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Convocation - 2025 03 26 convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2025 03 26 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHÂTEL-CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHÂTEL-CENSOIR
Le 21 mars 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
26/03/2025 à 19 heures
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
1 Place Aristide Briand
89660 CHÂTEL-CENSOIR
Ordre du jour:
Signature de deux avenants aux conventions de DSP eau et assainissement.
Signature d’une autorisation d'occupation temporaire de la halte nautique de Châtel-Censoir.
Signature d’un avenant au marché de déconstruction du site de l'ex village-vacances.
Ouverture de crédits d'investissement sur le budget principal et les budgets annexes.
Désignation de conseillers municipaux Elus Relais Ruraux de l’Egalité.
Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du fonds LEADER 2023-2027.
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de mise en place d’un service commun pour l'instruction des
autorisations du droit des sols.
Fixation des contre-valeurs des redevances pour la performance du réseau d’eau potable et du système
d'assainissement collectif.
Fixation du tarif de la cantine scolaire refacturé aux communes.
Fixation des tarifs de location de la salle polyvalente.
Adoption d’une motion de soutien à la ligne ferroviaire.
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
MAGUET Olivier -