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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17.12.24
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Culture et patrimoine,
Ville æThiers
Hôtel
de
Ville
1,
rue
François
Mitterrand
CS
60201
63300
Thiers
Cedex
Tél.
04
73
80
88
80
contact@thiers.fr www. ville-thiers.fr
A
l'attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
Thiers,
le
11
décembre
2024
Réf
:SR/CP/TL-N°163-2024
Objet
:Conseil
Municipal
du
17
décembre
2024.
Votre
interlocutrice
:
Tatiana
LAMY
04
73
80
88
83
secretariat.assemblees@thiers.fr
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
:
Le
17
décembre
2024
à 19
Heures
Salle
Tournilhac
en
Mairie
1
rue
François
MITTERRAND
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
;
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
novembre
2024;
e
Délégation
du
Maire
| ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Territoire
zéro
chômeur
-
Modification
de
représentant
;
| CULTURE
oi
2.
Désherbage
à la médiathèque;
3.
Demande
de
subvention
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(DRAC)
pour
mener
le chantier
des
collections
du
musée
de
la coutellerie
4.
Demande
de
subvention
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(DRAC)
pour
les opérations
préalables
au
chantier
des
collections
;
5.
Demande
de
validation
des
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
du
conservatoire
;
6.
Demande
de
validation
du
nouveau
document
cadre
« charte
éthique
du
conservatoire
Georges
Guillot
» ;
À
;
\ \
Hôtel
de
Ville
| 1,
rue
François
Mitterrand
| CS
60201
| 63300
Thiers
Cedex
| contact@thiers.fr REGIE
DES
EAUX
7.
Chambre
Régionale
des
Comptes
(CRC):
rapport
des
observations
définitives
relatives
au
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la
commune
de
thiers
- Services
de
l’eau
et
de
l'assainissement
;
8.
Redevance
performance
systèmes
d'assainissement
collectif- année
2025
;
9,
Redevance
consommations
d’eau
et
redevance
pour
performance
des
réseaux
d’eau
potable
-
année
2025;
10.
Redevance
assainissement
applicable
aux
eaux
usées
autres
que
domestiques
;
11.
Maintien
des
tarifs
du
service
eau
potable
et assainissement
collectif;
12.
Actualisation
des
tarifs
des
prestations
de
la régie
des
eaux;
13.
Schéma
directeur
assainissement
collectif
et
eaux
pluviales
;
L'URBANISME
14.
Dénomination
de
voies;
15.
Tarif
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE);
16.
Subventions
façades
;
POLITIQUE
DE
LA
VILLE
17.
Convention
d’abattement
de
la Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
(TFPB)
avec
les
bailleurs
sociaux
2025-2030
;
18.
Vente
des
logements
- 8,
rue
Francois
MITTERRAND
;
FINANCES
19.
Création
du
budget
annexe
BOIS
ET
FORETS
;
20.
Décision
modificative
n°4
du
budget
PRINCIPAL;
21.
Décision
modificative
n°2
du
budget
annexe
EAU
;
22.
Décision
modificative
n°4
du
budget
annexe
ASSAINISSEMENT
;
23.
Décision
modificative
n°3
du
budget
annexe
SIC
;
24.
Décision
modificative
n°3
du
budget
annexe
PERILS
;
25.
Admission
de
créances
éteintes
—
budget
PRINCIPAL
;
26.
Admission
de
créances
éteintes
—
budget
annexe
EAU
;
27.
Admission
de
créances
éteintes
—
budget
annexe
ASSAINISSEMENT
;
28.
Admission
en
non-valeur
—
budget
annexe
PERILS
;
29.
Admission
de
créances
éteintes
—
budget
annexe
PERILS
;
30.
Subvention
suite
à travaux
du
17
rue
Durolle;
31.
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025
— budget
PRINCIPAL;
32.
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025-
budget
annexe
EAU
;
33.
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025-
budget
annexe
ASSAINISSEMENT
;
34,
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025
— budget
annexe
SIC;
35,
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025
— budget
annexe
ANRU
;
36.
Ouverture
anticipée
des
dépenses
d'investissement
2025
— budget
annexe
PERILS
;
37.
Convention
de
mutualisation
entre
la
ville
de
thiers
et
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
;
38.
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
—
Versement
d’un
acompte
par
anticipation
à
la
subvention
de
fonctionnement;
39,
Modification
de
la
régie
temporaire
de
recettes
spectacles
actions
hors
les
murs
—
régie
n°531
;
40.
Modification
de
l’Autorisation
de
Programme)/Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
pour
les travaux
du
Centre
d'Art
Contemporain
(CAC)
«
le Creux
de
l’enfer
» ;
h à A
Hôtel
de
Ville
| 1,
rue
François
Mitterrand
| CS
60201
| 63300
Thiers
Cedex
| contact@thiers.fr 41.
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la Dotation
de
Soutien
à l’Investissement
Local
2025
(DSIL
2025)
pour
les travaux
de
mise
aux
normes
du
schéma
incendie
de
l'Hôtel
de
ville
et de
ses
parkings
;
42.
Rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT);
+
MARCHES
PUBLICS
/ ASSURANCES
43.
Attribution
du
groupement
de
commande
relatif
à
l’achat
et
à la livraison
de
vêtements
de
travail
et d'équipements
de
protection
individuelle;
44.
Marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
du
Centre
d’Art
Contemporain
(CAC)
«le
Creux
de
l’enfer
» - avenant
1
lot
4,
avenant
1
lot
7,
avenant
1
lot
13,
avenant
2
lot
14
;:
45.
Marche
de
maitrise
d'œuvre
pour
des
travaux
de
réhabilitation
de
l'immeuble
dit «
Défi-mode
» -
avenant
n°3;
RESSOURCES
HUMAINES
46.
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois;
Stéphane
RODIER
\
Hôtel
de
Ville
| 1,
rue
François
Mitterrand
| CS
60201
| 63300
Thiers
Cedex
| contact@thiers.fr