Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR
Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR 1197?1750458876
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Villeneuve-de-Berg.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 modification commission n 8 vie associative FR 1197?1750458876)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
= 2 = _ Envoyé en préfecture le 30/01/2024 VILLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE _ au
Département de l'Ardèche Len PreIeeMrels LT N E U VE: Arrondissement : Largentière Publié le
DE * B E RG Commune de VILLENEUVE-DE-BERG L1B:-007210708#19202401282024 D08-DE
—— DELIBERATION N°2024-02
Conseillers en exercice : 23
e : EXTRAIT DU PROCES-VERBAL Présents :14
Votants: 18 DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 26 janvier 2024
OBJET :
Modification de la L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six janvier,
composition de la Le Conseil Municipal de la Commune de VILLENEUVE DE BERG étant réuni au commission lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame le Maire, Sylvie DUBOIS
Présents : MM. DUBOIS Sylvie, CHAUSSE Stéphane, FARGIER Marie, ROTGER
Patrick, EYRAUD Anne-Marie, VIGNE Christophe, CLEMENT Pierre,
BELLENGER Jacques, CROS Isabelle, MORGE Florian, ALONSO Sébastien, LEFRILEUX Yves, VALCKE Sylviane, HEMMACHE Martine
Excusés : MM, SEVENIER-ALIVON Annick, TAULEMESSE Karine, AULNER Le Maire certifie que le compte Roselyne, HEU Marie, DUSSOL Roxane, COSSE Marie-Jeanne, MEHL Didier, rendu de cette délibération a été A Rae LAVILLE-FRANCHI Anne-Marie, BILANCETTI Yann, Municipal avait été faite. Procurations : MM SEVENIER-ALIVON Annick à DUBOIS Sylvie, TAULEMESSE
Re Karine à CLEMENT Pierre, AULNER Roselyne à ROTGER Patrick, HEU Marie à
| Transmis le EYRAUD Anne-Marie,
L us ( JAN. 202 Absents non excusés :
L'assemblée communale procède, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal, Christophe VIGNE a été élu pour remplir les fonctions de secrétaire.
permanente N°8 Vie
associative et sports
Par délibération n°08 du 81 juillet 2020, le Conseil Municipal procédait à la création d'une commission
permanente en charge de la vie associative et des sports.
Mme le Maire informe l'assemblée M. Christophe VIGNE, élu 5ème Adjoint au Maire le 24 Novembre
2023, a désormais en charge le projet municipal et le programme Petites Villes de Demain, l'éducation,
la jeunesse, le jumelage la vie associative et les sports.
Ilintégrera, à ce titre, la commission vie associative et sports.
En conséquence, Madame la Maire expose qu'il convient de modifier la commission.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
DECIDE de modifier la composition de la commission permanente N°08 «Vie associative et sports »
DIT que la composition de la commission permanente N°08 « Vie Associative et sports » est désormais
la suivante :
Sylvie DUBOIS Maire,
Membres :VIGNE Christophe, MORGE Florian, BELLENGER Jacques, EYRAUD Anne-Marie,
HEMMACHE Martine, DUSSOL Roxane, LEFRILEUX Yves.
Pour extrait conforme Sylvie DUBOIS
A VILLENEUVE DE BERG Maire de Villeneuväxte Le 26 janvier 2024 S