Convocation - convocation odj elus a afficher 03 2026

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Convocation - convocation odj elus a afficher 03 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trappes. Lien du pdf (Convocation - convocation odj elus a afficher 03 2026)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté - Egalité - Fraternité

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COMMUNE DE TRAPPES

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RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)

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Le Conseil municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire

LE 30 MARS 2026 A 18 HEURES

à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026

ASSEMBLEES

 Relevé des décisions du n° 2026-1 au n° 2026-32

 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 janvier 2026

 Désignation des représentants de la commune au comité syndical du Sipperec

 Installation des commissions municipales et désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au sein de celles-ci

 Installation de la commission de délégation de service public et désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de de cette Commission

 Installation de la Commission de Contrôle Financier (CCF) et élection des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein de cette Commission

 Désignation de deux membres du Conseil municipal appelés à représenter la Ville au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC)

 Désignation d'un titulaire et d'un suppléant, représentants du Conseil municipal de la ville de Trappes, appelés à siéger au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Destruction d'Ordures Ménagères et la Production d'Énergie (SIDOMPE)

 Désignation d'un titulaire et d'un suppléant, représentants du Conseil municipal, appelés à siéger au sein des Conseils de Vie Sociale de l'Institut Médico-Éducatif (IME) La Rencontre

 Désignation d'un titulaire et d'un suppléant représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Association pour l'Insertion, l'Éducation et les Soins (AIES)

 Désignation de deux représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein du Conseil d'administration de l'association Trappes Entraide et Loisirs (TEL)

 Désignation d'un membre du conseil municipal appelé à siéger au sein du comité directeur de l'association Étoile Sportive des Cheminots de Trappes - Saint-Quentin-en-Yvelines (ESCT SQY) - club de basket-ball

 Institution d'une commission consultative et désignation d'un titulaire et d'un suppléant, représentants du Conseil municipal, appelés à siéger au sein de la Commission des Marchés Forains

 Installation de la commission d'appel d'offres et désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de cette commission

 Désignation du titulaire de la licence d'exploitation du cinéma d'Art et d'Essai Grenier à Sel - Omar SY

 Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein des conseils d'écoles maternelles, élémentaires et primaires, des conseils d'administration des collèges et lycées, et du conseil d'administration de l'école Sainte-Marie

AFFAIRES FINANCIERES Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

 Débat d'Orientations Budgétaires 2026

CULTURE

 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Trappes et le FRAC Île- de-France

RESSOURCES HUMAINES

 Mise à jour du tableau des emplois

 Fixation des indemnités des adjointes et adjoints et des conseillères municipales déléguées et conseillers municipaux délégués

 Fixation des majorations d'indemnités de fonction des élus

 Attribution d'un véhicule pour l'exercice du mandat

Fait à Trappes, le 24 mars 2026