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Procès Verbal - PV 15 12 22
Ordre du Jour - ODJ 15 10 2026 08102026104410
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Wattignies.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 15 10 2026 08102026104410)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Santé,
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE LILLE
COMMUNE DE WATTIGNIES
AVIS DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 15 OCTOBRE 2026 À 19H00
A
L'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du 9 juillet 2026
1- Conseil municipal - Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission
de M. SMETS.
2- Modification de la composition de deux commissions
3- Ouverture des établissements de commerce de détail les dimanches pour 2027 — Avis
du Conseil Municipal
4- Budget communal - Exercice 2026 - Décision modificative n°1
5- Plan local d'urbanisme (PLU3) — Procédure d'évolution (PLU3-2) — Demandes
proposées par la commune à la MEL
6- Sport Santé — Subvention pour 2026
7- Jeunesse - Paiement de la bourse au permis de conduire
8- Personnel communal — Abrogation de la délibération du 12 février 2026 relative à
l'institution de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) — Nouveau
régime
9- Personnel communal — Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin
lié à un accroissement temporaire d'activité (Etat-Civil)
10- Personnel communal — Création emplois non permanents AESH 2026/2027
11- Personnel communal — Créations de postes
12- Personnel communal — Suppressions de postes
13- Personnel communal - Mise en place d'un emploi de vacataire d'intervenant infirmière
tabacologue pour le service promotion de la santé - Vacation infirmière tabacologue.
14- Questions diverses.
Veuillez agréer, Cher (e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Frédéric FAUCOMPREZ