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Conseil Municipal - Compte+Rendu+CM+17+mars+2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bougue.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Affaires étrangères et coopération,
Date :
17/03/2022
CR
Conseil
Municipal
du
17/03/2022
Présents
: Guy
BACHE,
Patricia
LAFFITTE,
Sylvie
LAULON,
Jérôme
RANDE,
Didier
GABIN,
Olivier
ELETUFE,
Jean-Pierre
SAINT-GERMAIN,
Dominique
LAGORCE,
Gérard
TRIPOLI,
Mokrane
AIT-ALI,
Murielle
DUPEYRON,
Adeline
LOUSSOUARN,
Christine
VITO
Absente
: Martine
PANDELLE
Délibération Approbation
du
CR
du
11/02/2022
Approuvé
à l’unanimité
un
complément
: lecture
en
début
du
conseil
du
courrier
d’un
habitant
de
Bougue
rendant
hommage
à M.
Gabriel
Lemasson
décédé
le
18
janvier
2022.
Approbation
du
compte
de
gestion
2021
débat
assuré
en
l’absence
du
Maire.
Questions :
1- 2= 3- 4- S-
sur
les
cotisations
pour
assurance
(compte
6455)
: une
remise
à plat
de
toutes
les
assurances
payées
par
la
mairie
ont
généré
un
déficit
de
755€
par
rapport
au
prévisionnel.
sur
le
compte
739211
(Attribution
de
compensation)
la
compensation
pour
GEMAPI
n’a
pas
été
prise
en
compte
en
2021.
Elle
le
sera
en
2022
locations
immobilières
de
la
commune
: début
mars,
plusieurs
locataires
n’étaient
pas
à jour
de
leur
loyer
mensuel
(par
ailleurs
2
locataires
n’ont
pas
payé
leur
loyer
respectif
depuis
plusieurs
mois).
Des
actions
de
recouvrement
sont
en
cours,
en
particulier
avec
un
locataire
: une
mise
en
demeure
de
payer
lui
a été
remise
en
main
propre.
Un
dispositif
d’aide
avec
un
protocole
de
paiement
des
arriérés
de
loyers
est
envisagé.
Le
DPE
(Diagnostic
de
Performance
Energétique)
est également
à faire
pour
un
appartement.
Versement
à des
organismes
(compte
6184)
: paiement
d’une
somme
pour
les
mutuelles
des
salariés
de
la mairie.
Concernant
les
opérations
réalisées
en
2021:
les
dons
pour
l’école,
ou
la
vente
de
pièges
à
frelons
l’enregistrement
comptable
sera
modifié
en
2022.
Un
solde
positif
de
115
359,03€
en
fonctionnement
et un
solde
négatif
de
33156,17€
en
investissement.
En
recette
(compte
002)
nous
avons
un
report
d’un
solde
positif
de
63146,86€ Recette
de
fonctionnement
2021
: 579044,84€
Dépense
fonctionnement
2021
: 463435,81€
Solde
: +
115359,03€
Dépense
investissement
2021
: 102788,61€
Recette
investissement
2021
:
69632,44€
Solde
: -33156,17
€
Restes
à réaliser
(RAR
dépenses
provisionnées
non
réalisées
en
2021)
24056€,
Pergola
22000€
+ matériels
cantonniers
1000€
+
provisions
terrains
nus
1056€
: 24056€
Nous
avons
5000€
de
FEC
qui
sont
provisionnés
mais
non
perçus
: +
5000€
En
restes
à réaliser
2021
: 19056€
Affectation
des
résultats,
c’est-à-dire
report
des
résultats
2021
sur
le budget
2022
En
dépenses
en
déficit
investissement
(compte
001)
33
156,17€
En
recettes
reporter
(compte
1068)
le déficit
investissement
33156,17
+
restes
à réaliser
19056
soit
un
solde
de
52212,17
En
recettes
reporter
(compte
002)
: le bénéfice
fonctionnement
115359,03€
-
52212,17
(déficit
investissement
33156,17+Restes
à
réaliser
19056€)
soit
un
solde
de
63146,86€.
Le
compte
de
gestion
2021
a
été
approuvé
en
séance
: 12
pour,
0
contre,
0
abstention.
Le
compte
administratif
2021
a
été
approuvé
en
séance
: 12
pour,
0 contre,
0
abstention.
Opération
Vente
de
pièges
à frelons
Après
un
contrôle
exhaustif
tous
les
pièges
ont
été
vendu
(un
déficit
de
3,40€ a
été
constaté).
Conseil
municipal
des
jeunes
La
commune
récupérera
3
ordinateurs
auprès
de
l
ALPI
pour
aménager
un
espace
coworking
dans
la
médiathèque
(mobilier
à prévoir).
Nouveau
projet
proposé
par
les jeunes
(bourse
d’échange
de
services)
Le
projet
de
scène
ouverte
avance
à la
fois
sur
le
contenu
et
la
communication
(affichage
+
média)
Le
conseil
municipal
des
Jeunes
va
rencontrer
le
comité
des
fêtes
pour
prévoir
un
évènement
lors
des
fêtes
patronales
et la
commission
culture
pour
organiser
également
un
évènement
plus
tard
dans
l’année
2021. Compte-rendu
réunion
Voierie
Agglomération
Une
réunion
à
eu
lieu
le
3
mars
à
Saint
Martin
d’Oney
avec
l’ensemble
des
communes
de
l’agglomération
pour
faire
le point
sur
les
actions
réalisées
en
2021
et les
projets
2022.
Des
projets
de
voierie
au
lotissement
du
Moulin
et
au
chemin
d’Harpaillot
(renouvellement
de
l’enrobé)
sont
prévues
en
2024,
L’entretien
de
la
route
de
Saint
Avit
est prévue
pour
2025.
Les
2
ralentisseurs
prévus
seront
réalisés
cette
année
(des
réunions
sont
prévues
au
mois
de
mars
2022)
L’agglomération
a
fait
l’acquisition
d’une
pelle
afin
de
curer
les
fossés.
(le
curage
des
fossés
de
la
commune
n’est
pas
encore
prévu,
quand
ce
sera
programmé
un
état
des
lieux
sera
fait avec
les
services
techniques
de
l’agglomération
et les
propriétaires
concernés)
Informations
diverses
1- D 3- 4- 9- 10- 11-
Cérémonie
du
60°
anniversaire
du
cessez
le feu
de
la guerre
d’Algérie.
Cette
Cérémonie
est
programmée
le
samedi
19
mars
2022
à
18heures.
Réunion
du
Syndicat
du
Midou
et de
la Douze
: un
bureau
d’étude
fera
une
étude
sur
l’écoulement
des
eaux
route
de
Villeneuve
de
Marsan
pour
connaitre
l’origine
des
inondations
de
2020
et
2021
: Un
budget
de
25000€
est prévu
par
le Syndicat.
Jumelage
Bougue-Rosenau
: les
voyages
dans
nos
2
villages
respectifs
sont
prévus
en
2023.
La
commune
est
adhérente
à l’association
des
maires
ruraux
des
Landes
( l'AG
est
prévue
le
26
mars
à 10h
à Maylis)
Marché
du
vendredi
matin
: Rencontre
avec
le
producteur
d’Asperges
de
Bougue :
il sera
présent
le vendredi
matin
sur
la place
du
village
à compter
de
début
avril.
Une
autre
commerçante
est
candidate
pour
vendre
ses
produits
le
vendredi
matin
mais
avant
de
valider
sa
présence
une
réunion
est
prévue
avec
la
commerçante
déjà
présente
afin
d’éviter
la
concurrence. Quartier
du
Pesqué
: Suite
à de
nouveaux
évènements
(chien
qui
s’échappe,
véhicule
garé
sur
le
chemin
DFCI
.….).
Dix
familles
qui
habitent
le
quartier
ont
signé
un
courrier
adressé
à
Monsieur
le Maire.
Le
maire
prend
acte
du
courrier
et
informera
la
gendarmerie
pour
initier
des
actions
afin
de
faire
cesser
ces
incidents.
L'opération
«
dons
pour
l’Ukraine
»
s’est
bien
déroulé
les
dons
ont
été
triés
paquetés
et
amener
au
site
de
la
protection
civile
des
Landes
qui
avec
la
Croix
Rouge
française
seront
chargés
de
l’acheminement.
Les
autres
dons
seront
acheminés
par
une
autre
association.
Michèle
Tripoli
a écrit
un
courrier
pour
solliciter
une
aide
bénévole
au
bon
fonctionnement
de
l’église
(chauffage,
nettoyage,
ménage,
entretien
courant..….).
Une
nouvelle
publication
au
Bougue
à Oreille
pour
rechercher
un
ou
des
bénévoles.
Repas
de
l’ACCA
le 3 avril
2022
Un
arrêté
municipal a
été validé
par
le maire
qui
prévoit
un
emplacement
pour
les
manifestants
anti
corrida
lors
du
Bolsin
du
8
mai.
La
remorque
de
la
commune
a
été
vendu
(remerciement
à Bernard
Vieussan
pour
le prêt
de
son
tracteur
lors
de
la
vente)
2600€. 12- Les
piquets
installés
lors
de
la
réalisation
du
trottoir
de
la
route
de
Laglorieuse
sont
potentiellement
dangereux
(voir
avec
l’UTD
pour
les
enlever)
13-
Le
centre
de
loisirs
va
être
entièrement
refait.
14-
Une
aide
de
développement
économique
pour
le
GAEC
du
Rucher
de
Claron
a été
demandée
à
la
communauté
de
l’agglomération
pour
un
projet
d’équipement.
15- L'organisation
pour
tenir
le bureau
d’élection
pour
l’élection
présidentielle
est
en
cours.
Prochain
Conseil
Municipal
le
8
avril
2022
consacré
au
budget
primitif.
Fin
de
séance
21
heures
20.
Rédacteur
: Mokrane
Aït
Ali
Le
17/03/2022