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Compte-Rendu - Compte+Rendu+du+28+mars+
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+Rendu+du+28+mars+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département du Lot République Française
COMMUNE DE LE BASTIT
Nombre de membres
en exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
Date convocation :
24/03/2014
COMPTE-RENDU DE SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2014 à 18 heures
L'an deux mille quatorze et le vingt huit mars l'assemblée régulièrement convoquée le 28 mars 2014 à 18 heures, salle du conseil, s'est réunie sous la présidence de Jean-Paul GRATIAS, Maire
Sont présents : Hervé DESTREL, Didier ANGELIBERT, Robert SASMAYOUX, Yves LARRAUFFIE, Cyril GARRIGUES, Brigitte DUFLOT, Mireille DAVID, Michel MALAURIE, Sébastien CHAMBERT, Véronique HERION, Stéphane LUTARD
Représentés :
Excuses :
Absents :
Secrétaire de séance : Véronique HERION
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr Jean-Paul GRATIAS, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal installés dans leur fonction.
Mme Véronique HERION a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (Art. L. 2121-15 du CGCT).
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17, et L2122-7
Considérant que Mr le Maire et ses adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue au premier tour, il est procédé à un deuxième tour de scrutin, et si nécessaire, à un troisième tour à la majorité relative.
1/ Election du Maire :
Mr Robert SASMAYOUX, l'élu le plus âgé des membres du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée et à invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le conseil municipal a désigné Mme Mireille DAVID et Mr Yves LARRAUFFIE, assesseurs.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 01
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 06
Ont obtenu :
M. Hervé DESTREL : 10 voix (dix voix)
M. Hervé DESTREL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
2/ Fixation du nombre d'Adjoints - DE_01_2014
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’Adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 Adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré d’approuver la création de 2 (deux) postes d'Adjoints au Maire. Election du premier Adjoint :
Mr le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.
Les Adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier Adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 01
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 06
Ont obtenu :
M. Didier ANGELIBERT : 10 voix (dix voix)
M. Didier ANGELIBERT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier Adjoint est
immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du deuxième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 01
Suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 06
Ont obtenu :
Mme Brigitte DUFLOT : 10 voix (dix voix)
Mme Brigitte DUFLOT ayant obtenu la majorité absolue est proclamée deuxième Adjoint est immédiatement installé dans ses fonctions.
3/ Questions diverses
Date séance conseil municipal
Mr le Maire propose de réunir l'assemblée le 2ème mardi de chaque mois et arrête la date du prochain conseil au mardi 08 avril à 18 H 30.
Il est décidé qu'à la fin de chaque séance l'heure de la réunion suivante sera fixée.
Logement mairie
Mr le Maire informe les élus que ce logement libre depuis fin février est réservé par M-Line CAZALS. La location devrait être effective vers le 7 ou 8 avril, dès que la cuvette des toilettes à l'étage sera changée.
Plaques aux nouveaux élus
Pour ne pas faillir à la tradition, un écusson "honneur à notre élu (e)" (ou plaque) sera apposé au domicile de caque nouvel élu, à ce dernier de faire ses invitations afin "d'arroser" son élection. Les dates sont fixées aux dimanches 06 et 13 avril.
La dernière pose de plaque aura lieu chez le Maire le samedi 17 mai à 17 h 30. Toute la population sera conviée à la plantation d'un mai avec un écusson "honneur à nos élus" (mentionnant leur nom) devant la mairie suivi d'un apéritif dinatoire le samedi 17 mai vers 19 heures.
Fin de séance.