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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 8 06 2026
Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Chambray-lès-Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 8 06 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2026
A19H
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE |
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Avril 2026
Modification de la composition des commissions municipales...
GIP RECIA — Désignation de deux représentants de la collectivité
Club territoire un plus bio — Désignation d’un représentant...
Nomination d’un représentant au conseil d'administration de l'Association « Ohé du Bateau »
Modalités de remboursement des frais engagés par les élus municipaux dans le cadre de leurs
FONCTIONS nier sres sense ssee sise esneneenceeeseenesneeenneeneeesne sense ssneeeestneeneneemeineneeeneeeenes
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FINANCES
Admissions en non-valeur et créances éteintes......................... ss
Demande de garantie de Valloire Habitat — 10 logements lot H1 G2 rue de la Guignardière….…..........……
Tarifs séjour hiver 2027... ie
Convention d'objectifs du Comité des Œuvres Sociales (COS) du Personnel de la Ville et du CCAS..... #
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RESSOURCES HUMAINES
* Composition du Comité Social Territorial (CST) du personnel de la Ville et du CCAS...............................
* Modification du Tableau des Emplois... ss
PETITE ENFANCE
* Adoption modifications du Règlement intérieur des Crèches... ss
URBANISME
* Création d’une servitude de passage de réseaux d'eaux usées sur la parcelle BM470.................................
* Autorisation d'occupation du domaine public communal par un ouvrage en surplomb BM 470, BM 469
Et BM 454 nsc ceescesececereenesceceenenerecnneeemeneereneeeneceeneceeecneseenesseeesenesseneeneeseen né eeneenenennen ere eeeeneeneeeeeenees
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* Donner acte des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal...