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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire 16.12 25)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Ruralité,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 16 décembre 2025
Liste des délibérations
Délibération n°2025-86 – Création de poste Catégorie B : Technicien Territorial à temps complet.
Approuvé
Délibération n°2025-87 – Virement de crédits section de fonctionnement Budget Annexe CEL Arize Lèze
2025 DM2.
Approuvé
Délibération n°2025-88 – Signature avenants n°2 reconduction année 2026 du marché « Fourniture et
transport de granulats et d’émulsion de bitume pour les chemins d’intérêt communautaire ».
Approuvé
Délibération n°2025-89 – Actualisation du tarif de location du garage n°1 au siège de la Communauté
de Communes Arize Lèze.
Approuvé
Délibération n°2025-90 – Avenant de prorogation de la convention OPAH-RU.
Approuvé
Délibération n°2025-91 – Demande de subvention au fonds de concours ANCT – Banque des territoires
– FNDAT pour le financement du poste de chef de projet ORT Renouvellement urbain Petite Ville de
Demain.
Approuvé
Délibération n°2025-92 – Actualisation du plan de financement du poste de cheffe de projet ORT.
Approuvé
Délibération n°2025-93 – Procédure de modification du PLUI.
Approuvé
Délibération n°2025-94 – Avenant au marché de suivi animation de l’OPAH-RU.
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2025-95 – Aide à l’immobilier d’entreprises pour le GAEC Mauriscou.
Approuvé
Délibération n°2025-96 – Prix de vente des nouvelles parcelles de la ZA de Plagnes à Daumazan.
Approuvé
Délibération n°2025-97 – Election d’un délégué titulaire et deux délégués suppléants au Syndicat Mixte
Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL).
Approuvé
Délibération n°2025-98 – Election d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte d’Etudes de Collecte et de
Traitement des Déchets Ménagers du Plantaurel (SMECTOM du Plantaurel).
Approuvé
Délibération n°2025-99 – Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Année 2026.
Approuvé
Délibération n°2025- 100 – Signature de la convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme
Intercommunal des Vallées de l’Arize et de la Lèze pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre
2028.
Approuvé
Délibération n°2025- 101 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Principal 2025 DM4.
Approuvé
Délibération n°2025- 102 – Subventions 2025 aux budgets annexes.
Approuvé
Délibération n°2025- 103 – Virements de crédits section de fonctionnement Budget Principal 2025 DM
5
Approuvé