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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 20.01.25
Document publié le Lundi 20 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 20.01.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 20 janvier 2025 à 18 heures 15
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Christophe BÉCHU, Président
1 Soutien à Mayotte - Aide exceptionnelle via la Fondation de France - DEL- 2025-1
Le conseil adopte à
l'unanimité
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Environnement
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
2 Développement durable - Rapport sur la situation 2024 - DEL-2025-2 Le conseil donne acte
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
3 Débat d'orientation budgétaire 2025 - DEL-2025-3 Le conseil donne acte N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Énergie
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
4 Angers - Réseau de chaleur Angers Rive Droite - SPL Alter services -
Contrat de prestations intégrées - Avenant n°2 - DEL-2025-4
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER, M.
Grégoire LAINÉ, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme Monique
LEROY, M. Jean-Pierre
MIGNOT, M. Stéphane
PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD.
5 Bouchemaine - Lieu-dit Les Sablons - Projet de centrale photovoltaïque -
Avis consultatif - DEL-2025-5
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Fonds transition énergétique - Commune du Plessis-Grammoire -
Convention de participation financière - DEL-2025-6
Le conseil adopte à
l'unanimité
7 Fonds transition énergétique - Commune de Savennières - Convention de
participation financière - DEL-2025-7
Le conseil adopte à
l'unanimité
Territoire intelligent
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
8 Territoire intelligent - Certificats d'économie d'énergie - Autorisation de
vente et de signature - DEL-2025-8
Le conseil adopte à
l'unanimité AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Urbanisme et aménagement urbain
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
9 Projet de construction du centre pénitentiaire "Angers - Les Landes" - Loire- Authion/Trélazé - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme
intercommunal (PLUi) - Avis - DEL-2025-9
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 6, M. Yves AUREGAN,
M. Yves COLLIOT, M. Jean-
François GARCIA, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
Abstentions: 6, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Jérémy GIRAULT, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Arnaud HIE,
Mme Céline VERON.
10 Règlement des réserves foncières communales - Modification- Approbation - DEL-2025-10
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
Jacques-Olivier MARTIN,
Vice-Président
11 Angers - Sainte-Gemmes-sur-Loire - Travaux d’aménagement cyclables et piétonniers au droit de la RD 312 - Autorisation de signature des marchés -
DEL-2025-11
Le conseil adopte à
l'unanimité
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
12 Effacements des réseaux aériens - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Conventions particulières avec le Siéml - Appel des fonds de concours auprès des communes - DEL-2025-12
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT. PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Bâtiments et patrimoine communautaire
Christophe BÉCHU, Président
13 Mise à disposition de patrimoine - Tarification 2025 - DEL-2025-13 Le conseil adopte à l'unanimité
Système d'information et du numérique
Constance NEBBULA, Vice-
Présidente
14 Union des groupements d'achats publics (Ugap) - Acquisition de licences perpétuelles Oracle - Autorisation de signature du contrat - DEL-2025-14
Le conseil adopte à
l'unanimité
Finances
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
15 Angers - Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Boulevard Elisabeth Boselli - Alter services - Construction d'une chaufferie biomasse - Réseau de chaleur urbain Angers Rive droite - Garantie d'emprunt - DEL-2025-15
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Roch BRANCOUR, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, M. Benoit PILET,
M. Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN, M.
Benoît COCHET, M. Yves
COLLIOT, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, Mme Anita
DAUVILLON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, M. Jérôme
FOYER, M. Maxence HENRY,
M. Benjamin KIRSCHNER, M.
Grégoire LAINÉ, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme Monique
LEROY, M. Jean-Pierre
MIGNOT, M. Stéphane
PABRITZ, Mme Elsa
RICHARD. Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
16 Angers Nantes Opéra (ANO) et Orchestre national des Pays de la Loire
(ONPL) - Attribution de subventions - DEL-2025-16
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote:
Mme Véronique MAILLET, M.
Dominique BREJEON, Mme
Caroline HOUSSIN-
SALVETAT, Mme Constance
NEBBULA, M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme
Hélène BERNUGAT, M. Marc
CAILLEAU, Mme Hélène
CRUYPENNINCK, M. Nicolas
DUFETEL, M. Vincent
FEVRIER, M. Paul HEULIN,
Mme Geneviève STALL, Mme
Céline VERON, M. Philippe
VEYER, M. Laurent VIEU.
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil au
président
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 21/01/2025
Christophe BECHU