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Procès Verbal - DEL07 042021 Mise a jour du Tableau des effectifs
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Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Schalkendorf.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL07 042021 Mise a jour du Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 avril 2021
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 53 + 5 Pouvoirs suppléants : 2
Secrétaire de séance : M. M. MEYER
Sous la présidence de : M. P. MICHEL
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, M. P. MICHEL, Mme D. HAMM, M. S. FATH, Mme A. CHABERT, MM. F. STAATH, M. MEYER, B. SCHAFF, D. ETTER, F. ENSMINGER, Mme C. KISTER, MM. M. GANGLOFF, E. WAGNER, D. FOLLENIUS, R. MULLER - Suppléant -, H. DOEPPEN, Mme E. BECK, M. F. SCHEYDER, Mme S. FISCHBACH, M. J.-M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, MM. S. FERTIG, G. HALTER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, F. GERBER, A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, J.M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. T. SCHINI, R. MULLER, C. FAUTH, D. HOLZSCHERER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, P. HERRMANN, F. MATZ - Suppléant -, B. KRIEGER, M. KRAPFENBAUER, A. SPAEDIG, Mme F. BOURJAT, MM. J.C. BERRON, R. KOENIG, Y. RUDIO, C. EICHWALD, G. SAND, Mme V. RUCH, M. C. DORSCHNER, Mmes C. DOERFLINGER, D. SCHMITT-MERX, M. J.M. REICHHART.
EXCUSES : Mme L. MEHL - Pouvoir à Mme D. HAMM -, MM. G. REUTENAUER, J.-M. FISCHBACH - Pouvoir à M. J.-M. KRENER -, Mmes C. MUNSCH - Pouvoir à Mme S. FISCHBACH -, A. LEIPP - Pouvoir à M. D. BURRUS -, MM. J.L. RINIE, R. LETSCHER - Pouvoir à M. J.C. BERRON.
Délibération n°7 : Mise à jour du Tableau des effectifs
Rapporteur : M. P. MICHEL
Le tableau des effectifs est habituellement mis à jour le 1er janvier et le 1er juillet de chaque année. Vu l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu l’avis favorable du Comité Technique lors de sa réunion du 24 mars 2021 sur la modification de l’organigramme de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre résultant d’une réorganisation de services
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ADOPTER le tableau des effectifs au 15 avril 2021 figurant en annexe de la présente délibération.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Le Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20210414-210414D07-DE
Date de télétransmission : 15/04/2021
Date de réception préfecture : 15/04/2021