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Déliberation - DCC42.26. DESIGNATION REPRESENTANTS INITIATIVE ALP
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 25 Designation representant association Initiative Alpes Provence
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 25 Designation representant association Initiative Alpes Provence)
Thèmes du document : Banque, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT ] 2021-331 Alpes-de-Haute-Provence
nee EXTRAIT
c à d'Agglomé DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL ommunauté d'Agglomération , PROVENCE ALPES D'AGGLOMERATION
AGGLOMERATION . . _. L'an deux mille vingt et un le trente du mois de juin à dix-sept
heures, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2021 Agglomération, régulièrement convoqué le 22 du mois de juin
Séance du 30 juin 2021 2021, s'est réuni au complexe sportif des Lauzières à CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN, sous la présidence de
N°25 Madame Patricia GRANET BRUNELLO
Objet : Désignation d’un
représentant au sein de
association Initiative Alpes-
Provence
Etaient présents :
ACCIAF Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit (jusqu'au rapport n° 39), CHABAL CALVI Nadia, CHALVET Gilles (jusqu’au rapport n° 53), COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DEORSOLA Jean Paul, ESCLAPEZ Nathalie, EYMARD Max, FIAERT Claude, FONTAINE Sonia, GALLY France,
GRANET BRUNELLO Patricia, ISNARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, JOUVES Marc, KUHN Francis, LAQUET Laura, MOULARD Damien, OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PARIS Mireille, PAUL Gérard,
PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard (à partir du rapport n° 23), PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, REYNAUD Patrice (jusqu’au rapport n° 53), RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, SEGOND
Claude, TEYSSIER Bernard, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, ZANARTU HAYER Italo
Etnient suppiéés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
COCHET Brigitte a donné pouvoir à KARCHE Eliette
COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GERACE Isabelle
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc (jusqu’au rapport n° 56)
Etaient représentés :
AUZET Guy a donné pouvoir à JOUVES Marc
BARDIN Chantal a donné pouvoir à ZANARTU HAYER Italo
CAZERES Benoit a donné pouvoir à ESCLAPEZ Nathalie (à partir du rapport n° 40) ESTIENNE Claude a donné pouvoir à BENOIT Gérard
FIGUIERE Marie José a donné pouvoir à PAUL Gérard
GONCALVES Gilles a donné pouvoir à FONTAINE Sonia
ISOARDI Delphine a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MAGAUD Nathalie a donné pouvoir à CHALVET Gilles (jusqu'au rapport n° 53) MULLER Emmanuel a donné pouvoir à COSSERAT Sandrine
PIERI Bernard a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia (jusqu’au rapport n° 22) POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick
TEYSSIER Eliane a donné pouvoir à Francis KUHN
UGHETTO Wendy a donné pouvoir à VILLARD René
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
Etalent excusés ;
AUZET Éric FLORES Sylvain
BALIQUE François GRAVIERE Remy
BASSET Françoise ISOARD Christian
BAUDOUI Marie Anne MAGAUD Marie José
BONDIL Marc POSTEL Chrystelle
BOURJAC Jean Marie REBOUL Childéric
CROZALS Florent SEVENIER Jean
TT REÇUEN PREFECTURE
le 05/07/2821
——__—_—_—/] 2021-5332
Monsieur Bruno ACCIAI, rapporteur, expose ce qui suit :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-33 et
L. 5211-1;
Vu l'arrêté préfectoral n°2016-294-002 en date du 21 octobre 2016 portant création et statuts de la communauté d’ Agglomération Provence Alpes Agglomération,
Vu la délibération n°01 du 12 avril 2017 portant adhésion de la communauté d’agglomération à l'association Initiative Alpes du Sud
Vu les statuts de l'association Initiative Alpes Provence,
Pour mémoire, Le 8 février 2018, Initiative alpes du Sud (LADS) et la plateforme Initiative Haute Provence (IHP) ont fusionné et créée une nouvelle association dénommée Initiative Alpes de Haute Provence (IAHP). Lors de l’assemblée Générale du 29 décembre 2020, une nouvelle fusion a eu lieu entre les associations Initiative Alpes de Haute-Provence (IAHP) et Initiative Sud Hautes-Alpes pour former l’association Initiative Alpes Provence.
Le traité de fusion des deux associations précise que les membres d’Initiative Alpes de Haute-Provence (LAHP) et d’Initiative Sud Hautes-Alpes deviennent de plein droit membres d’Initiative Alpes-Provence, sauf démission de leur part.
Lors du conseil communautaire du 29 juillet 2020, Provence Alpes Agglomération a désigné son représentant pour siéger au sein du collège « collectivités publiques » de l’assemblée générale.
Titulaire : AUDRAN Michel
Suppléant : LACQUET Laura
Monsieur Michel Audran ayant fait part de sa démission au titre de représentant à l'assemblée générale d'’Initiative Alpes-Provence, il convient de procéder à son remplacement.
Il vous est proposé de désigner un représentant appelé à siéger à l'assemblée générale d’Initiative Alpes-Provence.
Les candidatures présentées en séance sont :
e LAQUET Laura
VIVOS Patrick
Il est procédé au vote à bulletins secrets.
Le dépouillement est assuré par Madame Carole TOUSSAINT et France GALLY
f RECU EN PREFECTURE |
le 05/07/2091
MR ATPAE EU
S9-DE-004-200007487-20210630-25 50062021 2021-333
Le résultat du vote est le suivant :
Nombre de votants : 66
Nombre de Bulletins : 66
Nuls : 0
Blancs : 6
LAQUET Laura : 16
VIVOS Patrick : 43
PIERI Bernard : 1
Par 43 voix, Monsieur VIVOS Patrick est désigné titulaire pour siéger au sein du
collège « collectivités publiques » à l'assemblée générale d’Initiative Alpes-Provence.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
TT REÇU EN PREFECTURE |
le 05/07/2821
nd