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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Roussennac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Humanitaire,
1
Liste des délibérations
de la séance du 13 décembre 2022
NUMERO OBJET
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DE_20221213_003 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021
DE_20221213_004 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
DE_20221213_007 Vote de crédits supplémentaires - ROUSSENNAC
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DE_20221312_006 Extinction Lot 2 Opération Coup de Poing A B BD C D E F G R – Pose d'horloges