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Déliberation - 12 associations sportives subventions sur projet
Document publié le Lundi 2 mai 2011 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 12 associations sportives subventions sur projet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil
municipal
du
2
mai
2011
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
2 mai
2011
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen et
jeunesse
»
Séance
du
12
avril
2011
12
Associations
sportives
— subventions
sur
projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
m
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
#
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mmes
CAPON,
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
M.
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
#H
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
MM.
BERNARD-LUNEAU,
GRIMBERT,
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
M'BAYE-DIAO,
BARBETTE,
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
TAHI,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
B
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M.
SZPIRKO
Pouvoir
à:
Mme
DINGIVAL
Mme
PORAS
Pouvoir
à:
M.
BERNARD-LUNEAU
M.
BOULHAMANE
Pouvoir
à:
Mme
KOUACHI-MAHSAS
M.
SEGUIN
Pouvoir
à:
Mme
SOKOLONSKI
M.
BELMHAND
Pouvoir
à:
M.
TAHI
Etaient
absents
:
MH
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
Mme
BOUKHELIF
M.
MACHU
Mme
FEVRIER
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET
M.
CHEURFA -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
-
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
33
BE
Rapport
de
présentation
:
TT
MAI
cui
60300
58Qus
Monsieur
Cédric
LEMAIRE,
conseiller
municipal
délégué
aux
sports,
expose :
La
Ville
de
Creil
soutient
les
associations
sportives
par
la
mise
à
disposition
de
nombreux
équipements,
une
importante
aide
technique
et
humaine,
un
accompagnement
des
projets
portés
par
le
monde
associatif,
l'attribution
de
subventions.
L’Astre
Creillois
a
organisé
le
27
mars
2011
une
épreuve
de
DUATHLON
de
niveau
régional
réunissant
200
athlètes
licenciés
ou
non
au
cœur
de
la
ville
de
Creil.
Une
subvention
de
2
000,00
€
est
proposée
pour
les
soutenir.
Le
Cercle
d'escrime
de
Creil
a
réuni,
cette
année
encore,
pour
le
"Challenge
de
la
ville
de
Creil"
les
poussins
et
vétérans
lors
de
leur
rencontre
amicale
le
13
mars
2011.
Une
subvention
de
240,00
€
est
proposée
afin
de
les
aider.
AUTRES
wWww.mairie-creil.fr
PICARDIE
1/2 Conseil
municipal
du
2
mai
2011
maintenant! L'association
Entente
Agglomération
Creilloise
de
futsall
organise
un
tournoi
de
futsall
réunissant
32
équipes
salle
A.
CAMUS
les
22/23
avril
ou
22/23
mai.
La
subvention
proposée
est
de
1 000,00
€
L'Etoile
Nautique
de
l'Oise
a
organisé
une
compétition
d'ergomètre
OPEN
DE
CREIL,
manifestation
ouverte
à
des
concurrents
hors
du
circuit
de
l'aviron.
Cette
manifestation
a
réuni
250
participants
le
13
février
2011
au
gymnase
Descartes.
La
subvention
proposée
est
de
500,00
€.
Association
Propositions
2011
Article
Astre
Creillois
2 000,00
€
65
43/40/DB
Cercle
d’Escrime
de
Creil
240,00
€
65743/40/DB
Entente
Agglomération
Creilloise
de
futsall
1 000,00
€
65743/40/DB
Etoile
Nautique
de
l'Oise
500,00
€
65743/40/DB
m
Le
conseil
municipal :
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L 2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
ville,
Vu
l'avis
de
la Commission
« Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
» en
date
du
12
avril
2011
Entendu
le rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Le
groupe
«
Avec
Creil,
pour
tous
»
et
le
groupe
«
Ensemble
pour
réussir
Creil
»
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Votants
: 27
Pour:
27
Contre
: 0
Abstention
: O
m
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1er:
d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
verser
les
subventions
suivantes
(compte
65743/40/DB): Associations
Subventions
2011
Astre
Creillois
2
000,00
€
Cercle
d'Escrime
de
Creil
240,00
€
Entente
Agglomération
Creilloise
de
futsall
1 000,00
€
Etoile
Nautique
de
l'Oise
500,00
€
m
Article
2
: d'imputer
les
dépenses
sur
les
crédits,
inscrits
à cet
effet,
au
budget
de
la Ville.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date
d'affichage :
0
9
M Al
20
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
Î
Î
M
Al
2011
Jean-Claude
VILLEMAIN
ECUTOIRE 41.881 L
AA
et publication
ou
notification
16;
où
«PS
AA.
OS...
1
QFIL
IG.
secret
dedens
es
LE MAIRE
DOCUMENT
CERTIFIÉ
EXI
après
dépôt
en Sous-Préfecture
le.
LA
VILLE PICARDIE
2/2