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Compte-Rendu - CR du CONSEIL MUNICIPAL du 30 juin 2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CONSEIL MUNICIPAL du 30 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
ji do
Cosnac
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
30
juin
2023
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le Maire
à 20
h 00
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Michel
Falzon
Gérard
Soler
Corinne
Ferland
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Arrivé
à 20h29
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Florian
Mestre
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Karine
Martin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Julien
Pestourie
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
XXII III IEEE IE EPS
OICIOIOIOOOOOOREOEEERIENIET
15
présents
4 pouvoirs
19
voix
exprimées
sur
22
des
délibérations
n°1
à 5
20
voix
exprimées
sur
22
à partir
de
la délibération
n°6
Secrétaire
de
séance
: Karine
MARTIN
Avant
de
démarrer
ce
conseil,
M.
le Maire
souhaite
dédier
ce
conseil
aux
maires
et
mairies
en
difficultés
ainsi
qu'aux
policiers
au
vue
de
la
crise
nationale
que
la
France
traverse.
Toute
correspondance
doitétre
adressée
a Monsieurle
Maire:
Mairie
deCosnac_
155,ruedu19Mars1962-19360
COSNAC
0555928170
Mail:maire@commune-cosnac.fr-
Site
officiel:
cosnac.fr Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3 juin
2023
Voté
à l'unanimité.
Décisions
du
Maire
depuis
le
03
juin
2023
Aucune | ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
1-
Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Suite
au
courrier
du
contrôle
de
légalité
sur
la délibération
d'approbation
du
PLU
du
17
mars
2023,
l'Etat
demande
de
prendre
une
nouvelle
délibération
pour
annuler
celle
du
17
mars
et
intégrer
les
quelques
modifications
demandées
par
la Préfecture.
Aucune
modification
n’a
été
demandée
sur
le règlement
graphique
(cartographie),
il s'agit
essentiellement
de
compléter
des
graphiques
et
du
vocable.
M.
le Maire
précise
que
tous
les
points
à modifier
ou
à compléter
ont
été
étudiés
lors
de
la commission
PLU.
M.
Pélissier
les
expose
un
par
un
Vote
: 1 abstention
(M.
Marque
: pour
les
mêmes
raisons
que
son
vote
précédent
du
17
mars
2023)
et
18
pour 2- Institution
du
droit
de
préemption
urbain
Cette
délibération
avait
également
été
prise
lors
du
CM
du
17
mars
2023
mais
elle
visait
la délibération
d'approbation
du
PLU
qui
a été
retirée
par
la délibération
précédente.
Il convient
donc
de
la reprendre
en
visant
la
nouvelle
délibération.
Voté
à l'unanimité
3-
Soumission
des
travaux
d'édification
de
clôture
à déclaration
préalable
Cette
délibération
avait
également
été
prise
lors
du
CM
du
17
mars
2023
mais
elle
visait
la délibération
d'approbation
du
PLU
qui
a
été
retirée
par
la
délibération
précédente.
Il
convient
donc
de
la
reprendre
en
visant
la
nouvelle
délibération.
Voté
à l'unanimité
4- Règlement
intérieur
des
services
périscolaires
et extrascolaires
Il s'agit
de
revoir
le règlement
intérieur
relatif
à la
garderie,
au
restaurant
scolaire
et
à l'ALSH.
La
proposition
soumise
au
vote
du
conseil
municipal
émane
de
la commission
affaires
scolaires.
Les
plus
grosses
modifications
portent
sur
les
périodes
de
réservations,
les
modalités
d'inscriptions
notamment
l’ordre
de
priorité
donné
pour
l'ALSH
Voté
à l'unanimité 5-
Règlement
intérieur
de
l'Espace
municipal
de
Vie
Sociale
Il s’agit
de
revoir
le règlement
intérieur
relatif
à l'EVS.
La
proposition
soumise
au
vote
du
conseil
municipal
émane
de
la commission
affaires
scolaires.
|| y
a
peu
de
modifications.
Voté
à l'unanimité
Arrivée
de
M.
LAFFAIRE
André
à 20h29
donc
20
voix
exprimées
sur
22.
6-
Charte
cantine
intergénérationnelle
Suite
à la
décision
d'ouvrir
la possibilité
aux
aînés
cosnacois
de
déjeuner
au
restaurant
scolaire,
il
convient
de
prévoir
les
modalités
d'inscription
et
d'organisation
de
ce
nouveau
service
proposé
aux
cosnacois.
La
proposition
d’une
charte
soumise
au
vote
du
conseil
municipal
émane
de
la
commission
affaires
scolaires.
Voté
à l'unanimité
7-
Acquisition
de
la parcelle
DB
43
- Malepeyre
— régularisation
et
classement
Il s'agit
d’une
régularisation
foncière
dans
le cadre
d'une
vente
immobilière.
Une
partie
du
domaine
public
sur
laquelle
se
trouvent
un
banc
public
et
une
statue
fait
partie
de
la parcelle
de
terrain
vendue.
Les
parties
en
ont
été
informées
via
leur
notaire
qui
vont
donc
intégrer
le fait
de
régulariser
avec
la
commune
une
fois
la
vente
réalisée.
Vente
à
la
commune
pour
un
euro
symbolique.
Voté
à l'unanimité
8-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Il s'agit
de
créer
des
postes
liés
aux
avancements
de
certains
personnels.
Une
fois
les
arrêtés
d'avancement
de
grade
pris,
les
postes
actuels
seront
supprimés
du
tableau
des
effectifs.
Voté
à l'unanimité
| QUESTIONS
DIVERSES
_
Aucune Levée
de
la séance
à 20h36