Séance - flash+info+SEPTEMBRE+

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Séance - flash+info+SEPTEMBRE+ Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune d'Aranc. Lien du pdf (Séance - flash+info+SEPTEMBRE+)Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, L’ACTUALITE MUNICIPALE

RENTREE SCOLAIRE 2018 / 2019

Regroupement pédagogique

Aranc / Evosges

Classe primaire du CP au CE2 de Mlle PALLET Sandra

L’école d’Aranc accueille 38 élèves.

Effectifs :

Classe maternelle : 21 élèves

Classe primaire : 17 élèves

Classe d’Evosges : 19 élèves

Soit au total 57 élèves.

8 enfants d’Aranc sont scolarisés à Evosges.

Cette année, un projet sur les légendes locales à travers le cinéma

sera étudié en collaboration avec l’école d’Evosges.

Sont prévus: 3 projections et un court métrage.

BREVES DU CONSEIL (séance du 20 septembre

2018)

Approbation de la modification des statuts de la CCPH.

Certaines compétences exercées par la CCPH ne seront pas reprises

par HBA (Haut Bugey Agglomération) au 1er janvier 2019.

Par conséquent elles doivent être restituées aux communes. En ce

qui concerne la commune d’Aranc, sont restituées :

- Le parc des tarpans à Tavassieu

- L’espace comté de la fruitière

Au total, 14 compétences reviennent aux différentes communes du

Plateau.

Les statuts de la CCPH doivent être modifiés dans ce sens .

La modification des statuts est adoptée à l’unanimité par les mem-

bres présents du conseil.

Location salle polyvalente

En raison des nouveaux aménagements dans la salle polyvalente

(pose d’un rideau occultant, d’un rideau de scène et achat de chaises

neuves) , le montant de la caution initialement fixée à 500 € passera

à 1000 €. Décision prise à l’unanimité par le conseil municipal.

N°48 - septembre 2018

URBANISME

Elaboration du PLU

Durant la phase d’élaboration, la commune se doit d’organiser

une concertation avec la population. Dans la délibération de

prescription prise le 23 mai 2017, la commune a choisi:

- Tenue d’un dossier de concertation avec un cahier d’observa-

tion à la disposition du public en mairie (flash N° 34 de mai

2017).

- Points d’informations selon l’avancement du travail dans le

flash mensuel et sur le site internet de la commune.

- Organisation d’une réunion publique.

Cette réunion publique s’est tenue le 21 septembre 2018, elle a

réuni une trentaine de personnes. Elle avait 2 objectifs :

- Elle se voulait informative et pédagogique. Elle a permis de

présenter et d’expliquer les orientations du PADD.

Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Dura-

ble) est une pièce du PLU dans laquelle sont retranscrites les

orientations de la politique d’urbanisme et le projet communal

réfléchi par les élus pour les 10 ans à venir.

Actuellement les membres de la commission urbanisme tra-

vaillent avec l’urbaniste Me DALLY MARTIN et MR JOLI-

VET de l’Agence Départementale sur la phase technique qui

doit être terminée pour la fin novembre. Une fois cette phase

achevée, les élus arrêteront par délibération le projet du PLU

(fin d’année 2018), avant que la compétence ne soit transférée

à HBA (Haut Bugey Agglomération) au 1er janvier 2019.

Le projet se continuera par :

- Contrôle du dossier par les services extérieurs (DDT, Cham-

bre d’Agriculture….) durée 3 mois.

- Enquête publique, durée 1 mois, plus 1 mois dédié au com-

missaire enquêteur avant qu’il rende son rapport.

Dernière délibération prise par les élus : approbation du PLU

dans le meilleur des cas juillet 2019.

Avant la finalisation de ce dossier, nous pouvons d’ores et déjà

regretter que notre politique communale souhaitée pour les 10

ans à venir doit rentrer et respecter :

- Un cadre émanant des services de l’Etat, (loi SRU, lois di-

tes Grenelles, loi ALUR) avec un rapprochement évident entre

l’urbanisme et l’environnement.

- Un cadre émanant du SCOT Bugey approuvé le 26/09/2017

regroupant les territoires de Bugey Sud, le Valromey et le Pla-

teau d’Hauteville, soit 64 communes.

Ces cadres, malheureusement ne tiennent pas compte des spé-

cificités rurales, ils sont rédigés par des technocrates loin de la

réalité du monde rural.

Notre commune doit avancer et se développer, c’est pourquoi

l’élaboration d’un PLU est indispensable.SECURISATION DES RUES

Dans un premier temps, les travaux prévus au centre du bourg

d’Aranc pour la sécurité des écoliers seront faits cette année.

Coût d’environ 25 000 € HT.

En ce qui concerne les entrées Nord, Sud et Est, un essai sera fait à

l’entrée Nord avec la pose d’un « gendarme couché ». Coût d’envi-

ron 2 300 € HT.

Si cet essai donne satisfaction, il sera étendu aux autres entrées du

Bourg l’année prochaine.

Il est regrettable de devoir dépenser les deniers public (votre ar-

gent) pour des individus qui ne respectent pas le code de la route.

REHABILITATION DU MARAIS

La réhabilitation du marais de Jarine est terminée, les fossés (en

rouge sur la photo) sont entièrement comblés.

La Jarine (en bleu) a retrouvé son tracé initial (copie du cadastre

napoléonien) à l’exception du contournement du captage. Des

mares ont été crées (7 au total) en souhaitant le retour des grenouil-

les.

TRAVAUX

Aménagement salle polyvalente :

- Un rideau de scène a été installé par l’entreprise Etoffe et Décor

d’Ambérieu pour un montant de : 6 799 € TTC.

- Un rideau occultant a été posé par l’entreprise Lafaverges pour

un montant de : 640 € TTC.

STEP :

La réception définitive des travaux a eu lieu le mardi 25 septembre.

Aucune réserve n’a été notée. Une surveillance des roseaux du bas-

sin amont aura lieu au début du printemps, certains ont craint la

chaleur de l’été.

L’eau rejetée de la STEP est conforme aux normes, (analyse 24

heures faite par la SATESE).

INFOS PRATIQUES

SYNDICAT DU BOREY

Une réunion avec les représentants d’HBA, Véolia et les délégués

de chaque commune (Aranc, Evosges et Nivollet Montgriffon)

aura lieu le 10 octobre au sujet du devenir du syndicat)

MONTCORNELLES

Le permis d’aménager est arrivé en mairie le 28 septembre avec

un avis favorable des services de l’Etat. Après signature du Maire,

il a été transmis à la communauté de communes qui est le maître

d’ouvrage.

Une réunion est prévue le 5 octobre avec le Président du Conseil

Départemental (Mr DEGUERRY) et le Président d’Ain tourisme

(Mr ABAD) pour connaitre l’engagement financier du Départe-

ment sur ce dossier.

L’engagement financier du Commissaire de Massif, dont le

dossier passera en commission en janvier 2019 est d’environ

112 000 €.

FCTVA : (récupération de la TVA)

Après le refus du Préfet que nous avons rencontré (D. Mathieu et

Ph. Emin) début août, ce dernier devait revoir ce problème avec le

Ministère de l’Intérieur dont nous attendons la réponse.

VIE ASSOCIATIVE

SOU DES ECOLES

Suite à l’assemblée générale annuelle, un nouveau bureau s’est

constitué :

Président : Mickael HASENFRATZ

Vice Présidente : Virginie GOYET

Trésorier : Fréderic JULLIARD

Secrétaire : Julie MARECHAL

GASPAR

L’assemblée générale de l’association est prévue le 16 octobre à

19h à la salle polyvalente.

AGENDA

6 octobre : Soirée tyrolienne, Polyphonies du Plateau, 20h30,

salle polyvalente.

9 octobre : Conseil communautaire, 20h30, mairie Hauteville.

PERMANENCES OCTOBRE 2018

Du 1 au 7 : A.NAVEL 04.74. 38. 55. 84

Du 8 au 14 : D.MATHIEU 06. 81.72. 96. 22

Du 15 au 21 : G.DOLEATTO 04.74. 38. 57. 28

Du 22 au 28: M.cl SAVEY-GARET 06. 87. 46. 21. 77

Du 29 au 4 nov : A.NAVEL 04.74. 38. 55. 84