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Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Teich.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
GUJAN-MESTRAS
14
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GUAN-HESTRAS
COMMUNE
SECTION
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MIDS
DE
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——— A5 - SERVITUDES RELATIVES AUX CANALISATIONS
PUBLIQUES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT.
ACI - SERVITUDES DE PROTECTION DES ABORDS DES
MONUMENTS HISTORIQUES
AC2 - SERVITUDES DE PROTECTION DES SITES ET DES
MONUMENTS NATURELS
AS1 - SERVITUDES ATTACHEES A LA PROTECTION DES
EAUX POTABLES A L'EXCEPTION DES EAUX MINERALES.
AS2 - PERIMETRES DE PROTECTION INSTALLES AUTOUR
DES ETABLISSEMENTS DE CONCHYLICULTURE ET
D'AQUACULTURE ET DES GISEMENTS COQUILLIERS.
Ÿ SE
EL3 - SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED
EL9 - SERVITUDES DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE
LITTORAL
—— BB - SERVITUDES RELATIVES A L'ETABLISSEMENT DES
CANALISATIONS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE
GAZ
——— 14 - SERVITUDES RELATIVES A L'ETABLISSEMENT DES
CANALISATIONS ELECTRIQUES
——— 16 - SERVITUDES CONCERNANT LES MINES ET CARRIERES
ETABLIES AU PROFIT DES TITULAIRES DE TITRES
MINIERS, DE PERMIS D'EXPLOITATION DE CARRIERES OÙ
D'AUTORISATION DE RECHERCHES DE MINES ET DE
CARRIERES
AN INT: - SERVITUDES RELATIVES AUX CIMETIERES
ANNY PT2- SERVITUDES DE PROTECTION DES
CENTRES RADIO ELECTRIQUES
D'EMISSION ET DE RECEPTION CONTRE LES OBSTACLES
—— PT3- SERVITUDES ATTACHEES AUX RESEAUX DE
TELECOMMUNICATIONS.
{7777 TI- SERVITUDES SUR LA POLICE DES CHEMINS DE FER ET
DE VISIBILITE SUR LES VOIES PUBLIQUES.
T4 - SERVITUDES AERONAUTIQUES DE BALISAGE
— T5 - SERVITUDES AERONAUTIQUES DE DEGAGEMENT (AERODROMES CIVILS ET MILITAIRES).
COMMUNE DE LE TEICH
PLAN LOCAL D'URBANISME
LE TEICH
6-2-2-2 Plan des SUP (Centre)
Affaire : Phase : elle :
17-20e APPROBATION 1/ 5 000°
PROJET DE PLU ARRETE PROJET DE PLU PLU APPROUVE par délibération du Conseil Municipal soumis à ENQUETE PUBLIQUE par délibération du Conseil Municipal LE : 30 Juin 2022 du 23/11/2022 au 24/12/2022 LE : 02 Mars 2023
Ce Architectes D.P.L.G 33 quaiBacalan 33300 BORDEAUX REY
ville ® TAPHORE e Urbanistes D.E.S.S Tél:05 56291070 ARCHITECTURE
URBANISME PAYSAGE
le Teich on tm Paysagiste D.P.L.G contactäagencemetaphore fr la ville choisie par lanature