Compte-Rendu - compte rendu du 21 septembre 2021

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Compte-Rendu - compte rendu du 21 septembre 2021 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 21 septembre 2021)Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Sécurité publique, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2021

Date de la convocation : 16 septembre 2021

Date d'affichage : 16 septembre 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt et un septembre à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas MENNETRIER, Maire.

Présents : Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON, Marie-Laure HRVOJ, Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL, Géraldine PÉRÉE, Denis PHILIPPE, Marie-Laure LABORIE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT, Véronique STOLTZ, Vincent BLANCHOT, Bruno LÉOTIER

Représentés : Jean-Yves BRUNEAU par Denis PHILIPPE, Liliane VOYARD par Véronique STOLTZ, Laurent JÉROME par Robert BESANÇON, Sophie MENZIN par Nicolas MENNETRIER, Yohan MULLER par Bruno LÉOTIER, Julien SEYSSEL par Christine ROBILLARD

Secrétaire : Marie-Laure LABORIE

Secrétaire auxiliaire : Stéphanie KUSTERMANN

Après en avoir délibéré, et sur proposition du Maire, le conseil municipal :  approuve les règlements intérieurs et la tarification des locations de la salle des fêtes et de la salle Mariette Beaugrand ;

 émet un avis favorable sur la suppression de la PVR dans la zone de l’Arcade au profit de la taxe d’aménagement ;

 sollicite une subvention au titre du FEADER pour la création d’équipements sportifs et de loisirs.

Informations et questions diverses

Nicolas MENNETRIER :

- Propose de réserver les dates du 26 octobre et 2 novembre pour le prochain conseil ainsi que les 14 et 21 décembre pour le conseil municipal suivant.

- Informe le conseil de la démission de Mme Danton de l’association de Yoga qui aura dorénavant lieu à Saint-Lyé et non plus à Grange L’Evêque.

- Informe le conseil de la possibilité pour la commune d’acquérir un véhicule gratuitement en échange d’affichage publicitaire sur ledit véhicule.

Christine ROBILLARD :

- Informe le conseil qu’au vu de l’état de consommation des crédits réalisé le 17 septembre, il n’est pas nécessaire de prendre une décision modificative dès à présent. Toutefois, une décision sera nécessaire en fin d’année pour ajuster le montant des crédits, à hauteur de 60 K€ approximativement, pour permettre le règlement des charges de personnel. Ces crédits nécessitent un complément en raison, notamment, des remplacements d’agents au centre de loisirs et de la prolongation d’un contrat au service technique. - Informe le conseil de la tenue prochaine d’une réunion de la commission finance le 4 octobre à 18h30 qui aura pour objet unique l’état de consommation des crédits.

- Indique au conseil que la direction générale des finances publiques (DGFIP) a réalisé une analyse financière du budget de la commune. Les chiffres présentés nécessitent toutefois une analyse avant de pouvoir être présenté à la commission finances (vérification des imputations notamment).

Robert BESANÇON :

- Informe le conseil de la présence de 5 militaires représentant l’armée française et de 2 gendarmes lors de la cérémonie d’inauguration du tulipier de Virginie planté en hommage aux militaires français. - Adresse ces félicitations aux personnes qui ont organisé la foire d’automne. - Rappelle la visite de la forêt communale vendredi 24 septembre au matin en présence de la représentante de l’office national des forêts.

- Informe le conseil de la réception ce jour d’un premier permis de construire pour le nouveau lotissement en face de l’APEI.Marie-Laure HRVOJ :

- Souhaite disposer des conditions d’octroi de la dotation d’équipement des territoires ruraux pour les travaux de voirie en 2022 ainsi que de la date limite de dépôt des dossiers. - S’informe des possibilités de travaux dans l’Eglise. M. le maire indique avoir reçu l’architecte des bâtiments de France. Ce dernier l’a informé du classement de la nef centrale. Dès lors, la procédure s’en trouve complexifiée et les coûts augmentés. Il sera toutefois possible, à l’occasion, de lancer une étude de faisabilité et rechercher les subventions qui pourraient être accordées à la commune. Le coût de l’étude de faisabilité devrait se situer aux alentours de 15 à 20 K€.

- Informe le conseil de la tenue d’une réunion jeudi 23 septembre avec les riverains de la rue Champêtre au sujet des travaux qui démarreront fin octobre et dureront 6 semaines maximum. - Invite le conseil municipal à une visite de l’unité de valorisation énergétique les 6 et 7 octobre prochain à 17h. Les visites sont limitées à 10 personnes maximum et durent 1h30 environ. Les conseillers intéressés peuvent s’inscrire auprès de la directrice générale des services.

Pascal GENET :

- Indique que les tarifs de l’accueil de loisirs devront être revus. Une commission se tiendra début novembre pour voir ce point.

Laurence FOURNIER :

- Indique que les visites de l’églises ainsi que le spectacle organisé à l’occasion des journées du patrimoine ont été un succès.

Véronique STOLTZ :

- Indique que les commerçants se sont montrés satisfaits de la foire d’automne. Elle remercie la commission, le service communication, le service technique et la police municipale de leur mobilisation et du travail accompli.

- Précise que la prochaine commission se tiendra le 6 octobre à 18h30 et aura pour ordre du jour le bilan de la foire d’automne, l’organisation des manifestations en 2022 et éventuellement le marché de Noël. M. le maire indique qu’il faut anticiper les illuminations, les sapins et les décorations de Noël.

Bruno LEOTIER :

- Demande à avoir les convocations au conseil municipal plus en amont. M. le maire indique que les dates peuvent être données en amont mais que cela est plus difficile pour les rapports joints à la convocation.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21 h.

Le Maire,

Nicolas MENNETRIER