Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - doc 302?202603
Déliberation - doc 302?202512
Déliberation - doc 302?202508
Déliberation - doc 302?202604
Déliberation - doc 302?202506
Déliberation - doc 302?202607
Déliberation - doc 302?202605
Déliberation - doc 302?202606
Déliberation - doc 302?202503
Déliberation - doc 302?202505
Déliberation - doc 302?202507
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.
Lien du pdf (Déliberation - doc 302?202507)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
SAINT-AUBIN
DE
BLAYE
Envoyé
en
préfecture
le
31/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
31/05/2024
ë
Publié
le
ID
: 033-213303746-20240514-202431BASSTDM1-DE
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Qbijet
: DECISION
MODIFICATIVE
Exercice
2024
- DM1
BASST
MODIF
BUDGET
2024
- EQUILIBRE
Date
de
convocation
du
Conseil
: 06
mai
2024
Affichée
le
: 06
mai
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
14
mai
2024
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
AUBIN
DE
BLAYE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à la
mairie
sous
la présidence
de
Mr Arnaud
OVIDE.
Présents
: Mmes
BARRERO
Anneitte,
BERNARD
Magali,
HALLER
Sandrine,
MEYNARD
Amélie
Mrs
BERNARD
Dominique,
DUBERGEY
Jacques,
Mr
HALLER
Lionel,
OVIDE
Arnaud,
POTY
Michel,
REREAU
Damien.
Excusés
: Mr
ATTAL
Frédéric.
Absente
: Mme
TYBULE
Marie
José.
Dépenses
imprévues
022
2
500,00
Virement
à
la
section
d'investissement
023
5
986,53
042
Fournitures
non
stockable
(EAU,
6061
1
500,00
ENERGIE...) Fournitures
d'entretien
et
de
petit
6063
986,53
équipement Réseaux
61523
1
000,00
Dépenses
imprévues
020
H.O.
377,82
Frais
d'études,
de
recherche
et
203
H.0.
377,82
développement Virement
de
la
section
Emprunts
en
euro
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
décision
modificative
indiquée
ci-dessus.
Pour
copie
conforme,
le
149
/
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Sous-Préfecture
le
:
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
POTY