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Document publié le Samedi 30 mai 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150530 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sociétal, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 06 juillet 2015
Dossier n° 2015.07.90..
DELB-20150530 - VIE SOCIALE DES TERRITOIRES - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE BLEVILLE, DE DOLLEMARD ET DU GRAND HAMEAU - EXERCICE 2015 - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Christian DUVAL, adjoint.- Une demande de subventions, au titre de l’exercice 2015, a été formulée par l’Association pour la promotion de Bléville, de Dollemard et du Grand Hameau. Celle-ci a pour objet la promotion économique, culturelle, touristique et sportive des quartiers de Bléville, de Dollemard et du Grand Hameau par l’organisation de conférences, expositions, rencontres ou animations.
Pour permettre la continuité de ses actions, il vous est proposé d’accorder les subventions ci- dessous mentionnées.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2015 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subventions formulées par l’Association pour la promotion de Bléville, de Dollemard et du Grand Hameau ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 18 juin 2015, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des quartiers de Dollemard, Bléville, Grand- Hameau, Mont-Gaillard, Mare Rouge et Bois de Bléville ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE- d’attribuer des subventions, au titre de l’exercice 2015, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montants Actions Imputation
Association pour la promotion
de Bléville, de Dollemard et
du Grand Hameau
Fournisseur : 106 093
1 000 euros Subvention de fonctionnement 523 / F90M02
300 euros Subvention exceptionnelle de fonctionnement 523 / F90M02
2 500 euros Subvention exceptionnelle pour l’organisation de la fête de la Saint-Fiacre 523 / F90M02
Imputation budgétaire
Exercice 2015
Sous-fonction 523 : actions en faveur des personnes en difficulté
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement
Code mission F90M02 : vie sociale des territoires
Montant de la dépense : 3 800 euros
Vote : adoptée à l'unanimité