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Déliberation - Liste deliberations 04.11.24
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Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
U
|
VILLE
D'UGINE
(Savoie) [
GeWE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
4
NOVEMBRE
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
16
septembre
2024
Adoptée
à
24
voix
pour
et
2
oppositions
Rapporteur
: M.
Franck
LOMBARD
NCE INRRe Décision
modificative
de
crédits
n°4
du
budget
principal
de
la
commune
Rapporteur
: M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
Adoptée
à l'unanimité
Décision
modificative
de
crédits
n°3
du
budget
annexe
du
Chauffage
Urbain
Rapporteur
: M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
Adoptée
à
l’unanimité
Décision
modificative
de
crédits
n°2
du
budget
annexe
de
la
Cuisine
Centrale
Rapporteur
: M.
Michel
CHEVALLIER
Adoptée
à l'unanimité
05
Station
des
Rafforts,
indemnités
pour
le
passage
du
téléski
et
des
pistes
Rapporteur
: M.
Franck
SOUQUET-GRUMEY
Adoptée
à l’unanimité
06
Présentation
en
non-valeur
de
créances
éteintes
sur
le
budget
de
la
Commune
Rapporteur
: M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
Adoptée
à
l’unanimité
07
Débat
d'orientation
budgétaire
2025
Rapporteur
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
Adoptée
à
24
voix
pour
et
2
abstentions
08
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
pour
l'année
2025 Rapporteur
M.
Simon
OUVRIER-BUFFET
Adoptée
à l'unanimité
09
Raccordement
au
réseau
de
chauffage
urbain
de
la
copropriété
« La
Madeleine
»
Rapporteur
M.
Michel
CHEVAELLIER
Adoptée
à l'unanimité
RES SOURCES
HUMAINES
Création
d'un
poste
permanent
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
- catégorie
C
- Assistant
de
gestion
ressources
humaines
/
finances
-
à
temps
complet Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Adoptée
à
l’unanimité
11
Création
d'un
poste
permanent
d'ingénieur
-
catégorie
A
-
Directeur
des
services
techniques
-
à
temps
complet
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Adoptée
à
l'unanimité
12
Création
de
postes
temporaires
à
l'occasion
de
l'organisation
du
Festival
du
jeu
et
du
jouet
2024
Rapporteur
: Mme
Annabelle
MOREL
Adoptée
à
l'unanimité
Ÿ
Mairie
d'Ugine
— 2
rue
de
la mairie
— 73
400
Ugine
- www.ugine.com
“UARE Curiox
- Programmation
culturelle
et
artistique
2025
-
Demande
de
subventions
Rapporteur
: Mme
Sophie
BIBAL
Adoptée
à
l'unanimité
14
Curiox
-
Convention
de
partenariat
avec
la
Protection
Maternelle
et
Infantile
- Arlysère
Rapporteur :
Mme
Sophie
BIBAL
Adoptée
à
l’unanimité
Création
d'un
musée
de
l'automobile
- Demande
de
subventions Rapporteur
:
M.
Franck
SOUQUET-GRUMEY
Adoptée
à
23
voix
pour
et
2 abstentions
Convention
relative
à
la
participation
aux
frais
de
scolarisation
d'un
enfant
résident
d'une
autre
commune
dans
une
Unité
Localisée
pour
l'Inclusion
Scolaire
(ULIS)
ou
une
Unité
d'Enseignement
en
Maternelle
(UEMA)
-
Ville
d’Albertville
Rapporteur
:
Mme
Vanessa
PUT
DE
GIULI
Adoptée
à
l’unanimité
A
AA:
FAIY
NAGEMENT
ET
CADRE
DE
VIE
NAGEMENT
EÏ
CADRE
DE
V1
Convention
avec
le
SAF
relative
aux
secours
héliportés
en
Savoie
- Tarifs
2024-2025
Rapporteur: M.
Gérard
RUFFIER-MONET
Adoptée
à l'unanimité
Don
par
les
Consorts
PERRIN-RAVIER
à
la
Commune
de
parcelles
de
bois
situées
aux
lieux-dits
«
La
Combe
»
ef
« Sur
les
Essariaux
»
Rapporteur: Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
Adoptée
à
l'unanimité
19
Cession,
par
la
copropriété
de
Chantemerle
à
la
Commune,
d'une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
Section
D
n°
1973
située
lieu-dit
« Les
Corrües
Derrière
»
Rapporteur : Mme
Françoise
VIGUET-CARRIN
Adoptée
à
l’unanimité
20
Déneigement
des
voies
privées
et
chemins
ruraux
pour
la
saison
2024/2025
Rapporteur: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
Adoptée
à l'unanimité
21
Approbation
du
Dossier
d'Organisation
de
la
Viabilité
Hivernale
(DOVH)
- Saison
2024-2025
Rapporteur: M.
Umberto
DIMASTROMATTEO
Adoptée
à
l'unanimité
COMMANDE
PUBLIQUE
22
Remplacement
des
menuiseries
extérieures
de
la Mairie
- Phase
2
- Lancement
de
la
procédure
de
consultation
ef
délégation
à
M.
le
Maire
pour
signature
du
marché
de
travaux
Rapporteur :
Mme
Annabelle
MOREL
Adoptée
à
l’unanimité
23
Rénovation
et
requalification
de
l'ancienne
école
maternelle
du
Chef-Lieu
-Lancement
de
la
procédure
de
consultation
et
Délégation
à
M.
le
Maire
pour
signature
des
marchés
de
travaux
Rapporteur:
M.
Jamel
BOUCHEHAM
Adoptée
à
l'unanimité
C
Mairie
d'Ugine
—
2
rue
de
la mairie
— 73
400
Ugine
- www.ugine.com
UBIRE k Ii
He)
Objet
de
la
délibération
Décisions
INTERCOMMUNALITE 24
Refonte
statutaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
- Prise
d'effet
au
ler janvier
2025
Rapporteur
: M.
Michel
CHEV ALLIER
Adoptée
à
l'unanimité
Ü
Mairie
d'Ugine
—
2
rue
de
la mairie
— 73
400
Ugine
- www.ugine.com
Lier