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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 06 096
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2023CC 06 096)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023
Publié le Aul06 [2023 S LOF
ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_096-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2023CC_06_096
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt et trois, le six juin, à 18h30, le Conseil de Communauté Nombre de membres s'est réuni à VIX en session ordinaire sous la Présidence de Michel BOSSARD, En exercice :
- Titulaires : 38 Président.
Présents : Date de convocation : 1° juin 2023
- Titulaires : 31
- Suppléants : 3
Excusés ayant donné pouvoir : O
Votants : 32
PRESENTS :
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane; Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
- M. DAVID Daniel, Vice-président, Maire de la commune de Benet
M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais
M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
Mrmne POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
= Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
_ M, RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet
- M, MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- Mme FONTAINE Camille, Déléguée de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau {en remplacement de M. de CERTAINES)
- M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez - M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Sant-Sigismond
= M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
- M, BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
- Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
ABSENTS EXCUSES :
M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 9
Publié le 44 [06/2023 S' LOT
ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_096-DE
- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. de CERTAINES Charles, Maire de la commune de Faymoreau
- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme RIVIÈRE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
SECRETAIRE DE SEANCE :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
OBJET: INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES |
Monsieur le Président rappelle que conformément à l'arrêté préfectoral n°2019-DRCTAI-560 portant établissement du nombre et répartition des délégués dés communes membres de la Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise, la Communauté de Communes est administrée par un conseil composé de 38 sièges répartis comme suit :
- BENET 8 délégués titulaires
- BOUILLE COURDAULT 2 délégués titulaires
- DAMVX 2 délégués titulaires
- FAYMOREAU 1 délégué titulaire — 1 délégué suppléant - LEZ 1 délégué titulaire — 1 délégué suppléant - LE MAZEAU 1 délégué titulaire — 1 délégué suppléant - MAILLE 2 délégués titulaires
- MAILLEZAIS 2 délégués titulaires
- RIVES-D'AUTISE 5 délégués titulaires
- PUY DE SERRE 1 délégué titulaire — 1 délégué suppléant - SAINT HILAIRE DES LOGES 4 délégués titulaires
- SAINT PIERRE LE VIEUX 2 délégués titulaires
- SAINT SIGISMOND 1 délégué titulaire — 1 délégué suppléant - VX 4 délégués titulaires
- XANTON CHASSENON 2 délégués
Si les conseillers généraux ne sont pas membres du conseil, ils participent avec voix consultative, aux réunions du conseil.
Le mandat des membres du conseil a la même durée que celui des conseillers municipaux.
Monsieur le Président informe de la démission de Monsieur Pascal QUILLET, en qualité de conseiller
communautaire titulaire de la commune de Maillezais et de Madame Jocelyne DELAUNAY en qualité de conseiller
municipal de la commune de Vix et de conseiller communautaire titulaire. Par conséquent, il convient de modifier
la liste des délégués titulaires comme suit :
| COMMUNES | DELEGUES TITULAIRES | DELEGUES SUPPLEANTS | Benet M. Daniel DAVID
| Mme Marie-Christine BAUDRY-LOIGEROT
M. Joël CHOLLET
| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN
M. Didier RECEGANT |
| Mme Céline PELLETIER |
M. Georges MERCIER | | [ | Mme Camille FONTAINE | | | Bouillé- | M. Stéphane GUILLON | | _ Courdault | M. Loïc GIBEAUD : | Damvix | M. Gilles BOUTEILLER
| M. Philippe POUVREAU
| Faymoreau | M. Charles DE CERTAINES | M. Martial MILLET Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 2
Publié 1.44 [06/2023 S'LOF
ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_096-DE
| Liez __ | Mme Adeline POUPLIN _] M. Rodolphe BLONDELLE | |Le Mazeau | M. Bernard BORDET co Mme Sylvie GROUSSET _ Maillé M. Jean-Marie GELOT
M. Denis THIBAULT in
Maiïllezais Mme Annie RINEAU
| M. Claude GRIMAUD
Rives-d’Autise | M. Michel BOSSARD
Mme Catherine VIGEANT
Puy-de-Serre
M, Dominique POITIERS
| Mme Evelyne BOBIN
| M. Patrice POITIERS . | Mme MASSON-SOULARD Catherine M. CADAU Philippe
St-Hilaire-des-
Loges
Mme Marie-Line PERRIN
M. David CARTRON
M. Charly PORCHER
M. Jean-Jacques DURAND
St-Pierre-le-
Vieux
M, Christian HENRIET
| M. Sébastien GABORIAU | _ a = | St-Sigismond | M. Denis LA MACHE | Mme Eliane MONTAMAT Vix M. Jean-Claude CHEVALLIER
| Mme Erika RIVIERE
M. Pascal BETEAU
Mme Nicole CHARBONNIER
| Xanton- M. Claudy RENAULT
| Chassenon | M. Philippe DELAHAYE
Le Conseil de Communauté est composé de 38 délégués titulaires et 5 suppléants.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité :
Déclare Monsieur Claude GRIMAUD, installé dans sa fonction de délégué communautaire de la
commune de Maïllezais.
Déclare Madame Nicole CHARBONNIER installée dans sa fonction de délégué communautaire de la
commune de Vix.
Le Président,
Michel BO D
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D’AUTISE, le 6 juin 2023
La secrétaire de séance,
€
Adeline PR HP Envoyé en préfecture le 13/06/2023
Reçu en préfecture le 13/06/2023 …:
Publié le A4 (06/2922 S'LO-
ID : 085-248500563-20230606-2023CC_06_096-DE