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Compte-Rendu - 2018 02 15 projet compte rendu cm relu
Document publié le Jeudi 15 février 2018 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 02 15 projet compte rendu cm relu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 février 2018
Page 1 sur 1
L’an deux mille dix-huit, le 15 février, le Conseil Municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du maire : Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, DUJARDIN, HECQUET, RECORDON et Mesdames BEL et FOUCHET
Absents et excusés : M. VILLIERS donne procuration à M. BARBIEUX
M. RAVELLI donne procuration à M. HECQUET
La séance est ouverte à 10h30
Mme BEL est nommée secrétaire de séance.
APPROBATION DE l'ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé à l’unanimité
I - Déclaration d’intention d’aliéner
La parcelle bâtie AB 272 située 14 rue Saint Etienne et AB 274 sont mises en vente et ont trouvé un acquéreur.
M. le maire rappelle que le dernier conseil municipal a décidé de reporter la décision pour permettre au Conseil départemental de se déterminer sur cet achat. Le Conseil départemental a fait part de son intention de ne pas se porter acquéreur de ce bien.
Le conseil municipal n’ayant ni projet ni les financements décide de ne pas préempter sur ces parcelles.
Le conseil municipal procède au vote :
Pour : 8
Contre :
Abstentions :
Le Conseil municipal à l’unanimité de ne pas exercer son droit de préemption sur les parcelles AB 272 et AB 274.
II - Étude préalable à la rénovation et à l’adaptation des espaces de la maison Zervos de La Goulotte : plan de financement et demandes de subventions.
Dans le cadre du marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence et après examen des trois propositions reçues, l’agence Cité Site a été retenue ; elle va en être prochainement informée. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 février 2018
Page 2 sur 2
Le montant du marché est de 24 451,60 € HT. La municipalité sollicite 50% de DETR – soit 12 226,50 € – et 10 000 € de la DRAC, il restera donc à la charge de la commune 2 226 €
Le conseil municipal procède au vote :
Pour : 8
Contre : /
Abstentions : /
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de valider le plan de financement ci-dessus et autorise le maire à solliciter les subventions correspondantes et à signer l’acte d’engagement dès le retour positif des demandes de subventions.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h15
SIGNATURES
Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Lionel RECORDON
David LEFEVRE Monique BEL Emmanuel DUJARDIN Marianne FOUCHET
André VILLIERS Micheline FORET