPANC

16/ Questions diversesAvant de débutter la séance, Mme le Maire, à l’appel de l’AMF (Association des Maires de France), fait observer une minute de silence en hommage au professeur, Samuel Paty, assassiné devant son collège à Conflans Sainte Honorine le 16 de ce mois.

1/ Approbation procès-verbal de la séance du 28 août 2020

Après lecture du procès-verbal du 28 août 2020, ce document est approuvé à l'unanimité des membres présents.

2/ Point sur la révocation du secrétaire de mairie

Mme le Maire rappelle aux élus que le 15 septembre dernier, elle les a informés par messagerie de la date du Conseil de discipline arrêtée au 30 septembre à 14 h 30 au siège du CDG 46 à Pradines et le soir même, de la révocation de l'agent.

Elle fait part aux élus qu'elle a pris l'arrêté de révocation signé conjointement avec le Maire de Rignac, qui était également l'employeur de cet agent, avec une prise d'effet au 09 octobre 2020.

3/ Point sur vacance du poste du secrétariat de mairie

Mme le Maire indique aux élus que la vacance de ce poste est déclarée en ligne, au CDG 46, depuis l e 15 octobre pour une durée de 4 semaines afin de recruter un agent contractuel au 1er décembre. Le poste ouvert à raison de 11 h / semaine est identique à celui occupé précédemment par l'agent révoqué.

En attendant le recrutement d'un agent, Mme le Maire propose de solliciter un ou une remplaçante auprès du CDG 46.

Elle fait part aux élus, qu'ayant pris des renseignements auprès du CDG 46, ce dernier propose que le remplacement soit effectué par Mme Michelle BARGUES.

Après l'avoir conctactée, Mme Bargues assurera son temps de travail le mercredi de 13 h 30 à 19 h 30 avec ouverture au public de 16 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 7 h 30 à 12 h 30 avec ouverture au public de 9 h 30 à 11 h 30.

Les élus approuvent cette proposition.

Pour ce faire, la commune doit signer une convention d'adhésion avec le CDG 46 pour le service de remplacement.

4/ Mission du service de remplacement - appel au service de remplacement mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot - DE_2020_36

Mme le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la création d'un service de remplacement par le centre de Gestion, conformément à l'article 25 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée; le but étant de permettre aux collectivités ou aux établissements publics de pallier aux absences momentanées des agents.

Ce service composé d'une équipe d'agents formés ou expérimentés pourront intervenir en cas de remplacement d'un agent titulaire ou non titulaire pour cause :

 arrêts de maladie

 congés annuels

 congé de maternité

 congé parental ou de présence parentale

 congé de solidarité familiale

 temps partiel

 surcroît d'activité, besoins saisonniers, formation

 vacance d'un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu

Pour pouvoir bénéficier de ce service en cas de besoin, une convention d'adhésion doit être signée entre la collectivité et le Centre de Gestion.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :- dit avoir pris connaissance du règlement intérieur adopté par le Centre d'Administration du Centre de Gestion en date du 5 novembre 2015,

- approuve les termes de la convention d'adhésion avec le Centre de Gestion, - autorise Mme Eliette ANGELIBERT, Maire, à signer cette convention et à faire appel en cas de besoin au service de remplacement du centre de Gestion,

- dit que les crédits seront inscrits au budget de la collectivité.

5/ Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère aval (SMDMCA) - DE_2020_37

Mme le Maire rappelle que le Syndicat Mixte de la Dordogne Moyenne et de la Cère Aval (SMDMCA) a été créé le 1er janvier 2020. Il est en charge de la mise en œuvre de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI), compétence obligatoire transférées par la Communauté de Communes CAUVALDOR.

Ce Syndicat s'appuie, en dehors des instances classiques (bureau et comité syndical), sur des commissions de bassins-versants composées de conseillers municipaux.

Ces commissions permettent de maintenir un lien direct avec les acteurs locaux sur les enjeux liés à la GEMAPI.

Compte-tenu de la création récente du syndicat et du renouvellement des conseils municipaux, il y a lieu de désigner au sein du Conseil Municipal 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant qui siégeront à ces commissions.

A près en avoir délibéré, les élus, à l'unanimité des membres présents :

 décident de désigner les délégués à la commission de bassin-versant - Ouysse, Causse de Gramat, RNR marais de Bonnefont :

Titulaire : CHAMBERT Sébastien Suppléant : GARRIGUES Cyril

6/ Participation frais fonctionnement écoles maternelle et primaire 2019-2020 - école publique Gramat - DE_2020_38

Mr le Maire fait part aux élus du montant de la participation sollicitée par la commune de Gramat, année scolaire 2019-2020, pour les enfants fréquentant les écoles primaires et maternelles soit :

 Primaire : 691.00 €

 Maternelle : 1 846.00 €

Nous avons eu 4 enfants en primaire et 2.5 en maternelle pour un montant de participation de 7 379 €.

Après avoir lu les termes de la convention proposée, et en avoir délibéré, les élus à l’unanimité des membres présents,

 acceptent les propositions de la commune de Gramat pour la participation aux frais de fonctionnement aux écoles maternelles et primaires,

 donnent pouvoir à Mr le Maire pour signer la convention de répartition aux frais de fonctionnement des écoles de Gramat pour l’année scolaire 2019/2020.

7/ Participation frais fonctionnement 2019 -2020 Ecoles Privée maternelle et primaire Ste Hélène - DE_2020_39

Mme le Maire propose d’allouer une participation par élève ayant fréquenté l’école Ste Hélène de Gramat l’année scolaire 2019-2020.

1 enfant en maternelle et 4 en primaire de notre commune se sont trouvés dans ce cas.

Mme le Maire propose de verser 1 450.00 € par élève en classe de maternelle et 620.00 € par élève en classe de primaire soit pour l’année scolaire citée : 3 930.00 €.Après en avoir délibéré, les élus à l'unanimité des membres présents :

 décident d’attribuer :

 1 450.00 € par enfant scolarisé en classe de maternelle à l’Ecole Ste Hélène,  620.00 € par enfant scolarisé en classe de primaire à l’Ecole Ste Hélène.

8/ Participation frais repas cantine maternelle et primaire - écoles publique et privée pour 2020-2021 - DE_2020_40

Comme l'année passée, Mme le Maire propose d'octroyer une "aide cantine" à chacun des enfants domiciliés au Bastit, scolarisés en classe maternelle et primaire, dans les écoles publiques et privée. Il soumet aux élus de verser 115.00 € par enfant concerné.

Les élus, après en avoir délibéré, approuvent la proposition de Mme le Maire, et à l'unanimité des membres présents et représentés,

décident :

 d'octroyer une "aide cantine" de 115 € à chacun des enfants domiciliés au Bastit, scolarisés en classes de maternelle et primaire, dans les écoles publiques et privée,

 que toute inscription postérieure au 01/09/2020 sera aidée à hauteur 11.50 € par mois restants,

 qu'une liste des enfants scolarisés sera sollicitée par la mairie du Bastit à chaque établissement,

 que le versement de cette aide s'effectuera par le biais d'un mandat administratif après avoir demandé aux parents un Relevé d'Identité Bancaire.

et précisent :

 que cette dépense est prévue au budget de la commune.

9/ Validation et réalisation plan d'adressage - DE_2020_41

Madame le Maire expose aux élus l'intérêt d'établir un plan d'adressage de la commune (numérotage et dénomination des voies).

En effet, une meilleure identification des lieux dits et des maisons faciliterait à la fois l'intervention des services de secours mais également la gestion des livraisons en tous genres. La réalisation de ce plan d'adressage peut être confiée à un prestataire ou réalisée en interne. La dénomination et le numérotage des voies communales relèvent de la compétence du Conseil Municipal qui, dans le cadre de ses attributions prévues par l'article L.2121-29 du CGCT, règle par ses délibérations les affaires de la commune.

En vertu de l'article L.2213-28 du CGCT, "dans toutes les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune. L'entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles".

La dénomination et le numérotage constituent une mesure de police générale que le Maire peut exercer pour des motifs d'intérêt général.

Par la suite, le Conseil Municipal sera amené à se prononcer sur la dénomination et le numérotage des voies.

Après avoir étudié les devis présentés par Mme le Maire, les élus retiennent la proposition de la Poste pour un montant de 2 400.00 € HT.

Après cet exposé, Mme le Maire demande aux élus de se prononcer sur ce projet.

Les élus, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

 valident le principe général de dénomination et numérotage des voies de la commune, autorisent l'engagement des démarches préalables à la mise en oeuvre de la dénomination et du numérotage des voies avec La Poste.

10/ Devis columbarium et Jardin du Souvenir

Après avoir présenté lors d'un précédent Conseil un devis en granit gris (4 825 € HT), Mme le Maire fait part aux élus d'un second devis élaboré par les Pompes funèbres MALAURIE avec l'ossature du columbarium en granit gris et les portes en granit rose ainsi que le Jardin du souvenir en granit rose ; le tout posé pour un montant HT de 5 475 €.

Les élus optent pour le 2e devis.

Un emplacement a été vu avec Mr Malaurie au fond et à droite du cimetière, sous la route de Carlucet au coin qui fait angle avec le terrain Engélibert. Cela pourrait être envisagé à cet endroit.

11/ Décision Modificative n° 2020-01

Subvention exceptionnelle en faveur de l'Association des Maires et Présidents d'Intercommunalités des alpes-Maritimes - DE_2020_42

Mme le Maire rapelle aux élus que le 2 octobre 2020, la tempête "Alex" a ravagé les vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Timée provoquant des inondations destructrices. Les communes de ces trois vallées du haut pays niçois et mentonnais ont subi des dégats catastrophiques exceptionnels dont plusieurs villages ont été dévastés.

Des infrastructures majeures telles que les routes, les ponts, les réseaux d'électricité et de communication, les stations d'épuration, les casernes de pompiers, gendarmerie et de nombreux équipements publics ont été rasés par les flots.

Plus de 400 évacuations d'habitants sinistrés traumatisés ont été réalisées vers le littoral. Les premières estimations chiffrent déjà à plusieurs centaines de millions d'euros les travaux de reconstruction.

L'Association des Maires et Présidents des Alpes-Maritimes a lancé un appel solennel au don à toutes les communes et intercommunalités de France.

La commune souhaite s'inscrire dans cette démarche de solidarité.

Après en avoir délibéré, les élus, à l'unanimité des membres présents :

 décident d'octroyer à l'Association des Maires et Présidents d'intercommunalités des Alpes Maritimes, 146 € de subvention exceptionnelle soit 1 € par habitant soit 146 : population INSEE totale de l'année N,

 autorisent Mme le Maire à verser cette subvention exceptionnelle à l'Association des Maires et Présidents d'intercommunalités des Alpes Maritimes, cette dépense étant prévue dans la Décision Modificative N° DE_2020_43 de ce jour,

 donnent pouvoir à Mme le Maire pour signer tous les documents relatifs à cette décision.



Budget commune : DECISION MODIFICATIVE N°2020-01 - DE_2020_43

Mme le Maire expose aux élus que depuis le vote du budget primitif, nous avons les modifications suivantes à apporter en section d'investissement.Article Intitulé de l’article Dépenses Recettes

Section de fonctionnement

6255 Frais de déménagement 3 100.00

62876 Rembt frais à un GFP de rattachement 1 500.00

6288 Dépenses imprévues - 11 416.00

6748 Autres subventions exceptionnelles 146.00

023 Virement à la section d'investissement 11 870.00

7381 Taxe additionnelle aux droits de mutations 5 200.00 TOTAL 5 200.00 5 200.00

Section d'investissement

2181-000 Installations générales, agencement

(columbarium + Jardin du Souvenir)

1 570.00

2151-000 Réseaux de voirie (création parkings) 8 000.00 2152-000 Installations de voirie (adressage) 2 400.00 2152-100 Installations de voirie - programme SIL 400.00 021- Virement de la section de fonctionnement 11 870.00 1388-00 Autres subventions non transférables 500.00 TOTAL 12 370.00 12 370.00

Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, après en avoir délibéré, vote les modifications de crédits présentées ci-dessus.

12/ Point sur travaux Ecobarri

Les travaux avancent, conformément au marché signé..

Le goudronnage ne devrait se réaliser qu'au printemps.

A propos de notre demande de subvention à travers les amendes de police, le dossier n'a pu être retenu.

13/ Compte-rendu de la réunion commission voirie et embellissement village du 1er octobre.

Réunion du 1er octobre à laquelle participaient avec Mme le Maire, Cyril Garrigues, Sébastien Chambert, Hervé Roumieux, Annick Landes, Jean Mahé, Daniel Hureau, Pascal Angélibert. Avec l'avis de Mr Arrix du Bureau Gétude de Figeac, Cyril Garrigues explique aux élus que 7 places de parking vont être créées à côté de l'abri bus et du local France Télécom par l'entreprise TPJ. Elle seront agrémentées de potelets en bois afin de protéger le mur mitoyen et palier à la détériorisation, tout en améliorant l'existant.

Les places de parkings côté abri bus seront revêtues d'un tri couche classique. Le long de la Départementale, dans la traverse du bourg, les buis qui sont en train de dépérir vont être supprimés et remplacés par des plantes résistant à la chaleur, à la poussière et à la pollution routière. Certains buis vigoureux seront conservés.

De la bonne terre récupérée à l'écobarri sera apportée pour les nouvelles plantations. Des barrières en rondins de bois espacées sécuriseront le passage sur le trottoir et embelliront cette traverse.

Les 2 entreprises devant réaliser ces travaux (suite à leur obtention du marché) sont TPJ (devis de 2 885 € HT) et DIVONA (3 409.60 € HT) , ce dernier devis sera peut être revu à la baisse, ceci en fonction du nombre de buis conservés.

Au printemps, des jardinières de fleurs apporteront de la couleur.

Les marquages au sol seront repris sur la D807 dans cette traverse tout comme les places de parkings devant le restaurant (1405.64 € réalisés par Cauvaldor)

Un STOP serait à prévoir en venant du bourg sur la voie communale, au croisement de la D50. Un responsable du STR de St Céré donnera ses conseils.

L'équipe technique de Cauvaldor doit venir avec un tracto pelle pour faire une saignée au niveau duportail du Château, en bas de la place, pour dévier l'eau de ruissellement.

Les élus donnent leur accord.

14/ Comptes-rendus réunions Cauvaldor

Beaucoup de dossiers sont en cours. Une explication a été donnée aux Maires présents. Des dossiers menés par l'équipe précédente ont été suspendus ou annulés. Seuls gros projets encore à l'étude, à Viroulou (Rocamadour, Alvignac)"une vie nouvelle : Era City" avec un centre de congrès pouvant accueillir 4 à 5000 personnes et à Souillac, "la "cité de la mode et des arts créatifs".

15/ CAUVALDOR : rapports d'activités 2019 (RPQS) - Principal, Services Ordures Ménagères et SPANC

Ce point a été involontairement omis et sera remis à l'ordre du jour du prochain Conseil.

16/ Questions diverses

Compte -rendu réunion PNR

Par Sébastien Chambert qui fait part que la Maison du Parc a été mise en sommeil, son investissement étant très important.

Acquisition ordinateurs

Comme il en a été question lors d'un Conseil, le devis a été établi chez Info Clik de Gramat avec qui nous faison appel lors de problèmes techniques.

Le PC fixe sur lequel seront réinstallés les logiciels est conforme à la fiche technique établie par notre prestataire AGEDI.

Le PC portable a besoin de moins de technicité.

Le devis s'élevant à 1 974 € HT comprend 2 Packs Office Professionnel ainsi que le transfert de données et un onduleur.

L'onduleur que nous avions depuis de nombreuses d'années s'est grillé lors d'un orage. Les élus donnent leur accord.

Visite de Mme la Sous-Préfète

A la demande de Mme le Maire, les élus sont invités à recevoir Mme la Sous-Préfète le lundi 02 novembre au matin. Elle terminera cette rencontre à Terrisse où elle sera reçue par Mr Vayrac qui lui présentera son projet de ferme pédagogique.

Décorations de Noël

La commission embellissment se réunira dimanche 25 octobre à 11 h pour réfléchir sur la décoration du village pour les fêtes de fin d'année.

Cérémonie 11 novembre

Arrêtée à ce jour à 11 h 30 et en attente des mesures du Gouvernement par rapport aux conditions sanitaires.

Fin de séance à 20 h 20