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Conseil Municipal - CM+14 03
Document publié le Lundi 14 mars 2016 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+14 03)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 14 mars 2016
Le 14 mars deux mil seize à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : STIENNE, VARIN, PERRIAU, RASSET, LEVIGNEUX, CASTOT,
LEGRAS.
MM. LEBLANC, GONDARD, DANET, MODARD, DUFLO, FLAGUAIS,
PECKRE, ADAM.
Étaient absent(e)s : Mmes : VAUCLIN pouvoir à STIENNE
MME LESEIGNEUR pouvoir à S GONDARD
M. LECONTE
Secrétaire de Séance : P VARIN
ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
1° - Salle des Loisirs
Considérant que des travaux pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite sont nécessaires à la
Salle des Loisirs, Monsieur le Maire présente les devis, à savoir :
Devis Entreprise Ligny = 1 414 €
Devis Entreprise Vauclin = 1583 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal choisi le devis de l’Entreprise Vauclin, plus complet et
plus détaillé, pour 1 583 €.
Vote à l’unanimité, 18/19 dont 2 pouvoirs
2° - Salle du Bon Accueil
La Salle du Bon Accueil étant de plus en plus fréquentée, Monsieur le Maire expose que les toilettes
sont un peu rudimentaires et propose de séparer les toilettes du sas, par des cloisons et le rendre
accessible aux PMR.
Devis Ligny : 4 784 €
Devis Vauclin : 6439 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, porte son choix sur l’entreprise Vauclin. Cependant
considère que les robinets électroniques avec piles au lithium ne sont pas indispensables et décide de
les remplacer par des robinets simples, un nouveau devis sera demandé auprès de M. Vauclin.
Le Conseil Municipal décide de solliciter une subvention la plus élevée possible au titre de la DETR. AMENAGEMENT DES ALLÉES AUTOUR DU TERRAIN JEUX
Monsieur le Maire propose de créer un chemin piétons avec pose de bordure pour accéder au terrain de
jeux, et présente les devis suivants :
Entreprise Lecoq : 9552 € TTC
Entreprise Letellier : 12000 €
Entreprise TPR : 20 000 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal porte son choix sur l’entreprise Lecoq, pour un montant
de 9 552 € TTC, et décide de solliciter une subvention auprès de la CAF.
Vote à l’unanimité : 18/19 dont 2 pouvoirs.
CLOTURES ESPACE M. GLUNTZ
Monsieur le Maire présente les différents devis concernant le remplacement des clôtures
Entreprise Environnement service : 10921 € + 10 514 € soit 21 435 €
Entreprise Tropardy : 19 104 €
Le Conseil Municipal désigne l’entreprise Tropardy, à l’unanimité (18/19 dont 2 pouvoirs)
RENOVATION TOITURE DU PRESBYTERE
Monsieur le Maire expose que le bâtiment attenant au presbytère sur lequel le lierre a été détruit
présente une toiture très endommagée, il est nécessaire d’envisager sa réparation. Les devis sont portés
à la connaissance des conseiller municipaux :
Devis Lampérier : 6 822 €
Devis Ternisien : 2 460 € y compris la réparation d’un bâtiment annexe.
Le Conseil Municipal désigne l’Entreprise Ternisien pour la réalisation de ces travaux, à l’unanimité
18/19 voix, dont 2 pouvoirs).
REFECTION DES TERRAINS TENNIS
Monsieur le Maire propose la rénovation des terrains de tennis, notamment un démoussage et peinture
au sol, et présente les devis, à savoir :
Entreprise Renov’sports : 17 467. 44 € + Option régénération de béton poreux pour 6 674.40 €
Entreprise Solstech ; 10 959 .84 €
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de donner priorité à l’entreprise Solstech pour 10 959. 84
€TTC, à condition que les travaux soient réalisés avant la fin avril.
RENOVATION DE VITRAUX A L’EGLISE
Monsieur le Maire expose que certains vitraux côté rue, sont endommagés, voir cassés et quatre ont
besoin d’être réparés. Les devis sont présentés comme suit :
Atelier du Grand Feu pour 19 464 € TTC
Devis DELANDEMARRE : 6 577 € TTC
Le Conseil Municipal désigne l’entreprise Delandemarre et décide de solliciter une subvention au titre
de la Fondation du Patrimoine. PROJET AGRANDISSEMENT DU TERRAIN DE FOOT
Monsieur le Maire présente le projet d’agrandissement du terrain de foot et les devis correspondants
aux travaux à envisager, dans l’attente que le projet de M Dubosq se concrétise, et qu’il cède une
parcelle de 700 m2 à la commune.
Entreprise Environnement service : 21806 € + 9012 € environ pour le fond et 20 000 € pour la main
courante.
Entreprise Renov sports : 91 138 € + option clôture et drainage 46 603.20 €
ACQUISITION D’UNE REMORQUE
Pour les besoins du personnel de voirie, Monsieur Peckre propose l’acquisition d’une remorque dont
le montant s’élève à 2614 €, pour l’utiliser derrière l’ancien tracteur tondeuse. Le Conseil Municipal
donne son accord pour inscrire cette dépense au budget primitif.
MARCHE CONCERNANT LES TRAVAUX D’ECONOMIE D’ENERGIE AU GROUPE
SCOLAIRE
Le Conseil Municipal ayant étudié les devis concernant les travaux d’économie d’énergie au groupe
scolaire, et compte tenu du montant des devis, Monsieur le Maire expose qu’il convient de lancer un
marché pour ces travaux. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à
lancer un marché.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le conseil que la CDCI réunie vendredi 11 mars dernier a entériné le
schéma de coopération intercommunal. Bosc le hard a été inclus à la communauté de communes
CCPNOR, du Moulin d’Ecalles, et du Plateau de Martainville, ainsi que Cottévrard, Beaumont le
Hareng et Grigneuseville, soit 53 000 habitants.